Arrêtés réglementaires
Arrêté n°24-2601
01/07/2024
Arrêté fixant le montant du forfait global dépendance pour l’année 2024 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Le Bocage » à PLEAUX
Arrêté n°24-2600
01/07/2024
Arrêté fixant le montant du forfait global dépendance pour l’année 2024 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD «Les jardins de Saint-Illide» à SAINT-ILLIDE
Arrêté n°24-2598
01/07/2024
Arrêté fixant le montant du forfait global dépendance pour l’année 2024 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Sainte-Elisabeth » à CHAUDES-AIGUES
Arrêté n°24-2595
01/07/2024
Arrêté portant fixation de la dotation globale de fonctionnement pour l’année 2024 pour le Centre d’Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP) géré par le Centre Hospitalier d’Aurillac
Arrêté n°24-2612
01/07/2024
Arrêté de déviation – RD 653, 2 et 120B – Laroquebrou – Travaux de reprise de l’enrobé du carrefour giratoire au lieu-dit Pont d’Orgon – Réglementation du 08/07 au 09/07/2024 – Entreprise Eurovia
Arrêté n°24-2596
01/07/2024
Arrêté de circulation – RD 28 – Teissières Les Bouliès – Travaux de raccordement d’un producteur photovoltaïque au lieu-dit Lestrade – Réglementation du 02/07 au 16/07/2024 – Entreprise Laube TP
Arrêté n°24-2593
01/07/2024
Arrêté de circulation – RD 47, 105 et 678 – Chalvignac, Pleaux et Trémouille – Travaux d’inspection de ponts – Réglementation du 17/07 au 18/07/2024 – Entreprise Ginger
Arrêté n°24-2590
01/07/2024
Arrêté de circulation – RD 36 et 636 – Marcenat et Montgreleix – Travaux d’enfouissement haute tension – Réglementation du 01/07 au 15/07/2024 – Entreprise NTPL
Arrêté n°24-2587
28/06/2024
Arrêté de circulation – RD 45 – Ytrac – Travaux sur chaussée Avenue Jacques Anquetil – Réglementation du 03/07 au 05/07/2024 – Entreprise Colas
Arrêté n°24-2586
28/06/2024
Arrêté de circulation – RD 3 – Vebret – Travaux d’inspection de chaussée – Réglementation du 01/07 au 05/07/2024 – Entreprise RMCL
Arrêté n°24-2583
28/06/2024
Permission de voirie – RD 40 – Neuvéglise sur Truyère – Modification d’un accès à usage agricole au lieu-dit La Rochette
Arrêté n°24-2582
28/06/2024
Permission de voirie Orange – RD 37 – Saint Martin Valmeroux – Raccordement client
Arrêté n°24-2581
28/06/2024
Arrêté de déviation – RD 48 – Neuvéglise sur Truyère – Manifestations sur la voie publique dans la traverse du Bourg de Lavastrie – Réglementations du 29/06 au 30/06/2024 – Comité des Fêtes de Lavastrie
Arrêté n°24-2578
28/06/2024
Arrêté de déviation – RD 146 – Saint Cirgues de Jordanne – Travaux sur Ouvrage d’Art au Pont de Méjanet – Réglementation du 15/07/2024 – Entreprise Ginger CEBTP pour le Cd 15
Arrêté n°24-2576
28/06/2024
Permission de voirie – RD 67 – Laveissière – Réseaux eau potable au Font d’Alagnon – CIT pour le Syndicat Mixte du Lioran
Arrêté n°24-2575
28/06/2024
Arrêté de dérogation – RD 17 – Madailles Saint-Julien – Travaux d’enrobé – Réglementation du 28/06/2024 – Entreprise Colas pour le Cd 15
Arrêté n°24-2548
27/06/2024
Arrêté fixant le montant du forfait global dépendance pour l’année 2024 et le montant des acomptes mensuels versés à l’USLD (SMTI) du Centre hospitalier d’Aurillac
Arrêté n°24-2547
27/06/2024
Arrêté fixant le montant du forfait global dépendance pour l’année 2024 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD du Centre hospitalier d’Aurillac
Arrêté n°24-2571
27/06/2024
Permission de voirie Orange – RD 990 – Carlat – Travaux pour la fibre au lieu-dit Pistoulet
Arrêté n°24-2570
27/06/2024
Arrêté de circulation – RD 120, 653 et 2 – Laroquebrou et Montvert – Travaux d’entretien du PPP secteur du Pont d’Orgon – Réglementation du 01/07 au 02/08/2024 – Entreprise Eurovia
