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Arrêtés réglementaires

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Arrêté n°25-2390
11/08/2025
Arrêté de déviation – RD 160 – Saint-Cernin – Fête patronale – Réglementation du 23/08 au 24/08/2025 – Comité d’Animations de Saint-Cernin
Arrêté n°25-2388
11/08/2025
Permission de voirie Régie Auvergne Numérique – RD 62 ,249 , 263 – Collandres, Saint-Hippolyte, Cheylade et Le Claux – Déploiement d’un réseau de télécommunication très haut débit – Entreprise NGE INFRANET
Arrêté n°25-2387
11/08/2025
Permission de voirie – RD 39, 139 et 67 – Laveissière et Murat – Pose d’une signalisation directionnelle pour la liaison douce Murat / Le Lioran – Cantal Ingénierie et Territoires mandaté par Hautes-Terres Communauté
Arrêté n°25-2386
11/08/2025
Permission de voirie – RD 304, 679, 34, 40, 31 et 926 – Neussargues-Moissac, Celles, La Chapelle d’Alagnon et Murat – Pose d’une signalisation directionnelle pour la liaison douce Neussargues / Murat – Cantal Ingénierie et Territoires mandaté par Hautes-Terres Communauté
Arrêté n°25-2385
11/08/2025
Arrêté de déviation – RN 122 – Molompize – Travaux de réfection du réseau d’assainissement – Réglementation du 18/08 au 15/11/2025 – Entreprise Marquet
Arrêté n°25-2366
08/08/2025
Arrêté de circulation – RD 926 – Andelat, Saint-Flour, Coren – Travaux de reprise d’accotements en enrobés sur le contournement de Saint-Flour – entreprise NGE
Arrêté n°25-2367
08/08/2025
Décision du Président – Convention de mise à disposition de locaux et de moyens à l’Association ECLAT pour le Festival International de Théâtre de Rue d’Aurillac 2025
Arrêté n°25-2381
08/08/2025
Arrêté fixant le montant de la dotation à verser à la SARL QUALITI SERVICES pour l’exercice 2025 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L. 314-2-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°25-2380
08/08/2025
Arrêté fixant le montant de la dotation à verser à la SAS ZENADOM15 pour l’exercice 2025 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L. 314-2-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°25-2379
08/08/2025
Arrêté fixant le montant de la dotation à verser à la SAS ADOM Aurillac pour l’exercice 2025 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L. 314-2-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°25-2377
08/08/2025
Arrêté relatif à la composition de la Commission des Financeurs de l’Habitat Inclusif pour les personnes handicapées et les personnes âgées mentionnée à l’article L149-12 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°25-2376
08/08/2025
Arrêté relatif à la composition de la Commission des Financeurs de la Prévention de la Perte d’Autonomie des personnes âgées mentionnée à l’article L149-11 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°25-2378
08/08/2025
Permission de voirie – RD 42 – SAINT PROJET DE SALERS- travaux réseaux d’alimentation d’eau potable . M. TROTEREAU
Arrêté n°25-2374
08/08/2025
Arrêté de circulation – RD 44, 16 et 14 – Paulhac, Les Ternes, Tanavelle et Valuéjols – Course cycliste Gentlemen Paulhac/Valuéjols – Réglementation du 28/09/2025 – Vélo Club du Pays de Saint-Flour
Arrêté n°25-2373
08/08/2025
Arrêté de circulation RD 62 – CHEYLADE – Travaux d’enfouissement de la fibre – Règlementation du 11/08/2025 au 26/09/2025- Entreprise FGC TRAVAUX PUBLIC
Arrêté n°25-2368
08/08/2025
Arrêté de déviation – RD 31 – LA CHAPELLE D ‘ ALAGNON et CELLES – travaux d’aménagement de la chaussée – Règlementation le 11/08/2025 AU 14/08/2025 et du 18/08/2025 au 22/08/2025 de 6h30 à 17h – Régie Exploitation Départementale de SAINT FLOUR
Arrêté n°25-2362
07/08/2025
Arrêté de déviation – RD 8- VEZAC – reprise de chaussée au lieu-dit carrefour de la Gane – Règlementation le 11/08/2025 – Entreprise MARQUET
Arrêté n°25-2361
07/08/2025
Arrêté de circulation – RD 922 – SAINT CERNIN – Travaux réseau fibre lieu-dit Anjoigny – Réglementation du 12/08 au 17/10/2025 – Entreprise BEAUVAL
Arrêté n°25-2360
07/08/2025
Arrêté de déviation – RD 201- SAINT ETIENNE DE CARLAT – reprise de chaussée au lieu-dit Pont Des Cabanes – Règlementation le 14/08/2025 – Entreprise MARQUET
Arrêté n°25-2359
07/08/2025
Arrêté de circulation – RD 26 -NEUSSARGUES – MOISSAC- Travaux d’inspection d’ouvrage d’art au lieu-dit: Laval – Réglementation le 05/09/2025 – Entreprise GINGER