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Arrêtés réglementaires

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Arrêté n°26-0457
20/02/2026
Arrêté de déviation – RD 16 – Neuvéglise sur Truyère – Travaux de réfection d’aqueducs au lieu-dit Vernuejols et Fressanges – Réglementation du 23/02 au 06/03/2026 – Régie exploitationCD15
Arrêté n°26-0453
19/02/2026
Arrêté de circulation – RD 141 et 601 – Cassaniouze – au lieu-dit Le Tachier – Réglementation du 02/03/2026 au 12/06/2026 – Travaux de terrassement sur mur de soutènement entreprise MTPS
Arrêté n°26-0454
19/02/2026
Arrêté de circulation – RD 17 – Velzic – au lieu-dit Mousset – Réglementation du 26/02/2026 au 20/03/2026 – pose de réseaux AEP entreprise MTPS
Arrêté n°26-0455
19/02/2026
Permission de voirie – RD 909 – Val d’Arcomie- Demande d’accès pour une aire de covoiturage au lieu-dit Loubaresse – Saint Flour Communauté
Arrêté n°26-0456
19/02/2026
Permis de stationnement – annule et remplace l’AD 26-0409 du 16/02/2026 RD20 – Marcolès – Stockage de plastiques agricoles pour collecte au lieu-dit Lenseigne – Réglementation du 16/03/2026 au 17/03/2026 – Communauté de Communes de la Chataigneraie Cantalienne
Arrêté n°26-0450
19/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LES CHAMPS FLEURIS à ALLY à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0428
18/02/2026
Arrêté d’alignement – RD 139 – Murat – Cadastrée Section 044 A N° 146 et 147 au lieu-dit La Denterie – Mme Godefroy Marie-Thérèse
Arrêté n°26-0433
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD L’ALAGNON à NEUSSARGUES à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0443
18/02/2026
Permis de stationnement – RD 53 – Ayrens – Stockage de bois et camion pour son chargement au lieu-dit Embragues – Réglementation du 20/02/2026 au 31/03/2026
Arrêté n°26-0434
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD de RAULHAC à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0444
18/02/2026
Permission de voirie ORANGE – RD 909 – au lieu dit Loubaresse commune Val D’Arcomie – Demande PV Orange pour réalisation d’une conduite multiple
Arrêté n°26-0435
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LE FLORET à LAROQUEBROU à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0418
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD du Centre hospitalier d’AURILLAC à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0436
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LE BOCAGE à PLEAUX à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0419
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD du Centre Hospitalier de MAURIAC à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0437
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LES JARDINS DE SAINT ILLIDE à SAINT ILLIDE à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0420
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD Centre Hospitalier de Murat à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0438
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LIZET à SALERS à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0421
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD du Centre Hospitalier de CONDAT à compter du 1er février 2026
Arrêté n°26-0439
18/02/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD ROGER JALENQUES à MAURS à compter du 1er février 2026