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Arrêtés réglementaires

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Arrêté n°24-0605
06/03/2024
Arrêté de circulation Manifestation sportive – RD 52, 53, 59, 161, 261 et 461 – Crandelles, Ayrens, Saint Paul des Landes, Saint Victor, Teissières de Cornet, Jussac, Nieudan et Saint Santin Cantalès – Tour de la CABA – 1ère, 2ème et 3ème étapes – ACVA
Arrêté n°24-0585
05/03/2024
Arrêté portant autorisation de création de la micro-crèche “Les Pitchou’Verts” située 5 rue de Paris-15150 LA ROQUEBROU, gérée par Madame Ambre FRONTEAU (SARL “les Pitchou’Verts”)
Arrêté n°24-0599
05/03/2024
Arrêté de déviation – RD 922 – Saint-Cernin – Glissement de terrain au niveau du créneau de dépassement – Réglementation du 05/03 au 31/12//2024 – Cd 15
Arrêté n°24-0595
05/03/2024
Arrêté de déviation – RD 64 – Boisset – Manifestation Foire à la Brocante – Réglementation du 31/03/2024 – Mairie
Arrêté n°24-0575
04/03/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire pour l’exercice 2024 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er mars 2024 à l’Etablissement d’Accueil Médicalisé (EAM) Geneviève CHAMPSAUR – géré par l’AGCA à Riom-ès-Montagnes
Arrêté n°24-0574
04/03/2024
Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2024 du Foyer d’Accueil Médicalisé de l’ARCH à Aurillac et fixant le tarif applicable à compter du 1er mars 2024 pour l’hébergement temporaire et la dotation budgétaire globale pour l’hébergement temporaire et l’accueil de jour
Arrêté n°24-0573
04/03/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’Unité de Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier d’AURILLAC assurant des Soins Médico-Techniques Importants (SMTI) à compter du 1er mars 2024
Arrêté n°24-0572
04/03/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD du Centre hospitalier d’AURILLAC à compter du 1er mars 2024
Arrêté n°24-0570
04/03/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LA MAINADA à PIERREFORT à compter du 1er mars 2024
Arrêté n°24-0569
04/03/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD DOCTEUR JEAN LIANDIER à VIC SUR CERE compter du 1er mars 2024
Arrêté n°24-0568
04/03/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LES PRES VERTS à REILHAC à compter du 1er mars 2024
Arrêté n°24-0567
04/03/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LA FORET à YTRAC à compter du 1er mars 2024
Arrêté n°24-0566
04/03/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD HAUT MALLET à MASSIAC à compter du 1er mars 2024
Arrêté n°24-0565
04/03/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LA VILLA SAINTE-MARIE à AURILLAC à compter du 1er mars 2024
Arrêté n°24-0564
04/03/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD SAINT-JOSEPH à AURILLAC à compter du 1er mars 2024
Arrêté n°24-0563
04/03/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LA SUMENE à YDES à compter du 1er mars 2024
Arrêté n°24-0581
04/03/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LOUIS TAURANT à AURILLAC à compter du 1er mars 2024
Arrêté n°24-0562
04/03/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LA VIGIERE à SAINT-FLOUR à compter du 1er mars 2024
Arrêté n°24-0579
04/03/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’Accueil de Jour le CLOS DES ALOUETTES (géré par le CCAS d’AURILLAC) à compter du 1er mars 2024
Arrêté n°24-0557
04/03/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD PIERRE VALADOU au ROUGET à compter du 1er mars 2024