Arrêtés réglementaires
Arrêté n°24-4325
09/01/2025
Permis de stationnement – RD 51 – MARCOLES – Stationnement de camions au lieu-dit Puy Des Fourches – Réglementation du 13/01/2025 au31/01/2025 – Entreprise CHAUSY
Arrêté n°24-4324
09/01/2025
Permission de voirie – RD 123 et 909 – Vieillespesse – Réhabilitation des réseaux AEP et assainissement Le Bourg – ACDEAU
Arrêté n°24-4346
09/01/2025
Arrêté de circulation – RD 13 – Saint-Urcize – Travaux d’extension du réseau BT – Réglementation du 13/01 au 31/01/2025 – Entreprise Gueniot
Arrêté n°24-4344
09/01/2025
Permission de voirie Orange – RD 8 – Vézac – Raccordement pour la fibre au lieu-dit Runhac Bas
Arrêté n°24-4307
08/01/2025
Arrêté portant habilitation de l’UDAF du Cantal pour le parrainage de proximité et le mentorat en faveur des enfants pris en charge par l’ASE
Arrêté n°24-4287
08/01/2025
Arrêté portant cession d’autorisation de MECS “La Petite Maison” gérée par l’association “Terre de demain” sise à BREZONS, à l’ADSEA du CANTAL sise à AURILLAC à compter du 1er janvier 2025
Arrêté n°24-4305
08/01/2025
Arrêté de circulation – RD 21 – Massiac – Travaux de réparation sur le réseau AEP – Réglementation du 09/01 au 10/01/2025 – Syndicat de la Grangeoune
Arrêté n°24-4304
08/01/2025
Permission de voirie – RD 6 – Saint-Illide – Raccordement électrique au lieu-dit Le Bel Air – Enedis
Arrêté n°24-4292
08/01/2025
Arrêté de déviation – RD 44 – Saint-Flour – Travaux sur le réseau AEP au lieu-dit Fraissinet – Réglementation du 08/01 au 24/01/2025 – Entreprise Marquet
Arrêté n°24-4284
07/01/2025
Arrêté relatif aux modalités de paiement par le Département du Cantal des frais de séjour relevant de l’accueil en urgence à la Maison d’Enfants à Caractère Social de QUEZAC en 2024
Arrêté n°24-4285
07/01/2025
Arrêté de circulation – RD 20 – Lacapelle Del Fraisse – Travaux de remplacement d’un mur de soutènement par un enrochement – Réglementation du 08/01 au 31/01/2025 – Entreprise Ségerie
Arrêté n°24-4280
06/01/2025
Arrêté fixant le tarif horaire applicable, à compter du 1er janvier 2025, au service autonomie à domicile géré par l’ASED Aides et Services à Domicile du Cantal
Arrêté n°24-4279
06/01/2025
Arrêté fixant le tarif applicable, à compter du 1er janvier 2025, aux services autonomie à domicile gérés par les associations locales ADMR adhérentes au groupement départemental dénommé “Fédération départementale des associations ADMR du Cantal” mentionnées à l’article 1er de l’arrêté n°06-17358 du 28 décembre 2006
Arrêté n°24-4276
06/01/2025
Arrêté autorisant les dépenses et recettes prévisionnelles pour l’exercice 2024
et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er décembre 2024 à la maison d’enfants à caractère social de QUEZAC
Arrêté n°24-4283
06/01/2025
Arrêté de déviation – RD 64 – Sansac de Marmiesse – Travaux d’élagage au lamier au lieu-dit Pont du Maudour – Réglementation du 09/01 au 31/01/2025 – Régie Exploitation Cd 15
Arrêté n°24-4277
06/01/2025
Permission de voirie – RD 920 – Lafeuillade en Vézie – Alignement Le Bourg – Parcelle n° 40 Section AB – Cabinet Allo et Claveirole
Arrêté n°24-4282
06/01/2025
Arrêté portant délégation du Président du Conseil départemental en sa qualité d’ordonnateur
Arrêté n°24-4281
06/01/2025
Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental aux Directeurs et Chefs de service du Pôle Ressources
Arrêté n°24-4271
03/01/2025
Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Jean-Christophe FOURCOUX – Bureau des guides d’Auvergne
Arrêté n°24-4261
30/12/2024
Arrêté portant autorisation de transformation en petite crèche de l’établissement d’accueil des enfants de moins de 6 ans “Les petits pélous” situé Parc d’activités du pays de Montsalvy – lieudit les Camps, 15130 LAFFEUILLADE-EN-VEZIE, géré par la fédération Familles Rurales du Cantal
