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Arrêtés réglementaires

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Arrêté n°23-3859
12/10/2023
Arrêté de circulation – RD 990 et 459 – Badailhac – Travaux de sondages géotechniques au lieu-dit Le Volcamp – Réglementation du 25/10 au 10/11/2023 – Entreprise Hydrogéotechnique
Arrêté n°23-3854
12/10/2023
Arrêté de circulation – RD 920 – Arpajon sur Cère – Travaux de voirie au lieu-dit Côte de Senilhes – Réglementation du 11/10 au 27/10/2023 – Entreprise SATPA
Arrêté n°23-3850
11/10/2023
Permis de stationnement – RD 45 – Leynhac – Stationnement d’un télescopique au lieu-dit Fond de la Côte – Réglementation du 17/10 au 20/10/2023
Arrêté n°23-3849
11/10/2023
Arrêté de déviation – RD 104 – Marcenat et Condat – Elagage au lamier – Réglementation du 18/10 au 17/11/2023 – Régie Exploitation de Saint-Flour
Arrêté n°23-3847
11/10/2023
Arrêté permanent – RD 11 et 111 – Espinasse – Actualisation des arrêtés de circulation existants pour être en adéquation avec la signalisation existante sur le terrain – Cd 15
Arrêté n°23-3811
11/10/2023
Permission de voirie – RD 21 – Saint-Saturnin – Travaux d’aménagement de la traverse du bourg – Cantal Ingénierie et Territoire
Arrêté n°23-3807
10/10/2023
Arrêté de circulation – RD 16 – Saint Bonnet de Condat – Travaux de mise en oeuvre d’un réseau d’assainissement collectif – Réglementation du 16/10 au 15/12/2023 – Entreprise Lacombe
Arrêté n°23-3804
10/10/2023
Arrêté de circulation – RD 679 – Champs sur Tarentaine – Travaux de changement de poteaux Enedis – Réglementation du 11/10 au 12/10/2023 – Entreprise Eiffage
Arrêté n°23-3798
10/10/2023
Arrêté de circulation – RD 922 – Saint-Chamant – Travaux de démolition d’une maison d’habitation au lieu-dit Rouffilanges – Réglementation du 16/10 au 27/10/2023 – Entreprise Cambon
Arrêté n°23-3797
10/10/2023
Permission de voirie – RD 18 – Aurillac – Rejet des eaux traitées de la parcelle cadastrée n° 180 section Bs – Société Polygone
Arrêté n°23-3796
10/10/2023
Permission de voirie – RD 49 – Beaulieu – Réseau d’alimentation en eau potable au lieu-dit Le Bourg – Mairie
Arrêté n°23-3793
10/10/2023
Arrêté de circulation – RD 653 – Siran – Travaux d’électricité au lieu-dit Puechal – Réglementation du 10/10 au 20/10/2023 – Entreprise SAS Laube
Arrêté n°23-3803
10/10/2023
Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental aux Directeurs et Chefs de service du Pôle Appui Territorial
Arrêté n°23-3802
10/10/2023
Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental à Monsieur Daniel BOUZAT, Directeur du Pôle Solidarité Départementale
Arrêté n°23-3790
09/10/2023
Arrêté portant autorisation budgétaire pour l’exercice 2023 et déterminant la participation financière du Département pour le Centre d’Information et de Ressource Handicap Auditif Adulte (CIRHAA) géré par l’Association des Pupilles de l’Enseignement Public du Cantal (PEP15)
Arrêté n°23-3789
09/10/2023
Arrêté permanent – RD 565, 613 et 713 – Saint-Rémy-de-Chaudes-Aigues – Actualisation des arrêtés de circulation existants pour être en adéquation avec la signalisation existante sur le terrain – Cd 15
Arrêté n°23-3788
09/10/2023
Arrêté permanent – RD 11, 56, 65 et 365 – Lieutadès – Actualisation des arrêtés de circulation existants pour être en adéquation avec la signalisation existante sur le terrain – Cd 15
Arrêté n°23-3787
09/10/2023
Arrêté de circulation – RD 51 – Marcolès – Travaux d’aménagement HTA et BT au lieu-dit Lavorme – Réglementation du 16/10 au 17/11/2023 – Entreprise CDE
Arrêté n°23-3784
09/10/2023
Arrêté de circulation – RD 120, 653 et 2 – Laroquebrou et Montvert – Travaux d’entretien du PPP au lieu-dit Pont d’Orgon – Réglementation du 09/10 au 10/11/2023 – Entreprise Eurovia
Arrêté n°23-3791
09/10/2023
Décision du Président du Conseil départemental – Demande de subvention FEDER pour le programme d’action “Le Cantal à la Hauteur de vos projets”