Arrêtés réglementaires

Permission de voirie – RD 679 – Saint-Flour – Alignement de la parcelle n° 149p section AI Avenue du Sailhant – SCP Allo Claveirole

Permission de voirie – RD 679 – Saint-Flour – Alignement des parcelles n° 147 et 148 section AI Avenue du Sailhant – SCP Allo Claveirole

Permission de voirie – RD 679 – Saint-Flour – Alignement des parcelles n° 143, 144 et 145 section AI Avenue du Sailhant – SCP Allo Claveirole

Arrêté de circulation – RD 358 – Sansac de Marmiesse – Travaux de reprise de mur au lieu-dit Guinou – Réglementation du 05/10 au 17/11/2023 – Entreprise SAS Jonchère et Fils

Arrêté de circulation – RD 663 – Saint Constant Fournoulès – Travaux de voirie au lieu-dit Le Pont de Fabre – Réglementation du 07/11/2023 – Entreprise Colas

Arrêté relatif aux modalités de paiement par le Département du Cantal des frais de séjours relevant de l’accueil en urgence à la Maison d’Enfants à Caractère Social de QUEZAC en 2023

Décision de la Conférence des financeurs concernant le programme pluriannuel coordonné de financement des actions individuelles et collectives de prévention de la perte d’autonomie 2024-2028

Arrêté modifiant la composition de la Commission Communale d’Aménagement Foncier de Virargues

Arrêté de circulation – RD 453 – Naucelles – Branchement AEP au lieu-dit La Virade – Réglementation du 09/10 au 13/10/2023 – CABA

Arrêté de circulation – RD 205 – Saint Etienne de Chomeil – Travaux de réfection de chaussée – Réglementation du 02/10 au 06/10/2023 – Entreprise RMCL

Arrêté de circulation – RD 38 – Jaleyrac – Travaux de grutage à la laiterie de Bouriannes – Réglementation du 03/10/2023 – Entreprise l’Eleveur Occitan

Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2023 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er septembre 2023 à la maison d’enfants à caractère social de QUEZAC

Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2023 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er septembre 2023 du Service Educatif et d’Accompagnement Personnalisé géré par l’ADSEA.

Permission de voirie Orange – RD 18 – Ytrac – Branchement Orange au lieu-dit 17 avenue de la République

Permission de voirie – RD 922 – Jussac – Réseaux AEP/EU au lieu-dit Avenue de La Prade – CABA

Permission de voirie – RD 453 – Naucelles – Branchement AEP au lieu-dit La Virade – CABA

Arrêté de circulation – RD 19 – Saint Constant Fournoulès – Travaux de renforcement BT au lieu-dit Les Baraques – Réglementation du 02/10 au 03/11/2023 – Entreprise MCR

Arrêté de déviation – RD 29 – Drignac – Travaux d’enfouissement des réseaux électriques rue des Puys de Drignac – Réglementation du 30/09 au 13/10/2023 – Entreprise MCR de Sainte Eulalie

Arrêté de déviation – RD 237 – Pleaux – Organisation d’un concours équestre – Réglementation du 01/10/2023 – Société Poney and co

Arrêté de déviation – RD 141 – Vieillevie – Travaux d’abattage et de débardage d’arbres au lieu-dit Le Port – Réglementation du 02/10 au 17/10/2023 – Entreprise de Travaux Forestiers, Grimpeur Elagueur