Accueil Le Conseil départemental Arrêtés réglementaires

Arrêtés réglementaires

Catégories
Arrêté n°26-0286
04/02/2026
Arrêté de circulation – RD 120 – Saint-Paul des Landes – Travaux d’électricité réseaux HTA au lieu-dit Le Violon – Règlementation du 09/02 au 27/03/2026 – Entreprise ECRTP pour Enedis
Arrêté n°26-0287
04/02/2026
Arrêté de circulation – RD 620 – Roumégoux – Manifestation sportive au lieu-dit Sylvestre – Règlementation du 31/05/2026 – Moto Club de Roumégoux
Arrêté n°26-0288
04/02/2026
Permis de stationnement – RD 33 – Parlan – Stationnement d’un camion pour son chargement au lieu-dit Bois Grand – Réglementation du 16/02 au 06/06/2026 – Entreprise Comptoir des Bois de Brive
Arrêté n°26-0281
04/02/2026
Arrêté de modification de l’arrêté portant autorisation de création de la micro-crèche « Le Grangeou » à Polminhac
Arrêté n°26-0280
03/02/2026
Arrêté de circulation – RD 922 – Raccordement fibre – Réglementation du 04/02/2026 – Entreprise Constructel
Arrêté n°26-0262
30/01/2026
Arrêté de circulation – RD 120 et 64 – Saint-Paul des Landes – Travaux de sécurisation du carrefour de Coniaguet – Réglementation du 03/02 au 20/02/2026 – Entreprise Eurovia pour le Cd 15
Arrêté n°26-0265
30/01/2026
Permis de stationnement – RD 108 – Vézac – Stationnement d’un camion pour son chargement au lieu-dit Rouquete – Réglementation du 02/02 au 13/03/2026 -Entreprise Unisylva
Arrêté n°26-0266
30/01/2026
Arrêté de circulation Manifestation Sportive Tour Cantal Cadets – 1ère étape – Junhac-Junhac – RD 19, 25, 601, 66, 28 et 51 – Réglementation pour le 28/03/2026 – Cassaniouze, Junhac, Labesserette, Puycapel, Sansac Veinazes et Sénezergues – Vélo Club Maursois
Arrêté n°26-0261
30/01/2026
Permission de voirie – RD 909 – Anglards de Saint-Flour et Val d’Arcomie – Enfouissement ligne RTE au lieu-dit Garabit – RTE
Arrêté n°26-0242
29/01/2026
Arrêté permanent portant approbation du Règlement de Voirie Départemental (RVD) – Les dispositions annexées entreront en vigueur le 1er février 2026.
Arrêté n°26-0255
29/01/2026
Permission de voirie – RD 678 – Condat – Réparation réseau fibre – Société Constructel
Arrêté n°26-0257
29/01/2026
Arrêté de circulation – RD 50 – Chaliers – Travaux de déploiement de la fibre optique – Réglementation du 02/02 au 27/02/2025 – Entreprise Est Ouvrages
Arrêté n°26-0258
29/01/2026
Arrêté de circulation – RD 990 – Vedrines Saint-Loup – Travaux de déploiement de la fibre optique – Réglementation du 02/02 au 20/02/2025 – Entreprise Est Ouvrages
Arrêté n°26-0215
28/01/2026
Permission de voirie Orange – RD 233 – Parlan – Réalisation de conduite multiple rue Fontaine Saint-Georges
Arrêté n°26-0216
28/01/2026
Arrêté de circulation – RD 921 – Neuvéglise-sur-Truyère – Travaux de diagnostic de stabilité de falaise au lieu-dit Lanau – Réglementation du 02/02 au 06/02/2026 – Entreprise Cance Hydrogéotechnique
Arrêté n°26-0217
28/01/2026
Arrêté de circulation – RD 9, 21, 14 et 39 – Allanche, Pradiers et Vernols – Travaux de remplacement de poteaux – Réglementation du 09/02 au 13/03/2026 – Entreprise Constructel
Arrêté n°26-0229
28/01/2026
Arrêté portant autorisation d’un pôle d’activités et de soins adaptés (PASA) de 14 places au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) ROGER JALENQUES situé à MAURS (15600) et la création d’une unité de vie protégée par la transformation de 12 places d’hébergement pour personnes âgées dépendantes en 12 places d’hébergement pour personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de maladies apparentées
Arrêté n°26-0206
27/01/2026
Arrêté de circulation – RD 123 – Vieillespesse – Travaux sur le réseau électrique au lieu-dit Le Soul – Réglementation du 09/02 au 27/03/2026 – Entreprise CDE
Arrêté n°26-0210
27/01/2026
Arrêté de circulation – RD 120 – Ytrac – Travaux de tirage fibre optique en aérien au lieu-dit Espinat – Réglementation du 02/02 au 13/02/2026 – Entreprise Constructel
Arrêté n°26-0212
27/01/2026
Arrêté de circulation – RD 145 et 153 – Ytrac – Travaux de restructuration HTA et raccordement au lieu-dit Les Bessades – Réglementation du 31/01 au 06/03/2026 – Entreprise INEO