Accueil Le Conseil départemental Arrêtés réglementaires

Arrêtés réglementaires

Catégories
Arrêté n°26-0426
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LES VAYSSES à MAURIAC à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0427
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD BRUN VERGEADE à RIOM ES MONTAGNES à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0429
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LA CERE à ARPAJON SUR CERE à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0430
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LIMAGNE à AURILLAC (géré par le CCAS) à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0431
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LOUIS TAURANT à AURILLAC (géré par le CCAS) à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0417
18/02/2026
Arrêté de circulation – Prolongation de l’AC 26-0212 du 27/01/2026 RD 145 et 153 – Ytrac – Travaux de restructuration HTA et raccordement au lieu-dit Les Bessades – Réglementation du 06/03 au 31/03/2026 – Entreprise INEO
Arrêté n°26-0432
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LE CHATEAU à MONTSALVY à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0428
18/02/2026
Arrêté d’alignement – RD 139 – Murat – Cadastrée Section 044 A N° 146 et 147 au lieu-dit La Denterie – Mme Godefroy Marie-Thérèse
Arrêté n°26-0433
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD L’ALAGNON à NEUSSARGUES à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0443
18/02/2026
Permis de stationnement – RD 53 – Ayrens – Stockage de bois et camion pour son chargement au lieu-dit Embragues – Réglementation du 20/02/2026 au 31/03/2026
Arrêté n°26-0434
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD de RAULHAC à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0444
18/02/2026
Permission de voirie ORANGE – RD 909 – au lieu dit Loubaresse commune Val D’Arcomie – Demande PV Orange pour réalisation d’une conduite multiple
Arrêté n°26-0435
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LE FLORET à LAROQUEBROU à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0418
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD du Centre hospitalier d’AURILLAC à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0436
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LE BOCAGE à PLEAUX à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0419
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD du Centre Hospitalier de MAURIAC à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0437
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LES JARDINS DE SAINT ILLIDE à SAINT ILLIDE à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0420
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD Centre Hospitalier de Murat à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0438
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LIZET à SALERS à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0421
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD du Centre Hospitalier de CONDAT à compter du 1er février 2026