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Arrêtés réglementaires

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Arrêté n°24-0696
18/03/2024
Arrêté de circulation – RD 42 -Saint-Chamant- Travaux d’enfouissement de réseau BT- Réglementation du 19 au 22/03/ 2024 – Entreprise MCR
Arrêté n°24-0695
18/03/2024
Arrêté de circulation – RD 120, 653 et 2 – Laroquebrou et Montvert – Travaux d’entretien du PPP – Réglementation du 19/03 au 19/04 2024 – Entreprise Eurovia
Arrêté n°24-0694
18/03/2024
Arrêté de déviation – RD 47 – Trémouille – Purge d’une falaise – Réglementation du 18/03 au 19/03/2024 – MURMUR et NATURE
Arrêté n°24-0687
15/03/2024
Arrêté fixant le montant de la dotation supplémentaire à verser à la SAS ADOM Aurillac pour l’exercice 2023 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L. 314-2-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°24-0686
15/03/2024
Arrêté fixant le montant de la dotation supplémentaire à verser à la SAS ZENADOM15 pour l’exercice 2023 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L. 314-2-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°24-0684
15/03/2024
Arrêté fixant le montant de la dotation supplémentaire à verser à l’ASP (Association Service aux Personnes) pour l’exercice 2023 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L. 314-2-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°24-0675
14/03/2024
Arrêté permanent – RD 13, 50, 250 et 801 – Vabres – Actualisation des arrêtés de circulation existants pour être en adéquation avec la signalisation existante sur le terrain – Cd 15
Arrêté n°24-0668
14/03/2024
Arrêté de déviation – RD 14 – Valuéjols – Travaux d’aménagement de la chaussée et des trottoirs – Réglementation du 18/03 au 31/05/2024 – Cd 15
Arrêté n°24-0659
13/03/2024
Arrêté de déviation – RD 35 – Saint-Projet-de-Salers – Intervention sur une antenne de grande hauteur au moyen d’une nacelle sur PL – Réglementation du 14/03 au 15/03/2024 – Entreprise RMCL
Arrêté n°24-0658
13/03/2024
Arrêté de déviation – RD 679 – Saint-Flour – Travaux sur voie SNCF – Fermeture du PN 145 – Réglementation du 13/04 au 19/04, du 08/07 au 02/08 et du 12/08 au 31/08/2024 – Groupe Unifer
Arrêté n°24-0653
12/03/2024
Arrêté fixant le montant de la dotation à verser à la Fédération départementale des associations ADMR du Cantal pour l’exercice 2024 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L.314-2-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°24-0656
12/03/2024
Arrêté de circulation – RD 990 – Vézac – Opération “J’aime la nature propre” de Roquetorte à Monteydou – Réglementation du 16/03/2024 – Associations communales de la Mairie de Vézac
Arrêté n°24-0652
12/03/2024
Permission de voirie – RD 439 – Laveissière – Alignement au lieu-dit Four à Chaux – Parcelle n° 262 Section OB
Arrêté n°24-0651
12/03/2024
Arrêté de circulation – RD 990 – Neuvéglise sur Truyère – Travaux de raccordement producteur électrique au lieu-dit Chambernon – Réglementation du 18/03 au 22/03/2024 – Entreprise Electrique
Arrêté n°24-0645
12/03/2024
Arrêté de circulation – RD 11 – Espinasse – Travaux de consolidation de murs de soutènement – Réglementation du 14/03 au 30/04/2024 – Entreprise Jonchère
Arrêté n°24-0644
12/03/2024
Arrêté de circulation Manifestation sportive – RD 17, 35, 42, 43, 58, 59, 60 et 246 – Aurillac, Saint-Simon, Velzic, Lascelles, Saint Cirgues de Jordanne, Mandailles Saint Julien, Laroquevieille, Marmanhac, Tournemire, Saint Projet de Salers et Girgols – Souvenir Antonin Magne – Réglementation du 11/05/2024 – Sprinter Club Aurillacois
Arrêté n°24-0654
12/03/2024
Arrêté fixant le montant de la dotation supplémentaire à verser à la Fédération départementale des associations ADMR du Cantal pour l’exercice 2023 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L.314-2-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°24-0643
11/03/2024
Arrêté de circulation Manifestation sportive – RD 12, 17, 22, 30, 35, 42, 135, 537 et 680 – Salers, Saint Paul de Salers, Saint Martin Valmeroux, Fontanges, Le Claux, Mandaille, Le Fau, Le Falgoux, Le Vaulmier, Saint Vincent de Salers, Anglards de Salers et Saint Bonnet de Salers – La Pastourelle – Réglementation du 18/02 au 19/05/2024 – Association La Pastourelle
Arrêté n°24-0637
11/03/2024
Arrêté de circulation Manifestation sportive – RD 35 – Saint-Simon – Coupe du Cantal UFOLEP – Réglementation du 28/04/2024 – Naucelles Team Cyclisme
Arrêté n°24-0636
11/03/2024
Arrêté de déviation – RD 617 – Boisset – Eboulement au lieu-dit Solignac – Réglementation du 11/03 jusqu’à l’enlèvement de l’éboulement – Cd 15