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Arrêtés réglementaires

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Arrêté n°24-3830
14/11/2024
Arrêté de circulation – RD 6 – Saint-Illide et Saint-Martin Cantalès – Travaux d’enfouissement électrique et enrochement au lieu-dit Pont des Treize Vents – Réglementation du 09/12 au 24/12/2024 – Entreprise Noguès
Arrêté n°24-3829
14/11/2024
Arrêté de circulation – RD 3 – Saint-Saturnin – Travaux de réfection de chaussée au lieu-dit Pont de Roche – Réglementation du 18/11 au 22/11/2024 – Entreprise Marquet
Arrêté n°24-3828
14/11/2024
Arrêté de circulation – RD 3 – Ydes – Travaux de pose de boucles de comptage en chaussée au lieu-dit La Bonde – Réglementation du 25/11 au 29/11/2024 – Entreprise Sterela
Arrêté n°24-3825
14/11/2024
Arrête de circulation – RD 37 – SAINT MARTIN VALMEROUX – Travaux d’enfouissement électrique au lieu-dit Lacoste – Réglementation du 18/11 /2024 au 29/11/2024 – entreprise MCR
Arrêté n°24-3824
14/11/2024
Permission de voirie Orange – RD 678 – Condat – Raccordement client
Arrêté n°24-3823
14/11/2024
Arrêté de circulation – RD 8 – Vic sur Cère – Travaux de branchement à l’eau potable au lieu-dit Route de La Chapelle- Réglementation du 18/11/2024 au 21/11/2024 – Entreprise Sarl Bertrand TP
Arrêté n°24-3822
14/11/2024
Arrêté de circulation – RD 28 – Teissières Les Bouliès – Travaux d’ouverture de fouilles en accotement au lieu-dit Lestrade – Réglementation du 17/12 au 20/12/2024 – Entreprise Laube
Arrêté n°24-3821
14/11/2024
Permission de voirie Orange – RD 308 – Vézac – Travaux pour la fibre au lieu-dit Caillac
Arrêté n°24-3820
14/11/2024
Arrêté de circulation – RD 18 – Lacapelle-Viescamp – Aménagement du tour du lac au lieu-dit Pont de la Marie – Réglementation du 18/11/2024 au 01/04/2025 – Entreprise SA TPA – CADAC
Arrêté n°24-3819
14/11/2024
Arrêté de déviation – RD 23 – Dienne – Travaux de mise en oeuvre des enrobés au lieu-dit Collanges – Réglementation du 14/11/2024 – Entreprise Marquet
Arrêté n°24-3817
13/11/2024
Permis de stationnement – RD 53 – Sansac de Marmiesse – Stationnement d’un camion pour son chargement au lieu-dit Puech Bas – Réglementation du 20/11/2024 au 31/01/2025 – Entreprise Groupe CFBL Coopérative Forestière
Arrêté n°24-3816
13/11/2024
Permission de voirie Régie Auvergne Numérique – RD 244 et 310 – Saint-Mary Le Plain et Bonnac – Installation d’un réseau de fibre optique su le DP – Entreprise CEGETP
Arrêté n°24-3807
12/11/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire pour l’exercice 2024 et fixant les prix de journée applicables à compter du 1er novembre 2024 au Foyer de vie Château d’ESPINASSOL (YTRAC) géré par l’ACSL’AAH
Arrêté n°24-3806
12/11/2024
Arrêté fixant le montant du financement 2024 en dotation globale relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer de vie Michel JOLLIOT à MAURIAC géré par ADAPEI
Arrêté n°24-3805
12/11/2024
Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2024 et fixant le tarif applicable à compter du 1er novembre 2024 du Foyer de vie Michel JOLLIOT de MAURIAC, géré par l’ADAPEI
Arrêté n°24-3804
12/11/2024
Arrêté fixant le montant du financement 2024 en dotation globale relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer d’Hébergement de L’OISELET à MAURIAC géré par ADAPEI
Arrêté n°24-3803
12/11/2024
Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2024 et fixant le tarif applicable à compter du 1er novembre 2024 du Foyer d’hébergement de l’OISELET et de l’Unité de vie à temps partiel (MAURIAC) gérés par l’ADAPEI du CANTAL
Arrêté n°24-3802
12/11/2024
Arrêté fixant le montant du financement 2024 en dotation globale relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au SAVS ADAPEI à AURILLAC géré par ADAPEI
Arrêté n°24-3801
12/11/2024
Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles et fixant la dotation globale annuelle pour l’exercice 2024 ainsi que le prix de journée applicable à compter du 1er novembre 2024 aux résidents des départements extérieurs du Service l’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) géré par ADAPEI (Aurillac)
Arrêté n°24-3799
12/11/2024
Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2024 et fixant le tarif applicable à compter du 1er novembre 2024 du Foyer d’hébergement d’ARON à AURILLAC géré par l’ADAPEI du CANTAL