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Arrêtés réglementaires

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Arrêté n°25-3598
27/11/2025
Permission de voirie Régie Auvergne Numérique – RD 21 – Massiac – Déploiement d’un réseau de télécommunication très haut débit – Entreprise NGE
Arrêté n°25-3599
27/11/2025
Permission de voirie Régie Auvergne Numérique – RD 21 – Molompize – Déploiement d’un réseau de télécommunication très haut débit – Entreprise NGE
Arrêté n°25-3580
27/11/2025
Arrêté composition de la commission d’examen de la situation et du statut des enfants confiés au service de l’Aide Sociale à l’Enfance
Arrêté n°25-3600
27/11/2025
Arrêté portant modification de l’arrêté n°25-1276 du 24/04/2025 portant autorisation de création d’un établissement d’accueil du jeune enfant « Ô 12 Choupissons » situé 4 bis rue du 8 mai 1945 – 15200 MAURIAC, géré par la commune de Mauriac
Arrêté n°25-3547
26/11/2025
Arrêté de circulation – RD 53 – Ayrens – Remplacement poteaux télécom au lieu-dit La Croix Longue – Réglementation du 01/12 au 19/12/2025 – Entreprise System D15
Arrêté n°25-3548
26/11/2025
Arrêté de circulation – RD 25 – Sénezergues – Travaux de réparation de conduite cassée au lieu-dit Leygues – Réglementation du 01/12 au 30/12/2025 – Entreprise System D15
Arrêté n°25-3567
26/11/2025
Arrêté permanent – RD 922 – Reilhac – Modification de l’annexe 4-2 intégrée à l’arrêté n°08-2168 du 1er décembre 2008 – Mise en place d’un stop en lieu et place d’un cédez-le-passage au carrefour entre l’Allée des Chênes et la RD 922 ainsi que la mise en place d’un stop en lieu et place d’un cédez-le-passage au carrefour entre la voie communale des Aubépines et la RD 922 – Cd 15
Arrêté n°25-3568
26/11/2025
Arrêté de circulation – RD 922 et 59 – Jussac – Raccordement fibre chez un particulier au lieu-dit La Barraque – Réglementation du 30/12/2025 – Entreprise Escotel
Arrêté n°25-3569
26/11/2025
Arrêté de circulation – RD 922 – Drugeac – Chargement de bois – Réglementation du 27/11 au 28/11/2025 – Entreprise Farges SAS
Arrêté n°25-2958
26/11/2025
Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental aux Directeurs et Chefs de service du Pôle Appui Territorial
Arrêté n°25-3546
26/11/2025
Décision du Président – Convention de mise à disposition de l’atrium de l’Hôtel du Département à l’association Scarlette Magazine
Arrêté n°25-3545
26/11/2025
Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental aux Directeurs et Chefs de service du Pôle Appui Territorial
Arrêté n°25-3542
26/11/2025
Arrêté de circulation – RD 922 – Ydes – Travaux sur réseau électrique – Réglementation du 27/11 au 05/12/2025 – Entreprise Eiffage Energie
Arrêté n°25-3532
25/11/2025
Permission de voirie – RD 25 – Saint-Santin de Maurs – Accès parcelle cadastrée n° 727 Section A au lieu-dit Font du Montat
Arrêté n°25-3533
25/11/2025
Permission de voirie – RD 17 – Velzic – Alignement parcelle AC Section n° 22 au lieu-dit 16 Route du Puy Mary – Géomètre Cros
Arrêté n°25-3534
25/11/2025
Arrêté de circulation – RD 28 – Leucamp – Réalisation d’un branchement souterrain triphasé au lieu-dit Le Peyrou – Réglementation du 08/12/2025 au 23/01/2026 – Entreprise Constructel pour Enedis
Arrêté n°25-3535
25/11/2025
Arrêté de circulation – RD 64 – Freix-Anglards – Remplacement poteaux télécom au lieu-dit La Bouygues – Réglementation du 01/12 au 19/12/2025 – Entreprise System D15
Arrêté n°25-3541
25/11/2025
Arrêté de circulation – RD 21 – Massiac – travaux d’enfouissement du réseau fibre optique – Réglementation du 26/11 au 12/12/2025 – Entreprise CEGETP
Arrêté n°25-3523
24/11/2025
Arrêté de déviation – RD 320 – Arpajon-sur-Cère – Travaux de réfection de chaussée Avenue du Général Milhaud – Réglementation du 26/11 au 27/11/2025 – Entreprise Colas pour le Cd 15
Arrêté n°25-3524
24/11/2025
Arrêté de déviation – RD 56 – Neuvéglise-sur-Truyère et Sainte-Marie – Travaux de reprise d’aqueducs – Réglementation du 26/11 au 19/12/2025 – Régie Saint-Flour