Arrêtés réglementaires

Arrêté de circulation – RD 39 – Brezons – Transhumance entre le village de La Griffoul et le Col De La Griffoul – Réglementation du 23/05 /2026 de 10h à 12h – Mme DECONQUAND

Permission de voirie – RD 909 – Vieillespesse – Création d’un accès Le Bourg – Parcelle n° 197 Section AP

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2026 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er avril 2026 du foyer de vie LOURADOU (VEZAC), géré par l’ACAP OLMET

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2026 et fixant le tarif applicable à compter du 1er avril 2026 du Foyer d’hébergement de l’OISELET et de l’Unité de vie à temps partiel (MAURIAC) gérés par l’ADAPEI du CANTAL et fixant

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2026 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er avril 2026 du Foyer d’Hébergement d’Olmet, le montant de la dotation budgétaire globale 2026 à la charge du département du Cantal pour l’accueil de jour d’Olmet, le tarif applicable à l’accueil de jour d’Olmet (Vic sur Cère) à compter du 1er avril 2026 pour les résidents des départements extérieurs.

Arrêté fixant le montant du financement 2026 en dotation globale relatifs la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé à certains professionnels de l’Association ACAP OLMET

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2026 et fixant le tarif applicable à compter du 1er avril 2026 du Foyer d’hébergement des ORGUES et de l’Unité de vie à temps partiel (ST FLOUR) gérés par l’ADAPEI du CANTAL et fixant

Arrêté fixant le montant du financement 2026 en dotation globale relatifs la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé à certains professionnels de l’Association ARCH

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2026 et fixant le tarif applicable à compter du 1er avril 2026 du Foyer d’hébergement de TRONQUIERES et de l’Unité de vie à temps partiel (AURILLAC) gérés par l’ADAPEI du CANTAL et fixant

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2026 et fixant la dotation globale annuelle ainsi que le prix de journée applicable à compter du 1er avril 2026 aux résidents des départements extérieurs du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale (SAVS) géré par L’ADSEA (ST CERNIN)

Arrêté fixant le montant du financement 2026 en dotation globale relatifs la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé à certains professionnels de l’Association RÉSIDENCE SAINT NICOLAS

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2026 et fixant le tarif applicable à compter du 1er avril 2026 du Foyer d’hébergement d’ARON et de l’Unité de vie à temps partiel (AURILLAC) gérés par l’ADAPEI du CANTAL

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2026 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er avril 2026 du Foyer de vie Hilaire MALEYSSON à LAROQUEBROU.

Arrêté fixant le montant du financement 2026 en dotation globale relatifs la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé à certains professionnels de l’Association LES BRUYÈRES

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2026 et fixant le tarif applicable à compter du 1er avril 2026 du Foyer d’hébergement d’ANJOIGNY et SAJMT gérés par l’ADSEA

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2026 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er avril 2026 à l’Etablissement d’Accueil Médicalisé (EAM) Jacques MONDAIN-MONVAL (PIERREFORT), géré par l’Association Les Amis de Cleah

Arrêté fixant le montant du financement 2026 en dotation globale relatifs à l’extension des revalorisations salariales « Ségur » à certains professionnels de l’Association Les amis de CLEAH

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2026 et fixant le tarif applicable à compter du 1er avril 2026 au Foyer de vie BOS DARNIS comprenant l’atelier occupationnel à SAINT ILLIDE gérés par l’ADSEA du CANTAL

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2026 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er avril 2026 à l’Etablissement d’Accueil Médicalisé (EAM) Geneviève CHAMPSAUR, géré par l’AGCA (Riom ès Montagnes).

Arrêté fixant le montant du financement 2026 en dotation globale relatifs à l’extension des revalorisations salariales « Ségur » à certains professionnels de l’Association AGCA N – NAFSEP