Arrêtés réglementaires
Arrêté n°24-3499
08/10/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et déterminant la participation financière du département pour le Centre d’Information et de Ressource Handicap Auditif Adulte (CIRHAA) géré par l’association PEP15 pour l’exercice 2024
Arrêté n°24-3498
08/10/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et déterminant la participation financière du département pour le service d’un projet d’insertion (CAP SOCIAL) géré par l’AGESI pour l’exercice 2024
Arrêté n°24-3502
08/10/2024
Arrêté de circulation – RD 763 – Saint Constant Fournoulès – Mise en place dune écluse provisoire Allée des Platanes – Réglementation du 14/10 au 25/11/2024 – Mairie
Arrêté n°24-3501
08/10/2024
Permission de voirie – RD 52 – Ayrens – Rejet dans le fossé des eaux traitées issues du système d’assainissement autonome de la parcelle cadastrée n° 893 Section D
Arrêté n°24-3500
08/10/2024
Permission de voirie – RD 52 – Ayrens – Demande d’accès au lieu-dit La Forêt – ImmoConcept Aurillac
Arrêté n°24-3489
08/10/2024
Arrêté de circulation – RD 3 – Saint Saturnin et Ségur Les Villas – Travaux d’enfouissement électrique – Réglementation du 21/10 au 29/11/2024 – Entreprise Laube
Arrêté n°24-3487
08/10/2024
Arrêté de circulation – RD 23, 31, 39 et 139 – Neussargues en Pinatelle et Virargues – Travaux d’enfouissement du réseau HTA – Réglementation du 14/10 au 31/10/2024 – Entreprise MCR
Arrêté n°24-3486
08/10/2024
Arrêté de circulation – RD 6 – Labrousse – Travaux d’abattage d’arbres au lieu-dit Bazaigues – Réglementation du 09/10 au 25/10/2024 – Entreprise SAS Soubrier
Arrêté n°24-3470
07/10/2024
Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental aux Directeurs et Chefs de service du Pôle Appui Territorial
Arrêté n°24-3471
07/10/2024
Décision de solliciter une subvention FSE+ AURA 2021-2027 dans le cadre de la gestion de la relation à l’usager
Arrêté n°24-3457
04/10/2024
Arrêté de circulation – RD 18 – Lacapelle-Viescamp – Travaux pour la fibre pose d’une chambre au lieu-dit Verniols – Réglementation du 07/10 au 31/10/2024 – Entreprise System D 15 pour Orange
Arrêté n°24-3456
04/10/2024
Arrêté de circulation – RD 53 – Saint Paul d’es Landes – Travaux pour la fibre au lieu-dit La Vialle – Réglementation du 07/10 au 31/12/2024 – Entreprise System D 15 pour Orange
Arrêté n°24-3455
04/10/2024
Permission de voirie – RD 51 et 66 – Marcolès – Alignement de la Parcelle n° 401 Section D
Arrêté n°24-3454
04/10/2024
Permission de voirie – RD 58 – Arpajon sur Cère – Alignement Rue Antonin Dusserre Parcelle n° 181 Section AP
Arrêté n°24-3458
04/10/2024
Arrêté de circulation – RD 926 – La Chapelle d’Alagnon – Travaux de reprise de la chaussée – Réglementation du 21/10 au 31/10/2024 – Entreprise Marquet
Arrêté n°24-3445
03/10/2024
Arrêté de déviation – RD 922 – Naucelles et Ytrac – Travaux de réfection de chaussée au lieu-dit Monthély – Réglementation dans la nuit du 03/10 au 04/10/20 – Entreprise Colas pour le Cd 15
Arrêté n°24-3444
03/10/2024
Arrêté de circulation – RD 160 – Saint-Cernin – Travaux d’extension BT au lieu-dit Ourzeaux – Réglementation du 04/10 au 25/10/2024 – Eiffage Energie Systèmes
Arrêté n°24-3443
03/10/2024
Arrêté de circulation – RD 28 – Leucamp – Fête des potirons aux lieux-dits Le Périer et Le Pompet – Réglementation du 13/10/2024 – Mairie
Arrêté n°24-3442
03/10/2024
Permission de voirie Orange – RD 160 – Saint-Cernin – Travaux pour la fibre Rue Saint Martin de Valois
Arrêté n°24-3385
02/10/2024
Arrêté portant réduction de capacité et recomposition de l’offre de l’EHPAD “Jean Meyronneinc” à Saint Flour
