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Arrêtés réglementaires

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Arrêté n°23-4382
15/12/2023
Permission de voirie – RD 160 – Saint-Cernin – Alignement au lieu-dit La Montagne d’Ourzeaux – Parcelle n° 102 Section BM – SCP Allo et Claveirole
Arrêté n°23-4377
14/12/2023
Portant programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux pour le secteur de la protection de l’enfance conjoints de la Protection judiciaire de la jeunesse et du département du Cantal pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2027
Arrêté n°23-4379
14/12/2023
Arrêté de circulation – RD 679 – Champs sur Tarentaine – Travaux de dégagement de visibilité – Réglementation du 08/01 au 29/03/2024 – Entreprise Serre
Arrêté n°23-4378
14/12/2023
Arrêté de circulation – RD 922 – Anglards de Salers et Salins – Travaux de changement de câbles télécom – Réglementation du 18/12 au 22/12/2023 – Entreprise Escotel
Arrêté n°23-4367
13/12/2023
Arrêté de circulation – RD 920 – Prunet – Travaux pour le remplacement d’un poteau au lieu-dit Les Quatre Routes – Réglementation du 14/12 au 15/12/2023 – Entreprise Escotel
Arrêté n°23-4358
13/12/2023
Arrêté de déviation – RD 47 – Trémouille – Elagage au lamier entre le Pont de Cornillou et la Crégut – Réglementation du 12/12 au 29/12/2023 – Entreprise Rivière
Arrêté n°23-4354
13/12/2023
Permis de stationnement – RD 20 – Lacapelle Del Fraisse – Stockage de bois et camion pour son chargement au lieu-dit La Souquotte – Réglementation du 18/12/2023 au 26/01/2024 – Entreprise Unysilva
Arrêté n°23-4345
12/12/2023
Permission de voirie – RD 25 – Cassaniouze – Réseaux électriques au lieu-dit Lavialle – Enedis
Arrêté n°23-4344
12/12/2023
Arrêté de déviation – RD 48 – Pierrefort – Travaux de terrassement de la voirie pour raccordement des réseaux au lieu-dit 15 rue du Carreau – Réglementation du 12/12 au 15/12/2023 – Entreprise VALY TP
Arrêté n°23-4335
12/12/2023
Arrêté de déviation – RD 990 – Pierrefort – Travaux de terrassement de la voirie pour raccordement des réseaux au lieu-dit Faverolles – Réglementation du 12/12 au 15/12/2023 – Entreprise VALY TP
Arrêté n°23-4318
11/12/2023
Arrêté fixant le tarif applicable à compter du 1er janvier 2024 du Foyer de vie Michel JOLLIOT de MAURIAC, géré par l’ADAPEI
Arrêté n°23-4317
11/12/2023
Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2023 et fixant une dotation globale correspondant à la prise en charge de 10 places installées le 1er novembre 2023 du Foyer de vie Michel JOLLIOT de MAURIAC, géré par l’ADAPEI
Arrêté n°23-4329
11/12/2023
Arrêté de circulation – RD 14 – Ferrières Saint-Mary – Limitation de tonnage à 19 tonnes sur le Pont de Ferrières Saint-Mary – Réglementation du 11/12/2023 au 31/12/2026 – Cd 15
Arrêté n°23-4328
11/12/2023
Arrêté de déviation – RD 453 – Naucelles – Réparation d’une excavation sous la bande de roulement au lieu-dit La Virade – Réglementation du 11/12 au 14/12/2023 – Cd 15
Arrêté n°23-4327
11/12/2023
Arrêté de circulation – RD 53 – Ayrens – Travaux d’électricité au lieu-dit La Croix Longue – Réglementation du 08/01 au 12/01/2024 – Entreprise INEO
Arrêté n°23-4326
11/12/2023
Arrêté de circulation – RD 31 – Neussargues en Pinatelle – Travaux de raccordement HTA au lieu-dit Beynac – Réglementation du 18/12/2023 au 19/01/2024 – Entreprise Eiffage
Arrêté n°23-4313
08/12/2023
Permission de voirie – RD 922 – Saint Martin Valmeroux – Aménagement d’un arrêt de cars en demi-enroche au lieu-dit Rue du Pré de Mergue – Service des Transports de la Région Auvergne Rhône Alpes
Arrêté n°23-4312
08/12/2023
Arrêté permanent – RD 65 et 565 – La Trinitat – Actualisation des arrêtés de circulation existants pour être en adéquation avec la signalisation existante sur le terrain – Cd 15
Arrêté n°23-4311
08/12/2023
Arrêté de circulation – RD 6 – Saint-Illide – Travaux HTA au lieu-dit La Maison Rouge – Réglementation du 11/12 au 22/12/2023 – Entreprise Laube
Arrêté n°23-4307
07/12/2023
Arrêté de circulation – RD 25 – Saint Santin de Maurs – Réalisation d’une fouille au lieu-dit Le Castanissol – Réglementation du 08/12 au 22/12/2023 – Entreprise MCR