Arrêtés réglementaires
Arrêté n°25-0378
20/02/2025
Permission de voirie – RD 12 – Saint-Pierre – Alignement au lieu-dit Chaissac – Parcelle n° 30 et 1364 Section ZC – Indivision Roche
Arrêté n°25-0377
20/02/2025
Arrêté de circulation – RD 990 – Carlat – Travaux de reprise du mur de soutènement de Carlat au lieu-dit la Prade – Réglementation du 21/02 au 02/05/2025 – Cd 15
Arrêté n°25-0373
20/02/2025
Permission de voirie – RD 13 et 248 – Val d’Arcomie – Installation et habillage de containers à ordures ménagères – Saint-Flour Communauté
Arrêté n°25-0371
20/02/2025
Arrêté de circulation – RD 250 – Saint-Georges – Travaux sur l’ouvrage de l’A75 diffuseur n°29 au lieu-dit Varillettes – Réglementation du 10/03 au 06/06/2025 – Entreprise Colas
Arrêté n°25-0370
20/02/2025
Arrêté de circulation – RD 334 et 990 – Gourdièges – Travaux de raccordement d’un réseau de production électrique au lieu-dit Les Crozettes – Réglementation du 26/02 au 27/06/2025 – Entreprise Eiffage
Arrêté n°25-0369
20/02/2025
Arrêté de circulation – RD 909 – Anglards de Saint-Flour et Val d’Arcomie – Travaux d’auscultation sur le Pont de Bruyère – Réglementation du 24/02 au 28/02/2025 – Entreprise Infraneo
Arrêté n°25-0367
20/02/2025
Arrêté de déviation – RD 16 – CONDAT et SAINT BONNET de CONDAT – Travaux d’élagage au lamier – Réglementation du 27/02 au 14/03/2025 – Régie Exploitation
Arrêté n°25-0358
20/02/2025
Arrêté de déviation – RD 239 – Albepierre-Bredons et Laveissenet – Compétition automobile, trial 4×4 au lieu-dit Le Champeix – Réglementation du 17/05 au 18/05/2025 – Club de 4×4 d’Albepierre
Arrêté n°25-0356
20/02/2025
Arrêté de déviation – RD 21 – Massiac – Travaux de confortement d’un talus de remblais suite à un glissement – Réglementation du 24/02 au 04/04/2025 – Entreprise STAM
Arrêté n°25-0354
20/02/2025
Arrêté permanent – RD 18, 53, 58, 145, 153, 253, 358 et 458 – Sansac-de-Marmiesse – Abroge et remplace l’AP 15-02780 du 30/11/2025 – Mise à jour des PR au lieu-dit Le Pas du Rieu sur la RD 253 et instauration des limitations de tonnage à 7,5 t et de largeur de 2,5 m sur la RD 358 – Cd 15
Arrêté n°25-0340
18/02/2025
Arrêté portant désignation des membres permanents de la commission d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social mentionnée à l’article R313-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°25-0339
18/02/2025
Arrêté portant désignation des membres non permanents de la commission d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social mentionnée à l’article R313-1 du Code de l’action sociale et des familles, pour la “création d’un dispositif global de 64 places de mesures d’Accompagnement Educatif en Milieu Ouvert Intensives avec Hébergement (AEMO-IH) sur le Département du Cantal (par création d’un ou de deux services)”
Arrêté n°25-0335
18/02/2025
Arrêté portant cession de l’autorisation détenue par l’Association Cérébro Lésion Et Autres Handicaps (CLEAH) pour le fonctionnement de l’établissement d’accueil médicalisé (E.A.M.) « EAM JACQUES MONDAIN MONVAL » situé à PIERREFORT (15230) au profit de l’Association « Les Amis de Germenoy »
Arrêté n°25-0347
18/02/2025
Arrêté portant consultation du public de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (P.P.B.E.) de 4° échéances du Conseil départemental dans le département du Cantal
Arrêté n°25-0346
18/02/2025
Permission de voirie – RD 65 – Cézens – Création d’un accès au lieu-dit les Chazettes
Arrêté n°25-0345
18/02/2025
Arrêté de circulation – RD 55 – La Trinitat – Travaux de raccordement d’un producteur électrique au lieu-dit La Gaye – Réglementation du 24/02 au 21/03/2025 – Entreprise Electrique
Arrêté n°25-0344
18/02/2025
Permission de voirie – RD 14 – Coltines – Raccordement électrique au lieu-dit Chassagnette – GAEC Barrière Frères
Arrêté n°25-0334
18/02/2025
Permission de voirie – RD 52 – Crandelles – Mise en place de colonnes de tri au Hameau du Bourret – Mairie
Arrêté n°25-0333
18/02/2025
Arrêté de circulation – RD 6 – Saint-Illide – Travaux de raccordement électrique au lieu-dit Le Bel Air – Réglementation du 17/03 au 20/03/2025 – Entreprise Ineo Réseaux Centre
Arrêté n°25-0332
18/02/2025
Arrêté de circulation – RD 12 – Méallet – Travaux de réfection d’un mur au lieu-dit Montbrun – Réglementation du 18/02 au 11/04/2025 – Entreprise NGE