Arrêtés réglementaires
Arrêté n°24-3995
02/12/2024
Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Fabrique Aventure – M. GUILHEM Philippe – saison hivernale 2024-2025
Arrêté n°24-3994
02/12/2024
Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Ecole de Ski Internationale – M. GORSE Thibaut – saison hivernale 2024-2025
Arrêté n°24-3993
02/12/2024
Arrêté portant autorisation d’occupation du domaine public – Ecole du Ski Français – M. CAPOULADE Alain – saison hivernale 2024-2025 – signalétique et abri à matériel
Arrêté n°24-3992
02/12/2024
Arrêté portant autorisation d’occupation du domaine public – Ecole du Ski Français – M. CAPOULADE Alain – saison hivernale 2024-2025
Arrêté n°24-3991
02/12/2024
Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Bureau des Guides d’Auvergne – M. VIGOUROUX David
Arrêté n°24-3998
02/12/2024
Décision du Président du Conseil départemental – Souscription d’un emprunt auprès de la Caisse d’Epargne Auvergne Limousin pour le financement du Programme d’investissement du budget 2024-2025 du Département
Arrêté n°24-3976
29/11/2024
Arrêté de circulation – RD 52- CRANDELLES – Travaux de reprise de tapis d’enrobé au lieu-dit Le Bourret – Réglementation du 02/12 au 20/12/2024 – Entreprise BERGHEAUD
Arrêté n°24-3989
29/11/2024
Décision du Président du Conseil départemental – Souscription d’un emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la rénovation thermique du campus Simone Veil à Aurillac
Arrêté n°24-3987
29/11/2024
Décision du Président du Conseil départemental – Souscription d’un emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la construction du R.U. du campus Simone Veil à Aurillac
Arrêté n°24-3982
29/11/2024
Arrêté portant modification de l’arrêté n°19-0655 du 27 mars 2019 portant autorisation de création d’une micro-crèche “Au Nid’Eveil” située 3 rue Pierre de Coubertin – 15130 YTRAC, gérée par le centre socioculturel “A la croisée des Autres” d’Ytrac
Arrêté n°24-3988
29/11/2024
Arrêté de circulation – RD 58 – Giou de Mamou – Travaux avec nacelle – Réglementation du 29/11/2024 – Entreprise Ch Borne
Arrêté n°24-3986
29/11/2024
Arrêté de circulation – RD 601 – Sansac De Veinazes – stockage de bois et camion pour son chargement – Réglementation du 1/12/2024au 31/03/2025 – Entreprise Duclaux Forêts
Arrêté n°24-3984
29/11/2024
Arrêté de circulation – RD 6 – SAINT ILLIDE et SAINT MARTIN CANTALES – Travaux d’enfouissement électrique et au lieu-dit Pont Des Treize Vents – Réglementation du 02/12 au 06/12/2024 – Entreprise LAUBE
Arrêté n°24-3983
29/11/2024
Arrêté de circulation – RD 681 , 682 et 922- ALLY , ARCHES , BASSIGNAC , MAURIAC ET SALINS – Travaux de débroussaillage d’ouvrage s d’art – Réglementation du 02/12 au 20/12/2024 – Entreprise Bergheaud élagage
Arrêté n°24-3968
28/11/2024
Arrêté de circulation – RD 58 – Giou de Mamou – Travaux avec nacelle – Réglementation du 29/11/2024 – Entreprise Ch Borne
Arrêté n°24-3967
28/11/2024
Arrêté de déviation – RD 3 – Madic – Travaux de réfection du giratoire de la Baraquette – Réglementation du 29/11/2024 – Entreprise RMCL
Arrêté n°24-3966
28/11/2024
Permission de voirie – RD 445 – Ytrac rue Louison Bobet – Aménagement de voirie – Demande de la Mairie
Arrêté n°24-3965
28/11/2024
Permission de voirie – RD 653 – Laroquebrou -Réseau eau potable – Entreprise La Saur
Arrêté n°24-3962
27/11/2024
Arrêté de déviation – RD 66 – CALVINET commune de PUYCAPEL -Travaux d’élagage avec lamier Réglementation du 28/11/2024 au 06/12/2024 – entreprise Régie exploitation du CD 15
Arrêté n°24-3961
27/11/2024
Arrêté de circulation – RD 57 – Jou sous Monjou – Travaux avec poids lourds sur ligne électrique au lieu-dit Rue des Tilleuls – Annule et remplace l’arrête N°24-3878 du 15 novembre 2024 – Réglementation du 11/12 au 13/12/2024 – Entreprise Enedis
