Arrêtés réglementaires
Arrêté n°26-0394
16/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LA FORET à YTRAC à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0395
16/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LA VILLA STE-MARIE à AURILLAC à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0396
16/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD L’OREE DU BOIS à SAIGNES à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0397
16/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LES PRES VERTS à REILHAC à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0398
16/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD SAINT-JOSEPH à AURILLAC à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0399
16/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD PIERRE VALADOU au ROUGET à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0400
16/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LA VIGIERE à SAINT-FLOUR à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0390
16/02/2026
Arrêté de circulation – RD 57- Cussac – raccordement – Réglementation du 18/02 au 17/04/2026 – Entreprise CDE
Arrêté n°26-0401
16/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD JEAN MEYRONNEINC à SAINT-FLOUR à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0403
16/02/2026
Arrêté de circulation – prolongation de l’AC 26-0159 du 21/01/2026 RD 57- Saint Paul Des Landes – raccordement d’un producteur photovoltaïque au lieu-dit L’Hopital – Réglementation du 20/02 au 27/03/2026 – Entreprise SLR
Arrêté n°26-0402
16/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LA SUMENE à YDES à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0406
16/02/2026
Arrêté de circulation – RD 53 – Saint Santin Cantales et Saint-Illide – au lieu-dit Vals – Réglementation du 16/03/2026 au 03/04/2026 – inspection de poteaux ENEDIS entreprise SLR
Arrêté n°26-0407
16/02/2026
Arrêté de circulation – RD 43 – Saint Santin Cantales et Saint-Illide – au lieu-dit Parieu – Réglementation du 16/03/2026 au 03/04/2026 – inspection de poteaux ENEDIS entreprise SLR
Arrêté n°26-0408
16/02/2026
Arrêté de déviation – RD 990 – Pierrefort – Fête des boeufs gras de Pâque – Réglementation du 22/03/2026 – Mairie
Arrêté n°26-0409
16/02/2026
Permis de stationnement – RD20 – Marcolès – Stockage de plastiques agricoles pour collecte au lieu-dit Lenseigne – Réglementation du 07/04/2026 au 08/04/2026 – Communauté de Communes de la Chataigneraie Cantalienne
Arrêté n°26-0391
16/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD AVININ JOHANNEL à MASSIAC à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0392
16/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD HAUT MALLET à MASSIAC à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0393
16/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD DOCTEUR JEAN LIANDIER à VIC-SUR-CERE compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0384
13/02/2026
Arrêté de circulation – RD 13 – Chaudes-Aigues – travaux réseau électrique – Réglementation du 16/02 au 27/03/2026 – Entreprise ELECTRIQUE
Arrêté n°26-0385
13/02/2026
Arrêté de déviation – RD 989 – Chaudes-Aigues – Travaux d’abattage d’arbres au lieu-dit La Borie de Chanson – Réglementation du 16/02 au 20/02/2026 – Entreprise Foresterra
