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Arrêté n°24-4282 - 06/01/2025
 Arrêté portant délégation du Président du Conseil départemental en sa qualité d’ordonnateur

                                            

                                                                                        

                                                Abrogé le 02/04/2025 
                                            


                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                           

                                                                            

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4280 - 06/01/2025
 Arrêté fixant le tarif horaire applicable, à compter du 1er janvier 2025, au service autonomie à domicile géré par l’ASED Aides et Services à Domicile du Cantal

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4281 - 06/01/2025
 Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental aux Directeurs et Chefs de service du Pôle Ressources

                                            

                                                                                        

                                                Abrogé le 02/04/2025 
                                            


                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                           

                                                                            

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4276 - 06/01/2025
 Arrêté autorisant les dépenses et recettes prévisionnelles pour l’exercice 2024
et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er décembre 2024 à la maison d’enfants à caractère social de QUEZAC

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4277 - 06/01/2025
 Permission de voirie – RD 920 – Lafeuillade en Vézie – Alignement Le Bourg – Parcelle n° 40 Section AB – Cabinet Allo et Claveirole

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4271 - 03/01/2025
 Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Jean-Christophe FOURCOUX – Bureau des guides d’Auvergne

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4256 - 30/12/2024
 Arrêté fixant la valeur du GMP 2024 des EHPAD pour le département du Cantal

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4261 - 30/12/2024
 Arrêté portant autorisation de transformation en petite crèche de l’établissement d’accueil des enfants de moins de 6 ans “Les petits pélous” situé Parc d’activités du pays de Montsalvy – lieudit les Camps, 15130 LAFFEUILLADE-EN-VEZIE, géré par la fédération Familles Rurales du Cantal

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4255 - 30/12/2024
 Arrêté fixant le tarif journalier hébergement et le tarif des résidents de moins 60 ans opposables aux bénéficiaires de l’Aide Sociale applicable à l’EHPAD “Les Maisonnées Cap Blanc” pour l’exercice 2025

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4262 - 27/12/2024
 Permission de voirie RAN – RD 3, 15, 36, 49, 104, 622 et 749 – Beaulieu, Condat, Lanobre, Riom ès Montagnes et Vebret – Installation d’un réseau fibre optique sur le DP – Entreprise NGE Infranet pour la Régie Auvergne Numérique

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4258 - 27/12/2024
 Arrêté permanent – RD 6 – Arpajon-sur-Cère – Modification de la décision 5-2 de l’arrêté initial n° 15-00258 du 29 janvier 2015 – Mise en place d’un STOP sur la voie communale Chemin des Hirondelles – Cd 15

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4259 - 27/12/2024
 Arrêté de circulation – RD 11 – Chaudes-Aigues – Travaux d’évacuation d’une cuve au 14 Cité Bel Air – Lieu-dit Foyer cantalien – Réglementation du 06/01/2025 – Entreprise CSC

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4260 - 27/12/2024
 Permission de voirie – RD 679 – Neussargues-Moissac – Création d’une passerelle cyclo piétonne sur l’Alagnon – Hautes Terres Communauté

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4253 - 26/12/2024
 Arrêté de circulation – RD 3 – Antignac – Travaux de réhabilitation de la station d’épuration de Salsignac – Réglementation du 13/01 au 11/04/2025 – Entreprise Lacombe

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4254 - 26/12/2024
 Arrêté de circulation – RD 680 – Pleaux – Travaux de débardage de bois au lieu-dit La Mécanique – Réglementation du 06/01 au 31/01/2025 – Entreprise CFBL

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4242 - 23/12/2024
 Permission de voirie – RD 65 et 234 – Cézens – Réhabilitation des réseaux d’assainissement et d’eau potable Le Bourg – ACDEAU

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4221 - 20/12/2024
 Arrêté de circulation – Rd du département du Cantal – Audit des infrastructures existantes de télécommunication – Réglementation du 02/01 au 31/01/2025 – Entreprise NGE

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4218 - 20/12/2024
 Arrêté de circulation – RD 28 – Le Trioulou – Travaux d’enfouissement du réseau électrique au lieu-dit Le Fourcal – Réglementation du 13/01 au 21/03/2025 – Société Larren Réseaux

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4222 - 20/12/2024
 Arrêté de déviation – RD 59 – Cros de Ronesque – Travaux d’élagage au lamier aux lieux-dits Lessenat et Courbesserre – Réglementation du 26/12/2024 au 10/01/2025 – Régie Exploitation du Cd 15

                                            

                                                                                    

                                    

                                    

                                        

                                               

                                                                                

                                

                            

                    

                                                

                            

                                

                                    

                                        

                                            

                                                
Arrêté n°24-4235 - 20/12/2024
 Permission de voirie Orange – RD 108 – Vézac – Travaux pour la fibre au lieu-dit Hameau de Montanhac