Accueil Le Conseil départemental Arrêtés réglementaires

Arrêtés réglementaires

Catégories
Arrêté n°24-3740
04/11/2024
Arrêté de circulation – RD 66- Vitrac – Travaux renforcement BT au lieu-dit Cayrou – Réglementation du 04/11 au 20/12/2024 – Entreprise Eiffage
Arrêté n°24-3736
04/11/2024
Arrêté de circulation – RD 8 et 859 – Vic sur Cère – Travaux de mise à niveau de 2 chambres Orange sous chaussée au lieu-dit Route de la Chapelle – Réglementation du 12/11 au 15/11/2024 – Entreprise Escotel
Arrêté n°24-3733
31/10/2024
Arrêté de circulation – RD 120, 653 et 2 – Laroquebrou et Montvert – Travaux d’entretien du PPP secteur du Pont d’Orgon – Réglementation du 04/11 au 29/11/2024 – Entreprise Eurovia Dala
Arrêté n°24-3718
31/10/2024
Arrêté de déviation – RD 37 – Le Falgoux – Travaux d’enfouissement du réseau électrique – Réglementation du 04/11 au 22/11/2024 – Entreprise Potain
Arrêté n°24-3717
31/10/2024
Arrêté de circulation – RD 18, 64 et 361- Lacapelle-Viescamp – Travaux pour la fibre ouverture de chambre au lieu-dit Pesso Mijièro et Puy de Theil – Réglementation du 04/11 au 14/12/2024 – Entreprise Sogetrel & BCH
Arrêté n°24-3711
30/10/2024
Arrête de déviation – RD 21 – Massiac – Réalisation d’une étude géotechnique sur chaussée – Règlementation du 04/11 au 15/11/2024 – Ginger CEBTP
Arrêté n°24-3710
30/10/2024
Arrêté de déviation – RD 3 – Antignac – Travaux de réfection de chaussée – Réglementation du 30/11 au 31/11/2024 – Entreprise RMCL
Arrêté n°24-3703
29/10/2024
Arrêté de déviation – RD 4 – Ruynes en Margeride – Travaux d’enfouissement du réseau électrique – Réglementation du 04/11 au 08/11/2024 – CDE
Arrêté n°24-3708
29/10/2024
Décision de solliciter une subvention FSE+ 2021-2027 dans le cadre de l’opération “Accompagnement des jeunes âgés de 16 à 21 ans par l’ASE”
Arrêté n°24-3706
29/10/2024
Arrêté fixant le montant de la dotation à verser à la SARL QUALITI SERVICES pour l’exercice 2024 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L.341-2-1 du Code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°24-3702
29/10/2024
Arrêté fixant le prix de journée applicable au LVA dénommé “AU FIL DE LA VIE” situé au ROUGET, géré par l’association AU FIL DE LA VIE, pour l’exercice 2024
Arrêté n°24-3701
29/10/2024
Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles et fixant la dotation globale annuelle pour l’exercice 2024 et le prix de journée applicable à compter du 1er novembre 2024 de l’activité tarifée TISF dans le cadre de l’ASE géré par l’ADMR
Arrêté n°24-3707
29/10/2024
Permission de voirie – RD 990 – Arpajon sur Cère – Accès provisoire chantier plateforme Teil ( parcelles OD 685 et OD 684) – entreprise Eurovia -SAPTA
Arrêté n°24-3705
29/10/2024
Arrêté de circulation – RD 890 – Villedieu – Travaux de taillage d’une haie à Ribeyrevieille – Réglementation du 30/10 au 31/10/2024 – Entreprise Rollin
Arrêté n°24-3704
29/10/2024
Permission de voirie Très Haut Débit – RD 239 – Albepierre-Bredons -Déploiement du réseau de télécommunication THD – NGE
Arrêté n°24-3693
28/10/2024
Arrêté de circulation – RD 11 – Espinasse – Travaux de consolidation de murs de soutènement – Réglementation du 04/11 au 20/11/2024 – Entreprise Jonchère
Arrêté n°24-3691
28/10/2024
Arrêté de circulation – RD 909, 4 – Saint-Georges- Travaux d’enfouissement du réseau HTA – Réglementation du 01/11 au 08/11/2024 – Entreprise CDE
Arrêté n°24-3677
25/10/2024
Arrêté de circulation – RD 679 et 926 – Andelat, Roffiac et Saint-Flour – Travaux d’entretien sur les ouvrages du contournement de Saint-Flour et de reprise du glissement sur le talus de déblais de la bretelle d’accès depuis la RD 679 – Réglementation du 31/10 au 08/11/2024 – Entreprise NGE
Arrêté n°24-3675
25/10/2024
Arrêté de circulation – RD 926 – La Chapelle d’Alagnon – Travaux d’entretien de la chaussée au lieu-dit Côte de Pignou – Réglementation du 28/10 au 15/11/2024 – Entreprise Marquet
Arrêté n°24-3669
25/10/2024
Arrêté de déviation – RD 909 – Val d’Arcomie – Travaux sur passage à niveau n° 130 au lieu-dit La Baraque du Roc de Saint-Just – Réglementation du 04/11 au 08/11/2024 – Cd 15