Accueil Le Conseil départemental Arrêtés réglementaires

Arrêtés réglementaires

Catégories
Arrêté n°26-1431
13/05/2026
arrêté de composition de la CDAPH
Arrêté n°26-1436
13/05/2026
Arrêté portant retrait de l’arrêté n° 26-1104 portant les dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2026 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er avril 2026 du Foyer de vie de Louradou (VEZAC), géré par l’ACAP OLMET
Arrêté n°26-1437
13/05/2026
Portant création d’une Maison d’Enfant à Caractère Social d’urgence de portée départementale nommée Le relais des Haras et gérée par l’Association ITINOVA (RHONE) de 28 places destinées aux enfants de 3 à 17 ans révolus, confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance du Cantal
Arrêté n°26-1389
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 922, 678, 12, 30 et 512 – Mauriac, Le Vigean, Anglards-de-Salers, Moussages, Saint-Vincent de Salers, Le Vaulmier, Le Falgoux, Trizac, Méallet et Ydes – Tour du Cantal U17 Mauriac-Ydes – Réglementation du 23/05/2026 – Vélo Club de Mauriac
Arrêté n°26-1405
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 922 – Ydes – Travaux d’installation d’un arrêt de bus – Réglementation du 18/05 au 22/05/2026 – Entreprise Rousseau SAS
Arrêté n°26-1390
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 890 – Villedieu – Travaux de branchement Enedis – Réglementation du 08/06 au 10/07/2026 – Entreprise Constructel
Arrêté n°26-1406
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 49 – Cheylade – Travaux de forage pressiométrique et sondage géotechnique – Réglementation du 26/05/2026 – Entreprise Hydrogéotechnique
Arrêté n°26-1391
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 62 – Le Claux – Travaux de déploiement de la fibre au lieu-dit La Maurinie – Réglementation du 18/05 au 18/06/2026 – Entreprise System D15
Arrêté n°26-1407
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 990 annule et remplace l’AC 26-1273 du 29/04/2026 – Raulhac lieu-dit Pont du Goul – réalisation de joints de chaussées – Réglementation du 01/06/2026 au 05/06/2026 – Entreprise MATIERE
Arrêté n°26-1392
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 36 – Lugarde – Travaux d’installation de poteaux télécom – Réglementation du 18/05 au 18/06/2026 – Entreprise 3P-C
Arrêté n°26-1418
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 21, 221, 244, 344 et 655 – Charmensac, Molompize et Bonnac – Travaux de déploiement de la fibre optique – Réglementation du 19/05 au 26/06/2026 – Entreprise SNA Réseaux Télécom
Arrêté n°26-1393
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 436 – Saint-Saturnin – Travaux d’installation de poteaux télécom – Réglementation du 18/05 au 18/06/2026 – Entreprise 3P-C
Arrêté n°26-1419
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 45 – Saint-Santin de Maurs – Travaux pour la fibre au lieu-dit L’Etang – Réglementation du 25/05 au 06/06/2026 – Entreprise Constructel
Arrêté n°26-1394
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 21 – Saint-Saturnin – Travaux d’installation de poteaux télécom – Réglementation du 18/05 au 18/06/2026 – Entreprise 3P-C
Arrêté n°26-1420
12/05/2026
Permission de voirie – RD 58 – Giou de Mamou – Rejet des eaux traitées issues du système d’assainissement non collectif – Parcelle cadastrée n° 60 Section ZK –
Arrêté n°26-1395
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 16 – Saint-Saturnin – Travaux d’installation de poteaux télécom – Réglementation du 18/05 au 18/06/2026 – Entreprise 3P-C
Arrêté n°26-1421
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 59 – Carlat – Travaux d’implantation de poteaux télécom et pose de deux chambres au lieu-dit Route de Calves – Réglementation du 25/05 au 17/06/2026 – Entreprise Escotel
Arrêté n°26-1396
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 120 – Aurillac – Travaux de pontage de fissures au lieu-dit Lascanaux – Réglementation du 26/05 au 16/06/2026 – Entreprise Néovia
Arrêté n°26-1426
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 28 – Puycapel – Travaux de remplacement d’un poteau télécom au lieu-dit Le Fau – Réglementation du 25/05 au 29/05/2026 – Entreprise System 15
Arrêté n°26-1397
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 104 – Condat – Travaux de remplacement d’un poteau télécom au lieu-dit Garrey – Réglementation du 25/05/2026 – Entreprise 3P-C