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Arrêtés réglementaires

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Arrêté n°24-3525
10/10/2024
Décision de mise à disposition de l’Atrium de l’Hôtel du Département à l’Association des Grands Sites de France
Arrêté n°24-3521
09/10/2024
Arrêté de circulation – RD 37 – Le Falgoux – Travaux d’enfouissement du réseau électrique – Réglementation du 10/10 au 31/10/2024 – Entreprise Potain
Arrêté n°24-3520
09/10/2024
Permission de voirie – RD 119 – Junhac – Demande d’accès au lieu-dit Le Puech
Arrêté n°24-3519
09/10/2024
Permission de voirie – RD 617 – Boisset – Point de la limite de division de la parcelle n° 152 Section AY 152 au lieu-dit Moulin d’Entraygues – Cabinet de géomètres Cros
Arrêté n°24-3518
09/10/2024
Permission de voirie – RD 763 – Saint Constant Fournoulès – Mise en place dune écluse provisoire Allée des Platanes – Réglementation du 14/10 au 25/11/2024 – Mairie
Arrêté n°24-3517
09/10/2024
Arrêté de déviation – RD 250 – Saint-Georges – Travaux de réfection de l’ouvrage d’art diffuseur 29 de l’A75 – Réglementation du 11/10 au 25/10/2024 – Entreprise Colas
Arrêté n°24-3512
09/10/2024
Permission de voirie – RD 21 – Massiac – Réalisation d’une étude géotechnique au lieu-dit Les Varennes – Entreprise Ginger CEBTP
Arrêté n°24-3511
09/10/2024
Arrêté de circulation – RD 410 Saint-Mary Le Plain – Travaux d’aiguillage sur réseau de télécommunication – Réglementation du 21/10 au 31/10/2024 – SARL IMT
Arrêté n°24-3510
09/10/2024
Arrêté de circulation – RD 244 – Massiac – Travaux d’aiguillage sur réseau de télécommunication – Réglementation du 21/10 au 31/10/2024 – SARL IMT
Arrêté n°24-3509
09/10/2024
Arrêté de dérogation – RD 17 et 680 – Demande d’autorisation de passage de bus – Réglementation du 10/10/2024 – Syndicat Mixte du Puy Mary
Arrêté n°24-3508
09/10/2024
Permission de voirie – RD 105 – Chalvignac – Reconstruction d’un mur de soutènement en bordure de la RD 105 ainsi qu’un mur de soutènement de places de stationnement et plateforme au droit de la salle socioculturelle Le bourg – Mairie
Arrêté n°24-3499
08/10/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et déterminant la participation financière du département pour le Centre d’Information et de Ressource Handicap Auditif Adulte (CIRHAA) géré par l’association PEP15 pour l’exercice 2024
Arrêté n°24-3498
08/10/2024
Arrêté portant autorisation budgétaire et déterminant la participation financière du département pour le service d’un projet d’insertion (CAP SOCIAL) géré par l’AGESI pour l’exercice 2024
Arrêté n°24-3502
08/10/2024
Arrêté de circulation – RD 763 – Saint Constant Fournoulès – Mise en place dune écluse provisoire Allée des Platanes – Réglementation du 14/10 au 25/11/2024 – Mairie
Arrêté n°24-3501
08/10/2024
Permission de voirie – RD 52 – Ayrens – Rejet dans le fossé des eaux traitées issues du système d’assainissement autonome de la parcelle cadastrée n° 893 Section D
Arrêté n°24-3500
08/10/2024
Permission de voirie – RD 52 – Ayrens – Demande d’accès au lieu-dit La Forêt – ImmoConcept Aurillac
Arrêté n°24-3489
08/10/2024
Arrêté de circulation – RD 3 – Saint Saturnin et Ségur Les Villas – Travaux d’enfouissement électrique – Réglementation du 21/10 au 29/11/2024 – Entreprise Laube
Arrêté n°24-3487
08/10/2024
Arrêté de circulation – RD 23, 31, 39 et 139 – Neussargues en Pinatelle et Virargues – Travaux d’enfouissement du réseau HTA – Réglementation du 14/10 au 31/10/2024 – Entreprise MCR
Arrêté n°24-3486
08/10/2024
Arrêté de circulation – RD 6 – Labrousse – Travaux d’abattage d’arbres au lieu-dit Bazaigues – Réglementation du 09/10 au 25/10/2024 – Entreprise SAS Soubrier
Arrêté n°24-3470
07/10/2024
Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental aux Directeurs et Chefs de service du Pôle Appui Territorial