Accueil Le Conseil départemental Arrêtés réglementaires

Arrêtés réglementaires

Catégories
Arrêté n°25-1134
14/04/2025
Arrêté Portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD LA SUMENE à YDES à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1114
14/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD « LOUIS TAURANT» géra par le CCAS d’AURILLAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1133
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD LA FORET à YTRAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1113
14/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD « LIMAGNE » à AURILLAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1132
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD HAUT MALLET à MASSIAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1112
14/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD « LIMAGNE » à AURILLAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1131
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD DOCTEUR JEAN LIANDIER à VIC SUR CERE compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1111
14/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’accueil de jour « LE CLOS DES ALOUETTES » (géré par le CCAS D’AURILLAC) à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1130
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD AVININ JOHANNEL à MASSIAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1110
14/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’accueil de jour « LE CLOS DES ALOUETTES » (géré par le CCAS D’AURILLAC) à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1129
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD JEAN MEYRONNEINC à SAINT-FLOUR à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1109
14/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD « LIZET » à SALERS à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1128
14/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD AVININ JOHANNEL à MASSIAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1107
14/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD ORPEA – Résidence de Coissy à AURILLAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1029
11/04/2025
Arrêté d’alignement – RD 19 – Puycapel – Alignement au lieu-dit Calhac Est Section 136 A Parcelle n° 168 – Géomètre EXPERTSGEO
Arrêté n°25-1028
11/04/2025
Arrêté d’alignement – RD 28 – Puycapel – Alignement au lieu-dit Sadours Section 136 D Parcelles n° 176 et 177 – Cabinet Cros
Arrêté n°25-1027
11/04/2025
Arrêté d’alignement – RD 108 – Vézac – Alignement au lieu-dit Montnhac Section AV Parcelle n° 10 – Cabinet Allo et Claveirole
Arrêté n°25-1026
11/04/2025
Arrêté de circulation – RD 43 – Saint-Illide – Travaux d’abattage d’arbres au lieu-dit Grifouliere – Réglementation du 05/05 au 07/05/2025 – Entreprise Bois & Paysages
Arrêté n°25-1014
11/04/2025
Arrêté de déviation – RD 230 – Le Monteil – Travaux de rehausse des bouches d’égout dans la traversée du bourg – Réglementation du 14/04 au 16/04/2025 – Mairie
Arrêté n°25-1011
11/04/2025
Arrêté constituant la CCAF de CHALIERS