Arrêtés réglementaires
Arrêté n°23-4392
18/12/2023
Arrêté déviation – RD 32 – Roannes Saint Mary au lieu-dit Prantignac – Elagage au lamier – Demande de la Régie – Réglementation du 26/12/2023 au 12/01/2024
Arrêté n°23-4382
15/12/2023
Permission de voirie – RD 160 – Saint-Cernin – Alignement au lieu-dit La Montagne d’Ourzeaux – Parcelle n° 102 Section BM – SCP Allo et Claveirole
Arrêté n°23-4391
15/12/2023
Permission de voirie – RD 920 – Arpajon sur Cère – Alignement au lieu-dit Senilhes – Parcelle n° 401 Section Iv- SCP Allo et Claveirole
Arrêté n°23-4390
15/12/2023
Permission de voirie Orange – RD 106 – Labrousse – Réalisation de conduite multiple
Arrêté n°23-4389
15/12/2023
Permission de voirie – RD 7 – Le Rouget-Pers – Réseaux électriques au lieu-dit Rue Mazarguil – SDEC
Arrêté n°23-4385
15/12/2023
Arrêté de déviation – RD 404 – Roffiac – Eboulement qui a obstrué une partie de la route entre Roffiac et Le Saihant – Réglementation du 15/12 au 22/12/2023 – Cd 15
Arrêté n°23-4384
15/12/2023
Permission de voirie – RD 801 Vabres – Alignement aux lieux-dits La Trémolière et Rue des Trois Fontaines – Parcelle n° 84 Section ZD – SCP Allo et Claveirole
Arrêté n°23-4383
15/12/2023
Permission de voirie – RD 160 et 922- Saint-Cernin – Alignement au lieu-dit Saint-Martin-Valois – Parcelle n° 423 Section AW – Cabinet Cros
Arrêté n°23-4377
14/12/2023
Portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services
sociaux pour le secteur de la protection de l’enfance conjoints de la Protection judiciaire de la jeunesse et du département du Cantal pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2027
Arrêté n°23-4379
14/12/2023
Arrêté de circulation – RD 679 – Champs sur Tarentaine – Travaux de dégagement de visibilité – Réglementation du 08/01 au 29/03/2024 – Entreprise Serre
Arrêté n°23-4378
14/12/2023
Arrêté de circulation – RD 922 – Anglards de Salers et Salins – Travaux de changement de câbles télécom – Réglementation du 18/12 au 22/12/2023 – Entreprise Escotel
Arrêté n°23-4367
13/12/2023
Arrêté de circulation – RD 920 – Prunet – Travaux pour le remplacement d’un poteau au lieu-dit Les Quatre Routes – Réglementation du 14/12 au 15/12/2023 – Entreprise Escotel
Arrêté n°23-4358
13/12/2023
Arrêté de déviation – RD 47 – Trémouille – Elagage au lamier entre le Pont de Cornillou et la Crégut – Réglementation du 12/12 au 29/12/2023 – Entreprise Rivière
Arrêté n°23-4354
13/12/2023
Permis de stationnement – RD 20 – Lacapelle Del Fraisse – Stockage de bois et camion pour son chargement au lieu-dit La Souquotte – Réglementation du 18/12/2023 au 26/01/2024 – Entreprise Unysilva
Arrêté n°23-4345
12/12/2023
Permission de voirie – RD 25 – Cassaniouze – Réseaux électriques au lieu-dit Lavialle – Enedis
Arrêté n°23-4344
12/12/2023
Arrêté de déviation – RD 48 – Pierrefort – Travaux de terrassement de la voirie pour raccordement des réseaux au lieu-dit 15 rue du Carreau – Réglementation du 12/12 au 15/12/2023 – Entreprise VALY TP
Arrêté n°23-4335
12/12/2023
Arrêté de déviation – RD 990 – Pierrefort – Travaux de terrassement de la voirie pour raccordement des réseaux au lieu-dit Faverolles – Réglementation du 12/12 au 15/12/2023 – Entreprise VALY TP
Arrêté n°23-4318
11/12/2023
Arrêté fixant le tarif applicable à compter du 1er janvier 2024 du Foyer de vie Michel JOLLIOT de MAURIAC, géré par l’ADAPEI
Arrêté n°23-4317
11/12/2023
Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2023 et fixant une dotation globale correspondant à la prise en charge de 10 places installées le 1er novembre 2023 du Foyer de vie Michel JOLLIOT de MAURIAC, géré par l’ADAPEI
Arrêté n°23-4329
11/12/2023
Arrêté de circulation – RD 14 – Ferrières Saint-Mary – Limitation de tonnage à 19 tonnes sur le Pont de Ferrières Saint-Mary – Réglementation du 11/12/2023 au 31/12/2026 – Cd 15
