Accueil Le Conseil départemental Arrêtés réglementaires

Arrêtés réglementaires

Catégories
Arrêté n°26-2025
10/07/2026
Arrêté de circulation – RD 28, 8 et 32 – Teissières Les Bouliès – Travaux réseau fibre – Réglementation du 15/07 au 31/08/2026 – Entreprise System D15
Arrêté n°26-2026
10/07/2026
Permission de voirie – RD 990 – Neuvéglise sur Truyère – Dépôt de bois au lieu-dit Tagenac – Entreprise Unisylva
Arrêté n°26-2027
10/07/2026
Arrêté de circulation – RD 58 – Giou de Mamou – Plantation d’appuis Orange et tranchée aux lieux-dits L’Hôpital, Gramont et Trespat – Réglementation du 20/07 au 31/08/2026 – Entreprise Constructel
Arrêté n°26-2028
10/07/2026
Arrêté de déviation – RD 683 et RD 922 – Lanobre et Bort Les Orgues – Epreuve sportive Trail Aquaterra le 13/07/2026 et alternat du 12/07/2026 – WCO
Arrêté n°26-2009
10/07/2026
Arrêté portant autorisation de création d’un établissement d’accueil ponctuel du jeune enfant « les petites Graines de Gentiane » situé dans les locaux de l’école maternelle avenue Mgr Martrou 15400 Riom-ès-Montagnes géré par la Communauté de Communes du Pays Gentiane
Arrêté n°26-1910
09/07/2026
Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental – Pôle Solidarité Départementale
Arrêté n°26-1997
09/07/2026
Arrêté de déviation – RD 214 – Coltines, Neussargues-Moissac et Talizat – Travaux de reprise de chaussée aux lieux-dits Chassagnette et Giralta – Réglementation du 09/07 au 10/07 et le 15/07/2026 – Régie Exploitation
Arrêté n°26-1998
09/07/2026
Permission de voirie Orange – RD 58 – Giou de Mamou – Implantation de poteaux télécom – Entreprise Constructel
Arrêté n°26-1999
09/07/2026
Permission de voirie – RD 44 – Les Ternes – Travaux réseaux d’électricité au lieu-dit Le Tioulat – Enedis
Arrêté n°26-2003
09/07/2026
Arrêté de circulation – RD 310 – Bonnac – Travaux d’enfouissement du réseau fibre optique – Réglementation du 20/07 au 28/08/2026 – Entreprise ECL
Arrêté n°26-2005
09/07/2026
Permis de stationnement – RD 52 – Ayrens – Stationnement d’un échafaudage pour le changement de toiture d’un bâtiment au lieu-dit Molinier – Réglementation du 20/07 au 07/08/2026 – Entreprise Eco Solaire
Arrêté n°26-2006
09/07/2026
Arrêté de circulation – RD 52 – Ayrens – Changement de toiture d’un bâtiment au lieu-dit Molinier – Réglementation du 20/07 au 07/08/2026 – Entreprise Eco Solaire
Arrêté n°26-2007
09/07/2026
Arrêté de circulation – RD 9 et 155 – Molèdes et Aurillac L’Eglise – Manifestation Montée de Molèdes – Réglementation du 01/08/2026 – Association Trophée des Grimpeurs
Arrêté n°26-2008
09/07/2026
Arrêté modifiant composition CCAF
Arrêté n°26-1987
08/07/2026
Arrêté de circulation – RD 25 – Sénezergues – Travaux de dégagement de visibilité au lieu-dit Puech Boutou – Réglementation du 15/07 au 31/07/2026 – Entreprise Lapierre TP
Arrêté n°26-1990
08/07/2026
Arrêté de déviation modificatif à l’AD 26-1853 du 25/06/2026 – Tour de France cycliste – Etape 10 – Aurillac-Le Lioran – Réglementation du 13/07 au 14/07/2026 – Amaury Sport Organisation
Arrêté n°26-1992
08/07/2026
Arrêté de dérogation – RD 62 et 680 – Autorisation de passage d’1 véhicule pour se rendre au buron d’Eylac la veille et le matin avant la privatisation de la route pour le passage du Tour de France – Réglementation du 13/07 au 14/07/2026 – Mairie
Arrêté n°26-1993
08/07/2026
Arrêté de dérogation – RD 680 – Autorisation de passage d’1 véhicule pour se rendre jusqu’au site du Col d’Eylac dans le cadre de la surveillance du Tour de France sur la zone Natura 2000 des Monts du Cantal – Réglementation du 13/07 au 14/07/2026 – Syndicat Mixte du Parc Naturel des Volcans d’Auvergne
Arrêté n°26-1994
08/07/2026
Arrêté de dérogation – RD 17, 317 et 680 – Autorisation de passage de 14 véhicules sur plusieurs sites autour du Pas de Peyrol la veille et le matin avant la privatisation de la route pour le passage du Tour de France – Réglementation du 13/07 au 14/07/2026 -Syndicat Mixte du Puy Mary
Arrêté n°26-1995
08/07/2026
Arrêté de circulation – RD 653 – Laroquebrou – Débroussaillage et purges de falaise – Réglementation du 27/07 au 31/07/2026 – Entreprise SARL RTS