Rechercher


                

                    Mots clés :

                    
                

                

                    Dates :

                     
                

                

            

            

                

                    
Filtrer par :

                

                

                    
Catégories d’actes :

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                

                


            

        

    

    

        

            

                

                    
                                            

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4181 - 16/12/2024
 Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental aux Directeurs et Chefs de service du Pôle Ressources

                                            

                                                                                        

                                                Abrogé le 06/01/2025 
                                            


                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                           

                                                                            

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4183 - 16/12/2024
 Arrêté portant renouvellement de l’autorisation de fonctionnement du Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM) « FAM DE L’ARCH » situé à AURILLAC (15000)

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4173 - 13/12/2024
 Arrêté de déviation – RD 49 – Lanobre et Beaulieu – Opérations de rénovation du Pont d’Entraygues – Réglementation du 14/12 au 20/12/2024 – Entreprise Freyssinet

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4172 - 13/12/2024
 Arrêté de circulation – RD 22 – Anglards de Salers – Travaux de broyage de bois au lieu-dit Nuzerolles – Réglementation du 16/12/2024 au 17/01/2025 – Entreprise Unisylva

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4175 - 13/12/2024
 Arrêté fixant la composition du Conseil Départemental de la Citoyenneté et de l’Autonomie du Cantal (CDCA)

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4162 - 13/12/2024
 Arrêté permanent – RD 926 – Modification de l’annexe n° 1 de l’arrêté initial n° 08-2229 du 09/12/2008 – Limitation de vitesse à 50 km/h suite à la création d’un quai et de la pose d’un abri bus en amont du giratoire de Rozier-Coren

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4174 - 13/12/2024
 Arrêté de déviation – RD 37 – Brageac et Chaussenac – Elagage au lamier – Réglementation du 18/12/2024 au 17/01/2025 – Régie Exploitation

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4171 - 13/12/2024
 Permission de voirie – RD 8 – LABROUSSE- Réseaux électriques LIEU-DIT Combemaury – Entreprise ENEDIS

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4168 - 13/12/2024
 Arrêté de circulation – RD 680 – CHAUSSENAC – Travaux de réparation du réseau télécom – Réglementation du 16/12 au 20/12/2024 – Entreprise Escotel

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4169 - 13/12/2024
 Arrêté permanent – RD 909 – Modification de l’annexe n° 1 de l’arrêté initial n° 10-00830 du 22/02/2010 – Limitation de vitesse à 50 km/h suite à la création d’un quai et de la pose d’un abri bus en amont du giratoire de Rozier-Coren – Cd 15

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4177 - 13/12/2024
 Arrêté de circulation – RD 59 – Thiézac – Raccordement producteur photovoltaïque HTA et BT au lieu-dit Le Puy du Bondieu  – Réglementation du 16/12 au 18/12/2024 – Entreprise CDE SARL-bernard

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4170 - 13/12/2024
 Permission de voirie – RD 17 – Mandailles Saint Julien – Alignement au lieu-dit Curadit – Parcelle n° 193 499 – Cabinet Allo et Claveirole

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4156 - 12/12/2024
 Arrêté de circulation – RD 921 – Neuvéglise sur Truyère – Eboulement sur la chaussée – Réglementation du 12/12/2024 au 03/01/2025 – Cd 15

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4146 - 12/12/2024
 Arrêté de circulation – RD 920 – Prunet – Travaux de reprise d’accotements au lieu-dit Cancelade – Réglementation du 13/12 au 20/12/2024 – Entreprise Colas

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4158 - 12/12/2024
 Permission de voirie – RD 909 – Val d’Arcomie – Alignement au lieu-dit La Bessaire de Loubaresse – Parcelle 97 – Section AB

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4144 - 12/12/2024
 Arrêté de déviation – RD 137 – Ally, Brageac et Chaussenac – Elagage au lamier – Réglementation du 11/12 au 31/12/2024 – Régie Exploitation

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4159 - 12/12/2024
 Permission de voirie – RD 65 – Cézens – Alignement au lieu-dit 2 rue du Plomb du Cantal – Parcelle n° 118 – Section B – SCP Allo et Claveirole

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4157 - 12/12/2024
 Permission de voirie – RD 926 – Ussel – Travaux sur le réseau d’eaux pluviales Le Bourg – ACDEAU

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4145 - 12/12/2024
 Permis de stationnement – RD 32 – Roannes Saint Mary – Stockage de bois et camion pour son chargement au lieu-dit Prantignac – Entreprise Unisylva

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4155 - 12/12/2024
 Arrêté permanent – RD 9 – Molèdes – Abrogation de l’arrêté permanent n° 23-1978 du 15/05/2023 relatif à la limitation à 19 tonnes sur les deux ouvrages des anciennes galeries d’exploitation minière de Fournial – Cd 15