Arrêtés réglementaires
Arrêté n°25-3139
16/10/2025
Arrêté fixant le montant du financement 2025 en DG relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au SAVS ADAPEI à AURILLAC géré par l’ADAPEI
Arrêté n°25-3149
16/10/2025
Arrêté de circulation – RD 681 – Mauriac – Journée de la pomme – Réglementation du 19/10/2025 – Musée Conservatoire des Traditions Rurales
Arrêté n°25-3107
16/10/2025
Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 du Foyer d’Accueil Médicalisé de l’ARCH à Aurillac
Arrêté n°25-3124
16/10/2025
Arrêté fixant le montant du financement 2025 en dotation globale relatifs à l’extension des revalorisations salariales « Ségur » à certains professionnels de l’Association ARCH
Arrêté n°25-3140
16/10/2025
Arrêté fixant le montant du financement 2025 en DG relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer de vie MICHEL JOLLIOT à MAURIAC géré par l’ADAPEI
Arrêté n°25-3087
16/10/2025
Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er octobre 2025 du Foyer d’Hébergement d’Olmet (Vic sur Cère), le montant de la dotation budgétaire globale 2025 à la charge du département du Cantal pour l’accueil de jour d’Olmet (Vic sur Cère) ; le tarif applicable à l’accueil de jour d’Olmet (Vic sur Cère) à compter du 1er octobre 2025 pour les résidents des départements extérieurs
Arrêté n°25-3108
16/10/2025
Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant le tarif applicable à compter du 1er octobre 2025 du Foyer d’Accueil Médicalisé pour personnes handicapées vieillissantes de ST FLOUR, géré par l’ADAPEI du CANTAL
Arrêté n°25-3125
16/10/2025
Arrêté fixant le montant du financement 2025 en dotation globale relatifs à l’extension des revalorisations salariales « Ségur » à certains professionnels de l’Association ADSEA
Arrêté n°25-3141
16/10/2025
Arrêté fixant le montant du financement 2025 en DG relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer d’Hébergement LES ORGUES à ST FLOUR géré par l’ADAPEI
Arrêté n°25-3089
16/10/2025
Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant le tarif applicable à compter du 1er octobre 2025 du Foyer d’hébergement d’ARON à AURILLAC géré par l’ADAPEI du CANTAL
Arrêté n°25-3109
16/10/2025
Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant le tarif applicable à compter du 1er octobre 2025 du Foyer d’Accueil Médicalisé destiné à des adultes avec autisme ou troubles envahissants du développement, sis à ARON à AURILLAC, géré par l’ADAPEI
Arrêté n°25-3126
16/10/2025
Arrêté fixant le montant du financement 2025 en dotation globale relatifs à l’extension des revalorisations salariales « Ségur » à certains professionnels de l’Association HANDI AIDE
Arrêté n°25-3142
16/10/2025
Arrêté fixant le montant du financement 2025 en DG relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer d’Hébergement de L’OISELET à MAURIAC géré par l’ADAPEI
Arrêté n°25-3091
16/10/2025
Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 du Foyer d’Hébergement de Tronquières et de l’Unité de Vie à Temps Partiel « Les Olympiades » (AURILLAC) gérés par l’ADAPEI.
Arrêté n°25-3110
16/10/2025
Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant les prix de journée applicables à compter du 1er octobre 2025 au Foyer d’Accueil Médicalisé LA DEVEZE géré par l’Association Les BRUYERES, situé à PAULHENC
Arrêté n°25-3127
16/10/2025
Arrêté fixant le montant du financement 2025 en dotation globale relatifs à l’extension des revalorisations salariales « Ségur » à certains professionnels de l’Association Les Amis de CLEAH
Arrêté n°25-3143
16/10/2025
Arrêté fixant le montant du financement 2025 en DG relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer d’Hébergement de TRONQUIERES à AURILLAC géré par l’ADAPEI
Arrêté n°25-3092
16/10/2025
Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant le tarif applicable à compter du 1er octobre 2025 du Foyer d’hébergement de l’OISELET et de l’Unité de vie à temps partiel (MAURIAC) gérés par l’ADAPEI du CANTAL
Arrêté n°25-3111
16/10/2025
Arrêté portant autorisation les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant le tarif applicable au 1er octobre 2025 du Foyer de vie de l’OSTALET au ROUGET, géré par l’association HANDI-AIDE
Arrêté n°25-3128
16/10/2025
Arrêté fixant le montant du financement 2025 en dotation globale relatifs à l’extension des revalorisations salariales « Ségur » à certains professionnels de l’Association Les BRUYERES
