Arrêtés réglementaires

Permission de voirie – RD 14 – Ussel – Raccordement d’une maison au réseau électrique au lieu-dit Luc d’Ussel – Enedis

Arrêté de circulation – RD 990 – Pierrefort – Travaux sur le réseau de télécommunication – Réglementation du 03/01 au 19/01/2024 – Escotel

Arrêté portant autorisation de modification d’un élément du dossier de demande d’autorisation de création de la micro-crèche “Les Petits Pélous” située Parc d’activités du Pays de Montsalvy – Lieudit les Camps 15130 LAFEUILLADE-EN-VEZIE gérée par la fédération Familles Rurales du Cantal

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 23-0387 du 25 janvier 2023 fixant le tarif horaire applicable, à compter du 1er janvier 2023, au service prestataire d’aide et d’accompagnement à domicile pour personnes âgées ou handicapées, géré par l’ASeD Aides et Services à Domicile du CANTAL

Arrêté de circulation – RD 57 – Badailhac – Travaux de renforcement BT au lieu-dit Les Bijades – Réglementation du 08/01 au 08/03/2024 – Entreprise Eiffage Energie Systemes

Arrêté de circulation – RD 29 – Saint Bonnet de Salers – Déménagement chez un particulier – Réglementation du 27/12 au 28/12/2023 – Entreprise Officiel Déménagement

Permission de voirie Orange – RD 46 – Marmanhac – Déplacement d’une artère en DP au lieu-dit Aubespeyre

Arrêté permanent – RD 14 – Ferrières Saint-Mary – Limitation de tonnage sur le Pont de Ferrières Saint-Mary – Réglementation à compter du 20/12/2023 – Cd 15

Décision du Président du Conseil départemental – Souscription d’un emprunt

Arrêté de circulation – RD 341 – Junhac – Travaux de raccordement d’un producteur photovoltaïque au lieu-dit Aubespeyre – Réglementation du 08/01 au 16/01/2024 – Entreprise MCR

Arrêté de circulation – RD 58 – Giou de Mamou – Travaux de raccordement d’un producteur Enedis au lieu-dit L’Hôpital – Réglementation du 15/01 au 02/02/2024 – Entreprise Eiffage Energie Systeme

Arrêté de circulation – RD 32 – Prunet – Travaux de branchement électrique au lieu-dit Le Garric – Réglementation du 12/03/2024 – Entreprise Ineo Réseaux Centre

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – MESSIEURS BOUCHARIN ET REGNIES

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – ECOLE DE SKI INTERNATIONALE

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – MME JOHANNE MEISSONNIER

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – MME JOHANNE MEISSONNIER

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – M. MAGNAC LUC

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – ECOLE DU SKI FRANÇAIS

ARRETE PORTANT AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC – ECOLE DU SKI FRANÇAIS

Arrêté de circulation – RD 135 – Saint-Chamant – Travaux de maçonnerie- Réglementation du 21/12/2023 – Entreprise Cambon