Accueil Le Conseil départemental Arrêtés réglementaires

Arrêtés réglementaires

Catégories
Arrêté n°26-1303
05/05/2026
Permission de voirie – RD 120 – Saint-Paul des Landes – Réseaux d’AEP et EU – Aurillac Agglo
Arrêté n°26-1304
05/05/2026
Arrêté de circulation – RD 35 – Aurillac – Travaux d’enrochement Route des Crêtes – Réglementation du 11/05 au 13/05/2026 – SAS Longuecamp
Arrêté n°26-1305
05/05/2026
Arrêté de déviation – RD 163, 249 et 49 – Tour Auto – Réglementation du 06/05/2026 – Association Sportive Auto Arverne
Arrêté n°26-1306
05/05/2026
Arrêté de circulation – RD 926 – La Chapelle D’Alagnon – Travaux de pontage de fissures au lieu-dit Côte de Pignou – Réglementation du 18/05 au 05/06/2026 -Entreprise Neovia
Arrêté n°26-1290
04/05/2026
Permission de voirie Orange – RD 48 – Neuvéglise-sur-Truyère – Réalisation de conduite multiple
Arrêté n°26-1291
04/05/2026
Permission de voirie Orange – RD 679 – Saint-Flour – Réalisation de conduite multiple au lieu-dit La Fontlong
Arrêté n°26-1293
04/05/2026
Permission de voirie Orange – RD 250 – Saint-Georges – Travaux de génie civil au lieu-dit Les Huttes
Arrêté n°26-1294
04/05/2026
Arrêté d’alignement – RD 120 – Saint-Paul des Landes – Alignement au lieu-dit Camp du Bac – Parcelle n° B 542 – SCP Allo et Claveirole
Arrêté n°26-1297
04/05/2026
Arrêté de circulation – RD 53 – Ayrens – Implantation de poteaux Orange et une chambre pour passage de la fibre au lieu-dit Niac – Réglementation du 18/05 au 16/06/2026 – Entreprise Constructel
Arrêté n°26-1289
04/05/2026
arrêté fixant le montant de la dotation à verser à la SAS ZENADOM15 pour l’exercice 2026 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L. 314-2-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°26-1281
30/04/2026
Permission de voire Régie Auvergne Numérique – RD 344 – Talizat et Rézentières – Déploiement d’un réseau de télécommunication Très Haut Débit – KNE 00008 Tronçons n° 13, 22 et 30 – Entreprise NGE
Arrêté n°26-1282
30/04/2026
Permission de voire Régie Auvergne Numérique – RD 13, 311, 513, 565, 613 et 989 – Chaudes-Aigues, Anterrieux, Deux-Verges, Saint-Rémy de Chaudes-Aigues – Déploiement d’un réseau de télécommunication Très Haut Débit – DTR JCA 00103 Tronçons n° 1, 5, 7, 9, 10, 12, 13, 14, 19, 21 et 32 – Entreprise NGE
Arrêté n°26-1283
30/04/2026
Arrêté de déviation – RD 36 – Marchastel et Riom ès Montagnes – Rallye automobile du Pays Gentiane – Réglementation du 01/05 au 02/05/2026 – Association Sportive Auto Arverne
Arrêté n°26-1284
30/04/2026
Arrêté de déviation – RD 36 – Marchastel et Riom ès Montagnes – Rallye automobile du Pays Gentiane – Réglementation du 02/05/2026 – Association Sportive Auto Arverne
Arrêté n°26-1273
30/04/2026
Arrêté de circulation – RD 990 – Raulhac – Travaux de réalisation de joints de chaussées au Pont du Goul – Réglementation du 25/05 au 29/05/2026 – Entreprise Matière
Arrêté n°26-1274
30/04/2026
Arrêté de circulation – RD 57 – Badailhac – Travaux sur réseau AEP aux lieux-dits Vixouze, Les Huttes et Caizac – Réglementation du 04/05 au 05/06/2026 – Entreprise SARL Bertrand
Arrêté n°26-1275
30/04/2026
Arrêté de déviation – RD 46 – Jussac et Marmanhac – Création d’un câble optique souterrain aux lieux-dits Péruéjouls et Le Couderc – Réglementation du 04/05 au 29/05/2026 – Entreprise Omexom pour RTE
Arrêté n°26-1277
30/04/2026
Arrêté de circulation – RD du Cantal – Travaux de ressuage par hydroprojection – Réglementation du 04/05 au 19/06/2026 – Entreprise Neovia
Arrêté n°26-1278
30/04/2026
Permission de voirie – RD 52 – Nieudan – Réseau AEP au lieu-dit Limbertie – Mairie
Arrêté n°26-1279
30/04/2026
Permission de voirie Orange – RD 617 – Arpajon-sur-Cère – Travaux de réparation pour la fibre au lieu-dit 19 Route de Cabrières