Rechercher


                

                    Mots clés :

                    
                

                

                    Dates :

                     
                

                

            

            

                

                    
Filtrer par :

                

                

                    
Catégories d’actes :

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                

                


            

        

    

    

        

            

                

                    
                                            

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0187 - 31/01/2025
 Arrêté fixant à compter du 1er février 2025, le forfait horaire pris en charge par l’allocation personnalisée d’autonomie et la prestation de compensation du handicap , en cas de recours au service autonomie à domicile géré par la SARL QUALITI SERVICES

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0189 - 31/01/2025
 Arrêté fixant à compter du 1er février 2025, le forfait horaire pris en charge par l’allocation personnalisée d’autonomie et la prestation de compensation du handicap, en cas de recours au service autonomie à domicile géré par l’ASP (Association Services aux Personnes)

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0183 - 31/01/2025
 Arrêté de composition CST

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0188 - 31/01/2025
 Arrêté fixant, à compter du 1er février 2025, le forfait horaire pris en charge par l’allocation personnalisée d’autonomie et la prestation de compensation du handicap, en cas de recours au service autonomie à domicile géré par la SAS ZENADOM15

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0186 - 31/01/2025
 Arrêté de déviation – RD 392 – Drugeac et Saint Martin Valmeroux – Travaux d’élagage au lamier – Réglementation du 10/02 au 28/02/2025 – Régie Exploitation

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0162 - 31/01/2025
 Permission de voirie – RD 244 – Massiac – Pose d’une signalisation directionnelle pour la liaison douce Massiac/Molompize – Cantal Ingénierie et Territoires pour Hautes-Terres Communauté

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0161 - 31/01/2025
 Arrêté de déviation – RD 990 – Arpajon-sur-Cère – Course pédestre “Les Foulées Arpajonnaises” – Réglementation du 13/04/2025 – Running Club Arpajon

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0156 - 30/01/2025
 Permission de voirie – RD 108 – VEZAC – Alignement au lieu-dit Dejou – Parcelles 90 Section AR

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0155 - 30/01/2025
 Permission de voirie – RD 26 – NEUSSARGUES-MOISSAC – Création d’un accès provisoire de chantier au lieu-dit La Carrière de Laval entreprise ROGER MARTIN

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0160 - 30/01/2025
 Arrêté de circulation – RD 322 – MEALLET – Travaux de broyage de bois au lieu-dit Chabespine  – Réglementation du 31/01 au 07/02/2025 – Entreprise Unisylva

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0149 - 29/01/2025
 Arrêté de circulation – RD 622 – LANOBRE – Travaux d’enfouissement électrique  au lieu-dit Grancher – Réglementation du 03/02 au 28/03/2025 – Entreprise FABRE

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0150 - 29/01/2025
 Arrêté de circulation – RD 522 – CHAMPS SUR TARENTAINE – Travaux d’enfouissement électrique  au lieu-dit La Roche – Réglementation du 10/02 au 14/03/2025 – Entreprise EIFFAGE

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0148 - 29/01/2025
 Arrêté de circulation – RD 922 – MEALLET – Travaux de nettoyage de radar  – Réglementation du 10/02/2025 au 14/02/2025 – Entreprise INEO

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0128 - 28/01/2025
 Arrêté de circulation – RD 12 et 37 – Le Falgoux et le Vaulmier – Travaux d’enfouissement électrique – Réglementation du 28/01 au 28/03/2025 – Entreprise Potain

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0129 - 28/01/2025
 Arrêté de circulation – RD 35 – Lascelle – Mise en place d’un point d’appot volontaire au lieu-dit Houade – Réglementation du 30/01 au 14/02/2025 – Aurillac Agglo

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0133 - 28/01/2025
 Permission de voirie – RD 35 – Lascelle – Rejet dans le fossé des eaux traitées issues du système d’assainissement autonome de la parcelle cadastrée n° 449 Section C

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0130 - 28/01/2025
 Arrêté de circulation – RD 59 – Jussac – Travaux de pose de bordures au lieu-dit Renhac – Réglementation du 30/01 au 06/02/2025 – Entreprise Colas

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0125 - 27/01/2025
 Arrêté de déviation – RD 44 – Saint-Flour – Travaux sur le réseau AEP au lieu-dit Fraissinet – Réglementation du 25/01 au 31/01/2025 – Entreprise Marquet

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0124 - 27/01/2025
 Permission de voirie – RD 45 – Saint-Constant-Fournoulès – Alignement au lieu-dit Lavouldouire – Parcelle n° 1301 Section B – Géomètre EXPERTSGEO

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0127 - 27/01/2025
 Permission de voirie Orange – RD 679 – Saint-Anastasie – Fouilles pour réparation d’une conduite télécom