Arrêtés réglementaires
Arrêté n°25-0203
03/02/2025
Permission de voirie – RD 65 – Vabres – Raccordement d’un bâtiment au réseau électrique au lieu-dit Le Bourg – 11 rue du Forgeron – Enedis
Arrêté n°25-0202
03/02/2025
Arrêté de déviation – RD 44 – Saint-Flour – Travaux sur le réseau AEP dans le village de Fraissinet – Réglementation du 01/02 au 07/02/2025 – Entreprise Marquet
Arrêté n°25-0201
03/02/2025
Arrêté de circulation – RD 65 – SAINT – URCIZE – Travaux de raccordement production électrique – Réglementation du 17/02 au 14/02/2025 – Entreprise EIFFAGE
Arrêté n°25-0207
03/02/2025
Arrêté de circulation – RD 990 – Carlat – Réalisation d’une paroi clouée au lieu-dit La Prade – Réglementation du 04/02 au 14/02/2025 – Entreprise STAM
Arrêté n°25-0206
03/02/2025
Arrêté de circulation – RD 22 – ANGLARDS DE SALERS – Travaux de pose de drains autour d’une maison – Réglementation du 04/02/2025 au 28/02/2025 – Entreprise VITTORI
Arrêté n°25-0205
03/02/2025
Arrêté de circulation – RD 617 – BOISSET – Travaux de maçonnerie au lieu-dit Planche du Souq – Réglementation du 04/02/2025 au 14/03/2025 – Entreprise SAS JONCHERES et FILS
Arrêté n°25-0204
03/02/2025
Permission de voirie – RD 617 – Arpajon-sur-Cère – Réseaux électriques au lieu-dit Route de Cabrières – Enedis
Arrêté n°25-0183
31/01/2025
Arrêté de composition CST
Arrêté n°25-0189
31/01/2025
Arrêté fixant à compter du 1er février 2025, le forfait horaire pris en charge par l’allocation personnalisée d’autonomie et la prestation de compensation du handicap, en cas de recours au service autonomie à domicile géré par l’ASP (Association Services aux Personnes)
Arrêté n°25-0187
31/01/2025
Arrêté fixant à compter du 1er février 2025, le forfait horaire pris en charge par l’allocation personnalisée d’autonomie et la prestation de compensation du handicap , en cas de recours au service autonomie à domicile géré par la SARL QUALITI SERVICES
Arrêté n°25-0192
31/01/2025
Permission de voirie Orange – RD 64 – Boisset – Enfouissement de réseaux telecom au lieu-dit La Martinelle
Arrêté n°25-0186
31/01/2025
Arrêté de déviation – RD 392 – Drugeac et Saint Martin Valmeroux – Travaux d’élagage au lamier – Réglementation du 10/02 au 28/02/2025 – Régie Exploitation
Arrêté n°25-0185
31/01/2025
Arrêté de dérogation – RD 28 – Le Trioulou – Passage de véhicules de chantier au lieu-dit Maynard – Réglementation du 03/02 au 04/07/2025 – Entreprises Quercy et Chausson
Arrêté n°25-0163
31/01/2025
Arrêté de déviation – RD 64 – LACAPELLE VIESCAMP – abattage d’arbres pour la SNCF au lieu-dit Jalles – Réglementation du 04/02/2025 au 06/02/2025 – Entreprise TEDO ELAGAGE
Arrêté n°25-0162
31/01/2025
Permission de voirie – RD 244 – Massiac – Pose d’une signalisation directionnelle pour la liaison douce Massiac/Molompize – Cantal Ingénierie et Territoires pour Hautes-Terres Communauté
Arrêté n°25-0161
31/01/2025
Arrêté de déviation – RD 990 – Arpajon-sur-Cère – Course pédestre “Les Foulées Arpajonnaises” – Réglementation du 13/04/2025 – Running Club Arpajon
Arrêté n°25-0160
30/01/2025
Arrêté de circulation – RD 322 – MEALLET – Travaux de broyage de bois au lieu-dit Chabespine – Réglementation du 31/01 au 07/02/2025 – Entreprise Unisylva
Arrêté n°25-0156
30/01/2025
Permission de voirie – RD 108 – VEZAC – Alignement au lieu-dit Dejou – Parcelles 90 Section AR
Arrêté n°25-0155
30/01/2025
Permission de voirie – RD 26 – NEUSSARGUES-MOISSAC – Création d’un accès provisoire de chantier au lieu-dit La Carrière de Laval entreprise ROGER MARTIN
Arrêté n°25-0149
29/01/2025
Arrêté de circulation – RD 622 – LANOBRE – Travaux d’enfouissement électrique au lieu-dit Grancher – Réglementation du 03/02 au 28/03/2025 – Entreprise FABRE
