Arrêtés réglementaires
Arrêté n°23-4223
30/11/2023
Arrêté de déviation – RD 47 – Saint Amandin – Elagage au lamier entre la Gare et l’entrée du bourg de Saint Amandin – Réglementation du 05/12 au 15/12/2023 – Entreprise Rivière
Arrêté n°23-4226
30/11/2023
Arrêté portant mise à jour de la programmation prévisionnelle pour la période 2024-2028 des CPOM pour les établissements et services médico-sociaux pour personnes âgées relevant de la compétence conjointe ARS Auvergne-Rhône-Alpes et du Conseil départemental du Cantal
Arrêté n°23-4228
30/11/2023
Permission de voirie – RD 14 et 404 – Talizat – Aménagement de plateformes pour containers aux lieux-dits Les Pignatelles et Rue de la Pradoune – Saint-Flour Communauté
Arrêté n°23-4227
30/11/2023
Permission de voirie – RD 150 – Mentières – Extension du réseau AEP – Syndicat des Eaux de la Margeride Nord
Arrêté n°23-4219
29/11/2023
Arrêté portant extension non importante de l’autorisation de fonctionnement du Foyer de vie « LA DEVEZE » situé à PAULHENC (15230), géré par l’association les BRUYERES, par la création d’une place d’accueil temporaire et la mise à jour de la nomenclature FINESS
Arrêté n°23-4217
29/11/2023
Arrêté de déviation – RD 254 – Jou sous Monjou – Travaux électriques au lieu-dit Le Meyniel – Réglementation du 06/12/2023 – Enedis
Arrêté n°23-4216
29/11/2023
Arrêté de déviation – RD 16 – Saint Bonnet de Condat – Travaux d’assainissement dans le bourg – Réglementation du 29/11 au 05/12/2023 – Entreprise Lacombe
Arrêté n°23-4214
28/11/2023
Arrêté modifiant l’arrêté n°23-3328 du 17 août 2023 fixant la composition de la commission consultative de retrait instituée par l’article L. 441-2 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°23-4215
28/11/2023
Arrêté de circulation – RD 138 – Sourniac – Travaux de changement d’un poteau électrique – Réglementation du 29/11 au 30/11/2023 – Entreprise Enedis
Arrêté n°23-4213
28/11/2023
Arrêté de circulation – RD 305 – Chanterelle – Travaux de pose d’une chambre télécom – Réglementation du 11/12 au 15/12/2023 – Entreprise Escotel
Arrêté n°23-4212
28/11/2023
Arrêté de circulation – RD 679 – Saint-Flour – Travaux d’élimination des eaux claires parasites Réglementation du 04/12 au 08/12/2023 – Entreprise Marquet
Arrêté n°23-4211
28/11/2023
Permission de voirie – RD 10, 40 et 679 – Saint-Flour – Elimination des eaux claires parasites aux lieux-dits Rue des Tanneries et Avenue du Sailhant – Mairie
Arrêté n°23-4207
28/11/2023
Permission de voirie – RD 12 – Le Falgoux – Réseau électrique au lieu-dit Le Bourg – Enedis
Arrêté n°23-4205
28/11/2023
Permission de voirie – RD 17 – Velzic – Accès au lieu-dit Les Campagnes
Arrêté n°23-4203
27/11/2023
Arrêté mettant fin à la mission de l’administrateur provisoire sur la direction commune aux EHPAD “Le Lizet” à Salers (15140) et “Les champs fleuris” à ALLY (15700)
Arrêté n°23-4199
27/11/2023
Arrêté de circulation – RD 119 – Junhac – Travaux d’électricité au lieu-dit Montourcy – Réglementation du 27/11 au 08/12/2023 – Entreprise MCR
Arrêté n°23-4188
24/11/2023
Arrêté de circulation – RD 64 – Boisset – Travaux de renforcement BT au lieu-dit La Martinelle – Réglementation du 27/11/2023 au 06/01/2024 – Entreprise MCR
Arrêté n°23-4187
24/11/2023
Arrêté de circulation – RD 17 – Aurillac – Limitation de vitesse à 70 km/h au lieu-dit Fabrègues en raison de phénomènes de glissance – Réglementation du 27/11/2023 au 30/06/2024 – Direction des Mobilités du Cd 15
Arrêté n°23-4186
24/11/2023
Arrêté de circulation – RD 20 – Le Rouget-Pers – Limitation de vitesse à 70 km/h en raison de phénomènes de glissance – Réglementation du 27/11/2023 au 31/10/2024 – Direction des Mobilités du Cd 15
Arrêté n°23-4190
24/11/2023
Arrêté de déviation – RD 135 – Le Fau – Travaux d’élagage au lamier entre la voie communale de Beauclair et l’entrée du bourg du Fau – Réglementation du 04/12 au 22/12/2023 sauf les WE – Régie Exploitation
