Arrêtés réglementaires
Arrêté n°25-1201
17/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD L’ALAGNON à NEUSSARGUES à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1178
17/04/2025
ARRETE Portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance
applicables à l’EHPAD LE FLORET à LAROQUEBROU à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1200
17/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD L’ALAGNON à NEUSSARGUES à compter du 1er février 2025
Arrêté n°25-1177
17/04/2025
ARRETE Portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LE FLORET à LAROQUEBROU à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1198
17/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD « LES JARDINS DE SAINT-ILLIDE » à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1209
17/04/2025
Permission de voirie – RD 461 – Saint-Paul des Landes – Demande d’accès au lieu-dit Les Crozes
Arrêté n°25-1197
17/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD LA MAINADA à PIERREFORT à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1208
17/04/2025
Arrêté d’alignement – RD 45 – Roannes Saint-Mary – Alignement au lieu-dit Pesso Longo Section A Parcelle n° 244 – Géomètre Expert TERRA
Arrêté n°25-1196
17/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD « LES JARDINS DE SAINT-ILLIDE » à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1204
17/04/2025
Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – Sport 2000 – Saison estivale 2025
Arrêté n°25-1195
17/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD du Centre Hospitalier de MAURIAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1176
17/04/2025
Arrêté de circulation – RD 681 – Ally – Travaux de réalisation d’une cunette béton – Réglementation du 18/04 au 07/05/2025 – Entreprise Bergheaud
Arrêté n°25-1194
17/04/2025
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD du Centre Hospitalier de MAURIAC à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1193
17/04/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD « LE BOCAGE » à PLEAUX à compter du 1er avril 2025
Arrêté n°25-1156
16/04/2025
Permis de stationnement – RD 312 – Bassignac – Stationnement de VL, minibus et bus sur le DP – Réglementation du 05/07 au 29/08/2025 – SAS Culture Besson
Arrêté n°25-1155
16/04/2025
Arrêté de circulation – RD 116 et 890 – Villedieu – Travaux de raccordement électrique au lieu-dit Ribeyrevieille – Réglementation du 22/04 au 15/05/2025 -Entreprise Eiffage
Arrêté n°25-1153
16/04/2025
Arrêté de circulation – RD 36 – Marcenat – Travaux d’enfouissement électrique – Réglementation du 17/04 au 23/05/2025 – Entreprise Laube
Arrêté n°25-1151
16/04/2025
Arrêté de déviation – RD 22 – Sauvat – Travaux d’aménagement de la traverse du bourg et de la place de l’église – Réglementation du 22/04 au 09/05/2025 – Entreprise Bergheaud
Arrêté n°25-1150
16/04/2025
Arrêté de déviation – RD 34 et 44 – Paulhac – Travaux de décaissement et de fondation de chaussée dans la traverse du Bourg – Réglementation du 22/04 au 30/04/2025 – Entreprise Marquet
Arrêté n°25-1149
16/04/2025
Arrêté de déviation – RD 49 – Lanobre et Beaulieu – Opérations de rénovation du Pont d’Entraygues – Réglementation du 16/04 au 27/04/2025 et du 24/05 au 06/06/2025 – Entreprise Freyssinet
