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Arrêtés réglementaires

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Arrêté n°26-0887
26/03/2026
Arrêté de circulation – RD 114 – Peyrusse – Travaux sur le réseau électrique au lieu-dit Gourt – Réglementation du 30/03 au 24/04/2026 – Entreprise Electrique
Arrêté n°26-0894
26/03/2026
Permis de stationnement – RD 108 – Vézac – Stationnement d’un camion pour son chargement – Réglementation du 30/03 au 10/04/2026 – Entreprise Unisylva
Arrêté n°26-0878
25/03/2026
Arrêté de déviation – RD 50 – Coren – Travaux pour enfouissement de réseaux – Réglementation du 24/03 au 27/03/2026 – Entreprise Marquet
Arrêté n°26-0869
24/03/2026
Arrêté de circulation – RD 105 – Chalvignac – Travaux de maçonnerie sur le barrage de l’aigle – Réglementation du 25/03 au 20/06/2026 – Entreprise Breuil
Arrêté n°26-0870
24/03/2026
Arrêté de circulation – RD 922 – Saint-Martin Valmeroux – Travaux d’élagage – Réglemenation du 25/03 au 15/04/2026 – Entreprise RMCL
Arrêté n°26-0871
24/03/2026
Permission de voirie – RD 15 – Vebret – Travaux d’enfouissement de HT – Enedis
Arrêté n°26-0872
24/03/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à la résidence de l’Auzelaire de Mauriac à compter du 1er avril 2026
Arrêté n°26-0854
23/03/2026
Arrêté de déviation – RD 34 et 44 – Paulhac – Travaux d’aménagement de la traverse du bourg – Réglementation du 23/03 au 01/04/2026 – Entreprise Marquet
Arrêté n°26-0858
23/03/2026
Arrêté d’alignement – RD 38 – Jaleyrac – Alignement parcelle n° ZI 96 au lieu-dit Bouriannes – Géomètre Cyril Jourde
Arrêté n°26-0859
23/03/2026
Arrêté d’alignement – RD 236 – Saignes – Alignement parcelle n° A 77 – Géomètre Cyril Jourde
Arrêté n°26-0860
23/03/2026
Arrêté d’alignement – RD 12 – Saint-Vincent de Salers – Alignement parcelle n° AN 137 au lieu-dit Bombarre – Géomètre Cyril Jourde
Arrêté n°26-0839
20/03/2026
Arrêté de circulation – RD 13 – Val d’Arcomie – Travaux sur le réseau électrique – Réglementation du 23/03 au 03/04/2026 – Entreprise Electrique
Arrêté n°26-0840
20/03/2026
Arrêté de circulation – RD 922 – Saint-Cernin – Elagage des arbres le long de la RD au lieu-dit Anjoigny – Réglementation du 23/03 au 17/04/2026 – Entreprise RMCL
Arrêté n°26-0847
20/03/2026
Arrêté de circulation – RD 19, 601 et 66 – Cassaniouze, Puycapel et Sénezergues – Manifestation sportive Prix Commune de Puycapel – Support championnat du Cantal le 14/05/2026 – Vélo Club Maursois
Arrêté n°26-0848
20/03/2026
Permission de voirie – RD 246 – Mandailles-Saint-Julien – Accès parcelle cadastrée n° 299 Section C au lieu-dit La Reveiladie Aubusson –
Arrêté n°26-0849
20/03/2026
Arrêté de circulation – RD 17 – Aurillac – Travaux d’électricité aux lieux-dits Pré Grand et Vernières – Réglementation du 30/03 au 11/04/2026 – Entreprise SLR pour Enedis
Arrêté n°26-0836
20/03/2026
Arrêté portant modification de la composition de l’équipe et de l’exercice des fonctions de direction de la micro-crèche «les petites Graines de Gentiane» située 13 rue du Docteur Mary -15400 Riom-ès-Montagnes gérée par la Communauté de Communes du Pays de Gentiane
Arrêté n°26-0846
20/03/2026
ARRÊTÉ portant autorisation de création d’un établissement d’accueil du jeune enfant expérimental «Crèche familiale de Marcolès» située Rue Trempe, 15220 Marcolès gérée par la communauté de Communes Châtaigneraie Cantalienne
Arrêté n°26-0853
20/03/2026
arrêté fixant la tarification horaire applicable, à compter du 1er avril 2026, au service autonomie à domicile géré par l’ASeD Aides et Services à Domicile du CANTAL
Arrêté n°26-0837
20/03/2026
Arrêté de circulation – RD 12 – Saint-Pierre – Travaux de tranchée pour raccordement télécom – Réglementation du 26/03 au 02/04/2026 – Entreprise Beauval