Rechercher


                

                    Mots clés :

                    
                

                

                    Dates :

                     
                

                

            

            

                

                    
Filtrer par :

                

                

                    
Catégories d’actes :

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                        

                            
                            
                        

                    
                

                


            

        

    

    

        

            

                

                    
                                            

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°25-0005 - 14/01/2025
 Arrêté relatif à la composition de la Conférence des Financeurs de l’Habitat Inclusif pour les personnes handicapées et les personnes âgées mentionnée à l’article L. 233-3-1 du code de l’action sociale et des familles

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4394 - 14/01/2025
 Permis de stationnement – RD 17 – Saint-Simon – Stationnement d’un camion pour son chargement – Réglementation du 15/01/2025 au 24/01/2025 – Entreprise Soubrier

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4387 - 13/01/2025
 Permission de voirie – RD 158 – Polminhac – Alignement au 1 Les Cuyans Bas – Parcelle 315 Section F – Géomètre-Expert Terra

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4388 - 13/01/2025
 Permission de voirie – RD 559 – Saint Jacques des Blats – Réseaux électriques au lieu-dit La Vixière – Entreprise Dejante pour le SDEC

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4390 - 13/01/2025
 Arrêté de circulation – RD 926 – Ussel et La Chapelle d’Alagnon – Travaux de remplacement d’un support électrique – Réglementation du 23/01 au 24/01/2025 – Entreprise Electrique

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4389 - 13/01/2025
 Arrêté permanent – RD 38 et 138 – Jaleyrac – Arrêté modifiant l’annexe 1 intégrée à l’arrêté n° 18-1210 du 11 avril 2028 – Mise en place d’une limitation de vitesse à 70 km/h au lieu-dit Lavaurs suite aux mesures de vitesses réalisées et au regard des distances de visibilité – Cd 15

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4370 - 10/01/2025
 Permission de voirie – RD 28 – Le Trioulou – Réseaux eau potable au lieu-dit Maynard – Quercy Entreprise pour le SYDED du Lot

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4325 - 09/01/2025
 Permis de stationnement – RD 51 – MARCOLES – Stationnement de camions au lieu-dit Puy Des Fourches – Réglementation du 13/01/2025 au31/01/2025 – Entreprise CHAUSY

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4324 - 09/01/2025
 Permission de voirie – RD 123 et 909 – Vieillespesse – Réhabilitation des réseaux AEP et assainissement Le Bourg – ACDEAU

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4346 - 09/01/2025
 Arrêté de circulation – RD 13 – Saint-Urcize – Travaux d’extension du réseau BT – Réglementation du 13/01 au 31/01/2025 – Entreprise Gueniot

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4344 - 09/01/2025
 Permission de voirie Orange – RD 8 – Vézac – Raccordement pour la fibre au lieu-dit Runhac Bas

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4292 - 08/01/2025
 Arrêté de déviation – RD 44 – Saint-Flour – Travaux sur le réseau AEP au lieu-dit Fraissinet – Réglementation du 08/01 au 24/01/2025 – Entreprise Marquet

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4307 - 08/01/2025
 Arrêté portant habilitation de l’UDAF du Cantal pour le parrainage de proximité et le mentorat en faveur des enfants pris en charge par l’ASE

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4304 - 08/01/2025
 Permission de voirie – RD 6 – Saint-Illide – Raccordement électrique au lieu-dit Le Bel Air – Enedis

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4287 - 08/01/2025
 Arrêté portant cession d’autorisation de MECS “La Petite Maison” gérée par l’association “Terre de demain” sise à BREZONS, à l’ADSEA du CANTAL sise à AURILLAC à compter du 1er janvier 2025

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4305 - 08/01/2025
 Arrêté de circulation – RD 21 – Massiac – Travaux de réparation sur le réseau AEP – Réglementation du 09/01 au 10/01/2025 – Syndicat de la Grangeoune

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4284 - 07/01/2025
 Arrêté relatif aux modalités de paiement par le Département du Cantal des frais de séjour relevant de l’accueil en urgence à la Maison d’Enfants à Caractère Social de QUEZAC en 2024

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4285 - 07/01/2025
 Arrêté de circulation – RD 20 – Lacapelle Del Fraisse – Travaux de remplacement d’un mur de soutènement par un enrochement – Réglementation du 08/01 au 31/01/2025 – Entreprise Ségerie

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4277 - 06/01/2025
 Permission de voirie – RD 920 – Lafeuillade en Vézie – Alignement Le Bourg – Parcelle n° 40 Section AB – Cabinet Allo et Claveirole

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4283 - 06/01/2025
 Arrêté de déviation – RD 64 – Sansac de Marmiesse – Travaux d’élagage au lamier au lieu-dit Pont du Maudour – Réglementation du 09/01 au 31/01/2025 – Régie Exploitation Cd 15