Arrêtés réglementaires
Arrêté n°25-3568
26/11/2025
Arrêté de circulation – RD 922 et 59 – Jussac – Raccordement fibre chez un particulier au lieu-dit La Barraque – Réglementation du 30/12/2025 – Entreprise Escotel
Arrêté n°25-3569
26/11/2025
Arrêté de circulation – RD 922 – Drugeac – Chargement de bois – Réglementation du 27/11 au 28/11/2025 – Entreprise Farges SAS
Arrêté n°25-2958
26/11/2025
Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental aux Directeurs et Chefs de service du Pôle Appui Territorial
Arrêté n°25-3546
26/11/2025
Décision du Président – Convention de mise à disposition de l’atrium de l’Hôtel du Département à l’association Scarlette Magazine
Arrêté n°25-3545
26/11/2025
Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental aux Directeurs et Chefs de service du Pôle Appui Territorial
Arrêté n°25-3542
26/11/2025
Arrêté de circulation – RD 922 – Ydes – Travaux sur réseau électrique – Réglementation du 27/11 au 05/12/2025 – Entreprise Eiffage Energie
Arrêté n°25-3547
26/11/2025
Arrêté de circulation – RD 53 – Ayrens – Remplacement poteaux télécom au lieu-dit La Croix Longue – Réglementation du 01/12 au 19/12/2025 – Entreprise System D15
Arrêté n°25-3548
26/11/2025
Arrêté de circulation – RD 25 – Sénezergues – Travaux de réparation de conduite cassée au lieu-dit Leygues – Réglementation du 01/12 au 30/12/2025 – Entreprise System D15
Arrêté n°25-3567
26/11/2025
Arrêté permanent – RD 922 – Reilhac – Modification de l’annexe 4-2 intégrée à l’arrêté n°08-2168 du 1er décembre 2008 – Mise en place d’un stop en lieu et place d’un cédez-le-passage au carrefour entre l’Allée des Chênes et la RD 922 ainsi que la mise en place d’un stop en lieu et place d’un cédez-le-passage au carrefour entre la voie communale des Aubépines et la RD 922 – Cd 15
Arrêté n°25-3532
25/11/2025
Permission de voirie – RD 25 – Saint-Santin de Maurs – Accès parcelle cadastrée n° 727 Section A au lieu-dit Font du Montat
Arrêté n°25-3533
25/11/2025
Permission de voirie – RD 17 – Velzic – Alignement parcelle AC Section n° 22 au lieu-dit 16 Route du Puy Mary – Géomètre Cros
Arrêté n°25-3534
25/11/2025
Arrêté de circulation – RD 28 – Leucamp – Réalisation d’un branchement souterrain triphasé au lieu-dit Le Peyrou – Réglementation du 08/12/2025 au 23/01/2026 – Entreprise Constructel pour Enedis
Arrêté n°25-3535
25/11/2025
Arrêté de circulation – RD 64 – Freix-Anglards – Remplacement poteaux télécom au lieu-dit La Bouygues – Réglementation du 01/12 au 19/12/2025 – Entreprise System D15
Arrêté n°25-3541
25/11/2025
Arrêté de circulation – RD 21 – Massiac – travaux d’enfouissement du réseau fibre optique – Réglementation du 26/11 au 12/12/2025 – Entreprise CEGETP
Arrêté n°25-3528
24/11/2025
Arrêté de circulation – RD 559 – Saint-Jacques des Blats – Réalisation d’une fouille devant une borne réseau au lieu-dit Route de la Gare – Réglementation du 01/12 au 31/12/2025 – Entreprise Constructel
Arrêté n°25-3529
24/11/2025
Permis de stationnement – RD 601 – Sénezergues – Stationnement d’un camion pour son chargement – Réglementation du 12/12/205 au 13/03/2026 – Comptoir des Bois de Brive
Arrêté n°25-3530
24/11/2025
Arrêté de circulation – RD 52 – Teissières de Cornet – Remplacement poteaux télécom au lieu-dit La Calmettoune – Réglementation du 01/12 au 19/12/2025 – Entreprise System D15
Arrêté n°25-3525
24/11/2025
Avis d’appel à projets pour la création d’un Etablissement Départemental d’Accueil d’Urgence de type MECS de 28 places pour les mineurs âgés de 3 à 17 ans révolus confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance du Cantal
Arrêté n°25-3526
24/11/2025
Avis d’appel à projets pour la création d’un service de type TISF dédié à l’exercice des Droits de Visites Médiatisées en lieu neutre au bénéfice des enfants confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance
Arrêté n°25-3519
24/11/2025
Arrêté de circulation – RD 3 – Riom-ès-Montagnes – Intervention sur ligne HTA – Réglementation du 27/11/2025 – Enedis
