Arrêtés réglementaires
Arrêté n°25-1506
21/05/2025
Arrêté de circulation – Rd du département du Cantal – Audit des infrastructures existantes de télécommunication – Réglementation du 02/06 au 30/06/2025 – Entreprise NGE
Arrêté n°25-1514
21/05/2025
Arrêté portant création d’un service d’Accompagnement éducative en milieu ouvert intensif avec hébergement (AEMO IH) territorialisé sur les arrondissements d’Aurillac et de Mauriac, par extension du Centre AEMO, géré par l’ADSEA du CANTAL, à Aurillac
Arrêté n°25-1496
19/05/2025
Permission de voirie – RD 28 – Sansac Veinazes – Réseaux d’eau potable au lieu-dit Le Bourg – Mairie
Arrêté n°25-1495
19/05/2025
Permission de voirie – RD 59 – Crandelles – Réhabilitation des réseaux d’eau potable, d’eaux usées et d’eaux pluviales au lieu-dit Le Bourg – Aurillac Agglo
Arrêté n°25-1493
19/05/2025
Arrêté de déviation – RD 37 – Le Falgoux – Travaux de reprise de chaussée – Réglementation du 19/05 au 28/05/2025 – Entreprise Bergheaud
Arrêté n°25-1478
19/05/2025
Arrêté de circulation – RD 145 et 153 – Sansac de Marmiesse – Travaux d’aménagement du carrefour des Bessades – Réglementation du 20/05 au 06/06/2025 – Entreprise Colas
Arrêté n°25-1477
19/05/2025
Arrêté de déviation – RD 21 – Massiac – Foire de la Cerine le 06/06/2025 – Mairie
Arrêté n°25-1476
19/05/2025
Arrêté de circulation – RD 890 – Les Ternes – Travaux sur réseau électrique au lieu-dit Le Croizet – Réglementation du 26/05 au 27/06/2025 – Entreprise Constructel
Arrêté n°25-1475
19/05/2025
Arrêté de circulation – RD 31 et 34 – Celles – Travaux de tubage d’une cheminée au lieu-dit Beynac – Réglementation du 05/06 au 06/06/2025 – Entreprise Fontlong Chauffage SAS
Arrêté n°25-1492
19/05/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’unité de soins de longue durée de l’hôpital de MURAT assurant des soins médico-techniques importants (SMTI) à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1474
19/05/2025
Arrêté de circulation – RD 350 – Angalrds de Saint-Flour – Concours de Pêche au lieu-dit Baraque de la Plaine – Réglementation du 09/06/2025 – APE d’Anglards de Saint-Flour
Arrêté n°25-1491
19/05/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement
applicables à l’unité de soins de longue durée de l’hôpital de MURAT assurant des soins médico-techniques importants (SMTI) à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1489
19/05/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’unité de soins de longue durée du Centre Hospitalier de MAURIAC assurant des soins médico-techniques importants (SMTI) à compter du 1er mai 2025.
Arrêté n°25-1488
19/05/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement
applicables à l’EHPAD « PIERRE JARRY » à ALLANCHE à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1487
19/05/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD « PIERRE JARRY » à ALLANCHE à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1486
19/05/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement
applicables à l’EHPAD « TIBLE » à MARCENAT à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1484
19/05/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’Unité de Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier d’AURILLAC assurant des Soins Médico-Techniques Importants (SMTI) à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1481
19/05/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’unité de soins de longue durée du Centre Hospitalier de SAINT FLOUR assurant des soins médico-techniques importants (SMTI) à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1480
19/05/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LE CHATEAU à MONTSALVY à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1458
16/05/2025
Permis de stationnement – RD 417 – Saint-Julien de Toursac – Stationnement d’un camion pour son chargement au lieu-dit Les Estresses – Comptoir des Bois de Brive
