Accueil Le Conseil départemental Arrêtés réglementaires

Arrêtés réglementaires

Catégories
Arrêté n°25-2818
22/09/2025
Décision du Président – Souscription d’un emprunt auprès de la CDC pour le financement de l’amélioration thermique et déplacement des cuisines du collège Jean Dauzié à Saint-Mamet-la-Salvetat
Arrêté n°25-2819
22/09/2025
Décision du Président – Souscription d’un emprunt auprès de la CDC pour le financement de la requalification thermique et architecturale du collège La Ponétie à Aurillac
Arrêté n°25-2804
22/09/2025
Arrêté d’alignement – RD 18 – Laroquebrou – Alignement au lieu-dit 8 route de Saint-Etienne Cantalès – Parcelles n° 230 et n° 231 – Géomètre Cabinet Cros
Arrêté n°25-2806
22/09/2025
Arrêté de circulation – RD 3 – Dienne et Murat – Travaux de mise à niveau des accotements – Réglementation du 29/09 au 03/10/2025 – Entreprise Marquet
Arrêté n°25-2807
22/09/2025
Permission de voirie – RD 163 – Collandres – Rejets résiduels d’un assainissement individuel au lieu-dit Fourroux
Arrêté n°25-2808
22/09/2025
Arrêté permanent – RD 152, 253 et 453 – Naucelles – Modification de l’annexe 1 intégrée à l’arrêté initial n° 16-0285 du 02 février 2016 – Modification des PR de deux limitations de vitesse sur la RD 453 – Cd 15
Arrêté n°25-2809
22/09/2025
Arrêté permanent – RD 35 et 37 – Saint-Paul de Salers – Arrêté modifiant l’annexe 1 intégrée à l’arrêté n° 17-0294 du 27 janvier 2017 – Mise en place d’une limitation de longueur à 12 m Côte de la Pierre sur la RD 35 – Cd 15
Arrêté n°25-2816
22/09/2025
Arrêté de circulation – RD 678 et 305 – Chanterelle et Condat – Tirage et raccordement des câbles de fibre optique – Réglementation du 23/09 au 14/10/2025 – Entreprise JL Télécom
Arrêté n°25-2783
19/09/2025
Arrêté de circulation – RD 17 – Saint-Simon – Travaux de dégagement vidange sur réseau AEP au lieu-dit Lestrade – Réglementation du 22/09 au 10/10/2025 – Aurillac Agglo
Arrêté n°25-2782
19/09/2025
Permission de voirie – RD 17 – Saint-Simon – Réseaux eau potable au lieu-dit Lestrade – Aurillac Agglo
Arrêté n°25-2781
19/09/2025
Permission de voirie Orange – RD 33 – Glénat – Travaux pour la fibre au lieu-dit Les Lades
Arrêté n°25-2780
19/09/2025
Permission de voirie Orange – RD 45 – Saint-Santin de Maurs – Travaux pour la fibre au 600 Route d’Auvergne
Arrêté n°25-2799
19/09/2025
Arrêté de déviation – RD 990 – Raulhac – Travaux de réparation du Pont du Goul – Réglementation du 22/09 au 14/11/2025 – Entreprise Matière pour le Cd 15
Arrêté n°25-2797
19/09/2025
Arrêté de déviation – RD 622 – Montboudif – Travaux de préparation des grosses réparations de chaussées – Réglementation du 22/09 au 24/10/2025 – Régie Exploitation de Saint-Flour
Arrêté n°25-2796
19/09/2025
Arrêté de déviation – RD 36 – Ydes – Travaux de réparations du Pont de Ydes bourg – Réglementation du 22/09 au 10/10/2025 – Entreprise TPC
Arrêté n°25-2795
19/09/2025
Arrêté de déviation – RD 315 – Ydes – Organisation de l’événement sportif Courir à Ydes – Réglementation du 21/09/2025 – Ydes Athlétisme Club
Arrêté n°25-2793
19/09/2025
Arrêté de circulation – RD 50 – Chaliers et Lorcières – Travaux de déploiement de la fibre optique – Réglementation du 26/09 au 31/10/2025 – Entreprise Est Ouvrages
Arrêté n°25-2792
19/09/2025
Permission de voirie – RD 920 – Montsalvy – Réseau électrique au 28 avenue Lucie Colom – Constructel pour Enedis
Arrêté n°25-2785
19/09/2025
Arrêté de circulation – RD 21 – Auriac L’Eglise – Travaux d’enfouissement du réseau fibre optique – Réglementation du 06/10 au 07/11/2025 – SAS ECL
Arrêté n°25-2784
19/09/2025
Arrêté de circulation – RD 244 et 310 – Massiac et Bonnac- Travaux d’enfouissement du réseau fibre optique – Réglementation du 20/10 au 21/11/2025 – SAS ECL