Arrêtés réglementaires

Arrêté de déviation – RD 253 – Ytrac – Création d’une artère pour la fibre au lieu-dit Foulan – Réglementation du 08/10/2025 – Entreprise Constructel pour Orange

Permis de stationnement – RD 721 – Saint-Flour – Stationnement de véhicules au lieu-dit Le Colombier – Réglementation du 29/10 au 30/10/2025 – Société Delante Productions

Permission de voirie – RD 28 – Leucamp – Travaux de réparation des fourreaux existants pour passage de câble au lieu-dit Le Roc – Entreprise RJ BAT

Arrêté de circulation – RD 28 – Leucamp – Travaux de réparation de conduites de chambres au lieu-dit Le Roc – Réglementation du 08/10 au 07/11/2025 – Entreprise RJ BAT

Arrêté portant abrogation de l’arrêté n° 25-1110 du Président du Conseil départemental portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicable à l’accueil de jour « Le Clos des Alouettes » gérée par le CCAS d’Aurillac

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Le Bocage » situé à Pleaux au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Le Clos des Alouettes » situé à Aurillac au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « La Cère » situé à Arpajon-sur-Cère au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant délégation de signature du Président – Pôle Appui Territorial

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Roger Jalenques » à Maurs au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD du Centre Hospitalier situé à Condat au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Pierre Valadou » situé au Rouget au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Brun Vergeade » situé à Riom es Montagne au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « La Sumène » à Ydes au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « La Mainada » situé à Pierrefort au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté de circulation – RD 233 – Parlan – Travaux d’aménagement BT au lieu-dit La Croix Mazic – Réglementation du 06/10 au 21/11/2025 – Entreprise CDE pour le SDEC

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Jean Meyronneinc » situé à Saint Four au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Arrêté de circulation – RD 122 – Anglards de Salers et Mauriac – Travaux sur réseaux AEP – Réglementation du 06/10 au 24/10/2025 – Entreprise Bergheaud

Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD du « Docteur Jean Liandier » situé à Vic-sur-Cère au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour

Permission de voirie – RD 20 – Roumégoux – Alignement au lieu-dit Montplaisir Sud – Parcelles 414, 415 et 1180 Section B – Géomètre Cros