Accueil Le Conseil départemental Arrêtés réglementaires

Arrêtés réglementaires

Catégories
Arrêté n°25-2510
28/08/2025
Arrêté de déviation – RD 61 – Arnac – Travaux de réfection de chaussée – Réglementation du 03/09 au 05/09/2025 – Entreprise Colas
Arrêté n°25-2509
28/08/2025
Arrêté de circulation – RD 36 – Ydes – Travaux de réparation d’ouvrage d’art – Réglementation du 01/09 au 31/10/2025 – Entreprise TPC
Arrêté n°25-2501
27/08/2025
Arrêté de circulation – RD 161 – Ayrens – Travaux de raccordement d’un producteur photovoltaïque au lieu-dit Le Puy de Bos – Réglementation du 15/09 au 31/10/2025 – Entreprise Eiffage pour Enedis
Arrêté n°25-2499
27/08/2025
Arrêté de circulation – RD 53 – Ayrens – Travaux pour un branchement neuf AEP au lieu-dit Le Puech – Réglementation du 01/09 au 03/10/2025 – Aurillac Agglo
Arrêté n°25-2498
27/08/2025
Arrêté de circulation – RD 13 – Chaudes-Aigues, Saint-Martial et Maurines – Travaux d’enfouissement du réseau THD – Réglementation du 01/09 au 03/10/2025 – Entreprise Eiffage
Arrêté n°25-2497
27/08/2025
Arrêté de circulation – RD 61 – Arnac – Travaux de réfection de chaussée – Réglementation du 01/09 au 02/09/2025 – Entreprise Colas
Arrêté n°25-2508
27/08/2025
ARRÊTÉ portant autorisation de création d’un établissement d’accueil du jeune enfant « Les Pitchounets » située 18 rue du Dr Mallet 15260 Neuvéglise-sur-Truyère gérée par le Groupe Objectifs
Arrêté n°25-2507
27/08/2025
ARRÊTÉ portant autorisation de création d’un établissement d’accueil du jeune enfant « Micro-crèche La Jordanne » Située 9 bis rue de la Jordanne 15000 AURILLAC Gérée par la commune de Aurillac
Arrêté n°25-2506
27/08/2025
Permission de voirie – RD 4 – Ruynes en Margeride – Reprise des différents réseaux secs et humides Rue du Mont Mouchet – SCP Allo et Claveirole
Arrêté n°25-2502
27/08/2025
Permission de voirie – RD 17 – Velzic – Accès Le Bourg – Parcelle n° 22 Section AC – SARL DILE CEO
Arrêté n°25-2496
26/08/2025
Arrêté de circulation – RD 20 – Saint-Mamet La Salvetat – Tournage de la série télévisée “Espionne” au lieu-dit Les Grispailles – Réglementation du 09/09/2025 – Société DMLS Films
Arrêté n°25-2495
26/08/2025
Permis de stationnement – RD 620 – Roumégoux – Stationnement d’un camion pour son chargement au lieu-dit La Maison Neuve – Réglementation du 26/08 au 03/10/2025 – Entreprise Unisylva
Arrêté n°25-2494
26/08/2025
Arrêté d’alignement – RD 104 – Chanterelle – Alignement au lieu-dit le Bac Parcelle n° 364 Section B –
Arrêté n°25-2483
25/08/2025
Arrêté de circulation – Rd du département du Cantal – Audit des infrastructures existantes de télécommunication – Réglementation du 01/09 au 30/09/2025 – Entreprise NGE
Arrêté n°25-2481
25/08/2025
Arrêté de circulation – RD 39 – Murat, Albepierre-Bredons et Paulhac – Montée de Prat de Bouc le 14/09/2025
Arrêté n°25-2492
25/08/2025
Arrêté portant abrogation dans les arrêtés du Président du Conseil départemental des dispositions relatives aux dépenses et recettes prévisionnelles de la section Dépendance et aux tarifs applicables aux résidents de -60 ans des EHPAD
Arrêté n°25-2491
25/08/2025
Arrêté portant abrogation des arrêtés du Président du Conseil départemental portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance des EHPAD
Arrêté n°25-2490
25/08/2025
Arrêté déterminant la participation financière du Département pour le service contrat d’accompagnement d’un projet d’insertion (CAP Social) géré par l’Association de Gestion d’un service d’Insertion AGESI du 1er janvier au 31 mai 2025
Arrêté n°25-2493
25/08/2025
Arrêté de circulation – RD 12 – Saint-Vincent de Salers, Le Vaulmier et Le Falgoux – Déploiement de la fibre- Réglementation du 26/08 au 24/10/2025 – Eiffage Energie
Arrêté n°25-2489
25/08/2025
Arrêté de déviation – RD 358 – Sansac de Marmiesse – Travaux d’inspection du pont de Vigouroux – Réglementation du 07/10/2025 – Entreprise Cideco pour le Cd 15