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Arrêtés réglementaires

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Arrêté n°23-3960
24/10/2023
Arrêté de circulation – RD 109 – Leyvaux au lieu-dit Le Breuil – Travaux remplacement d’un support u 24/11/2023
Arrêté n°23-3959
24/10/2023
Permission de voirie – RD 48 – Neuvéglise sur Truyère au lieu-dit Le Bourg – Extension du réseau électrique – Demande de Enedis MOAR Auvergne
Arrêté n°23-3958
24/10/2023
Permission de voirie Orange – RD 990 – Saint Georges au lieu-dit La Tioule – Plantation de supports pour le réseau de télécommunication
Arrêté n°23-3957
24/10/2023
Arrêté de circulation conjoint – RD 52 – Teissières de Cornet – Aménagement de la voie à Teissières de Cornet – Entreprise SA TPA et Croute – Réglementation du 24/10/2023 au 22/12/2023
Arrêté n°23-3947
24/10/2023
Arrêté de circulation – RD 18 – Ytrac au lieu-dit La Montagne de Cueilhes – Réfection des enrobés – Entreprise Colas – Réglementation du 02 au 03/11/2023
Arrêté n°23-3966
24/10/2023
Arrêté relatif aux modalités de paiement par le Département du Cantal pour l’exercice 2023 des frais relevant du dispositif « Équipes Mobiles » et du dispositif de visites médiatisées du Centre AEMO géré par l’ADSEA
Arrêté n°23-3965
24/10/2023
Arrêté autorisant les dépenses et recettes prévisionnelles pour l’exercice 2023 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er octobre 2023 du Centre d’Action Educative en Milieu Ouvert du CANTAL géré par l’ADSEA
Arrêté n°23-3964
24/10/2023
Arrêté autorisant les dépenses et recettes prévisionnelles pour l’exercice 2023 et fixant le prix de journée applicable au 1er octobre 2023 du Service d’Adaptation Progressive en Milieu Naturel géré par l’ANEF CANTAL
Arrêté n°23-3963
24/10/2023
Arrêté autorisant les dépenses et recettes prévisionnelles pour l’exercice 2023 et fixant le prix de journée applicable au 1er octobre 2023 du Service Accueil Jeunes géré par l’A.N.E.F. du CANTAL
Arrêté n°23-3941
23/10/2023
Arrêté de déviation conjoint – RD 663 – Maurs et Saint Etienne de Maurs – Accès au Cantal Tour Sport – Réglementation pour le 24/10/2023
Arrêté n°23-3932
20/10/2023
Permis de stationnement – RD 45 – Leynhac – Stationnement d’un télescopique au lieu-dit Fond de la Côte – Réglementation du 21/10 au 27/10/2023
Arrêté n°23-3940
20/10/2023
Permission de voirie – RD 22 et 422 – Sauvat – Réseau d’eaux usées au lieu-dit Le Bourg – Mairie
Arrêté n°23-3939
20/10/2023
Arrêté de déviation – RD 36 – Marcenat – Travaux d’élagage au lamier – Réglementation du 30/10 au 08/12/2023 – Régie Exploitation Saint-Flour
Arrêté n°23-3938
20/10/2023
Arrêté de déviation – RD 536 – Marcenat – Travaux d’élagage au lamier – Réglementation du 26/10 au 24/11/2023 – Régie Exploitation Saint-Flour
Arrêté n°23-3937
20/10/2023
Arrêté de déviation – RD 42 – Le Fau – Travaux de mise en oeuvre d’une dalle chez un particulier – Réglementation du 31/10/2023 – Société Laroche
Arrêté n°23-3936
20/10/2023
Arrêté de circulation – RD 120 – Saint Paul des Landes- Travaux de réfection de chaussée au lieu-dit Le Violon-Fabrude – Réglementation du 26/10 au 31/10/2023 – Entreprise Colas
Arrêté n°23-3935
20/10/2023
Arrêté de circulation – RD 62 – Condat- Travaux de réparation d’un pont – Réglementation du 23/10 au 17/11/2023 – Entreprise Lacombe
Arrêté n°23-3934
20/10/2023
Arrêté de circulation – RD 64 – Lacapelle Viescamp – Travaux d’inspection d’un pont au lieu-dit Jalles – Réglementation du 06/11 au 10/11/2023 – Entreprise Gauthier
Arrêté n°23-3933
20/10/2023
Permission de voirie – RD 679 – Neussargues en Pinatelle – Renouvellement des réseaux EP, EU et AEP au lieu-dit Rue du Commerce – SCP Allo et Claveirole
Arrêté n°23-3921
19/10/2023
Permis de stationnement – RD 66 – Saint Mamet La Salvetat – Stockage de bois et camion pour son chargement – Réglementation du 23/10 au 24/11/2023 – Entreprise Unysilva