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Arrêtés réglementaires

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Arrêté n°25-0343
18/02/2025
DECISION DU PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL – BAIL A LOYER – MSD DE SAINT FLOUR – LOCAUX A USAGE DE BUREAUX
Arrêté n°25-0342
18/02/2025
Décision du Président du Conseil départemental – Avenant à une convention d’occupation précaire d’un logement sur le site des Haras – Gil ALEYRANGUES
Arrêté n°25-0322
17/02/2025
Arrêté de circulation – RD 926 – Roffiac, Andelat, Saint-Flour et Coren – Travaux d’entretien des ouvrages d’art du contournement de Saint-Flour – Réglementation du 24/02 au 07/03/2025 – Entreprise NGE
Arrêté n°25-0321
17/02/2025
Arrêté de circulation – RD 16, 40, 44 et 57 – Roffiac, Tanavelle, Coltines, Les Ternes, Paulhac et Cussac – Travaux de remplacement de pylônes et câbles sur ligne très haute tension – Réglementation du 24/02 au 09/05/2025 – Entreprise Ineo RHT
Arrêté n°25-0320
17/02/2025
Arrêté de circulation – RD 926 – Roffiac – Travaux de remplacement de pylônes et câbles sur ligne très haute tension au lieu-dit Mons – Réglementation du 24/02 au 28/02/2025 – Entreprise Ineo RHT
Arrêté n°25-0330
17/02/2025
Arrêté de déviation – RD 28 – Le Trioulou – Pose d’un transformateur Enedis avec grue au lieu-dit Fourcal – Réglementation du 21/02/2025 – Entreprise SLR pour le SDEC
Arrêté n°25-0329
17/02/2025
Arrêté de déviation – RD 10 – Neuvéglise sur Truyère – Travaux de maintenance sur un poteau électrique entre Bennac et Ironde – Réglementation du 28/02/2025 – Entreprise Enedis
Arrêté n°25-0312
14/02/2025
Arrêté de circulation – RD 909 – Saint-Flour – Travaux de renforcement du réseau électrique de la DIR – Réglementation du 17/02 au 21/02/2025 – Entreprise Electrique
Arrêté n°25-0297
14/02/2025
Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – L’Amicale des joueurs du Rugby Club St Flour
Arrêté n°25-0296
14/02/2025
Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – AL 15 MOTONEIGE
Arrêté n°25-0295
13/02/2025
Arrêté de circulation – RD 159 – Crandelles – Travaux d’électricité au lieu-dit Messac – Réglementation du 17/02 au 21/02/2025 – Entreprise ECRTP pour Enedis
Arrêté n°25-0287
13/02/2025
Arrêté de circulation – RD 55 – Massiac – Travaux de raccordement production électrique au lieu-dit Chabannes – Réglementation du 17/02 au 21/02/2025 – Entreprise Electrique
Arrêté n°25-0276
13/02/2025
Arrêté permanent – RD 922 – Salins – Arrêté modifiant l’annexe 1 intégrée à l’arrêté initial n° 08-2168 du 1er décembre 2008 – Modification des PR de la limitation de vitesse à 50 km/h à Salins – Cd 15
Arrêté n°25-0275
13/02/2025
Permission de voirie – RD 66 – Saint-Mamet La Salvetat – Accès au lieu-dit Route de la Croix Blanche
Arrêté n°25-0273
12/02/2025
Permission de voirie – RD 19 – Saint-Etienne de Maurs – Alignement au lieu-dit Croix de Darse – Parcelles n° 1367 et 1364 Section B
Arrêté n°25-0272
12/02/2025
Arrêté de circulation – RD 20 – Le Rouget-Pers – Aménagement BT au lieu-dit Mazarguil – Réglementation du 17/02 au 18/04/2025 – Entreprise Eiffage
Arrêté n°25-0271
12/02/2025
Arrêté de circulation – RD 678 – Condat – Travaux de pose de poteaux télécom – Réglementation du 17/02 au 28/02/2025 – Entreprise Escotel
Arrêté n°25-0270
12/02/2025
Permis de stationnement – RD 66 – Saint Mamet La Salvetat – Stationnement d’un camion pour son chargement – Réglementation du 15/02 au 15/05/2025 – Comptoir des Bois de Brive
Arrêté n°25-0269
12/02/2025
Arrêté de circulation – RD 6 – Pleaux – Travaux d’enfouissement électrique – Réglementation du 13/02 au 18/03/2025 – Entreprise Laube
Arrêté n°25-0274
12/02/2025
Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental à Monsieur Daniel BOUZAT, Directeur du Pôle Solidarité Départementale