Accueil Le Conseil départemental Arrêtés réglementaires

Arrêtés réglementaires

Catégories
Arrêté n°24-2780
15/07/2024
Permission de voirie – RD 32 – Saint Mamet La Salvetat au lieu-dit Les Tilleuls – Alignement à la demande du cabinet Cros
Arrêté n°24-2770
12/07/2024
Arrêté de déviation Manifestation sportive – RD 20 – Saint Mamet La Salvetat – Prix cycliste de la Ville de Saint Mamet La Salvetat – Réglementation du 10/08/2024 – Vélo Club Maursois
Arrêté n°24-2769
12/07/2024
Arrêté de déviation – RD 43 – Saint-Cernin – Manifestation Fête patronale – Réglementation du 24/08 au 25/08/2024 – Comité d’Animation de Saint-Cernin
Arrêté n°24-2768
12/07/2024
Arrêté de déviation – RD 57 – Polminhac – Grosses réparations de chaussée au lieu-dit Route de Vixouze – Réglementation du 02/08 au 07/08/2024 – Entreprise Marquet
Arrêté n°24-2777
12/07/2024
Arrêté de déviation – RD 49 – Champs sur Tarentaine et Lanobre – Travaux d’inspection du Pont du Gondier – Réglementation du 18/07 au 19/07/2024 – Entreprise Ginger
Arrêté n°24-2773
12/07/2024
Arrêté de circulation – RD 60 – Tournemire – Travaux de sondages hydrogéotechniques au lieu-dit STEP – Réglementation du 29/07 au 03/08/2024 – Entreprise Hydrogéotechnique
Arrêté n°24-2772
12/07/2024
Arrêté de dérogation – RD 17 – Saint-Simon – Travaux sur la voie communale d’accès à Oyez – Réglementation jusqu’à la fin des travaux – Entreprise Auritoit
Arrêté n°24-2771
12/07/2024
Arrêté de déviation – RD 43 – Saint Santin Cantalès – Travaux de grosses réparations de chaussée au lieu-dit Camps St Rames – Réglementation du 15/07 au 26/07/2024 – Entreprise Colas
Arrêté n°24-2756
11/07/2024
Arrêté de circulation – RD 990 – Carlat – Travaux de renforcement de chaussée en enrobé au lieu-dit Pont d’Embarrre – Réglementation du 06/08 au 23/08/2024 – Entreprise Marquet
Arrêté n°24-2746
11/07/2024
Arrêté de circulation – RD 160 – Saint Cernin – Raccordement photovoltaïque au lieu-dit La Croix Saint Pierre – Réglementation du 22/07 au 20/08/2024 – LAUBE TP
Arrêté n°24-2745
11/07/2024
Arrêté de circulation – RD 43 – Saint Santin Cantalès – Grosses réparations de chaussée au lieu-dit Les Camps – Réglementation du 15/07 au 19/07/2024 – Entreprise Colas
Arrêté n°24-2739
10/07/2024
Arrêté – Nomination du régisseur intérimaire auprès de la régie du PASS CANTAL (renouvellement)
Arrêté n°24-2735
10/07/2024
Arrêté de déviation – RD 422 – Sauvat – Travaux de renouvellement du réseau d’eau potable – Réglementation du 09/07 au 02/08/2024 – Entreprise Bergheaud
Arrêté n°24-2736
10/07/2024
Décision de solliciter une subvention FEDER AURA 2021-2027 dans le cadre du développement des usages numériques dans les collèges du Cantal et des compétences numériques des collégiens cantaliens 2022-2027
Arrêté n°24-2715
09/07/2024
Permission de voirie – RD 59 – Carlat – Pose d’une chambre L2C sur accotement au lieu-dit Lessenat – Sogetrel pour Orange
Arrêté n°24-2714
09/07/2024
Arrêté de circulation – RD 57 – Polminhac – Travaux de grosses réparations de chaussée au lieu-dit Route de Vixiouze – Réglementation du 29/07 au 02/08/2024 – Entreprise Marquet
Arrêté n°24-2701
08/07/2024
Arrêté de déviation – RD 909 et 926 – Saint-Flour – Travaux de reprise de la chaussée dans le giratoire du Rozier-Corent – Réglementation du 15/07 au 18/07/2024 – Cd 15
Arrêté n°24-2700
08/07/2024
Permission de voirie Orange – RD 13 – Ruynes en Margeride – Plantation de supports pour le réseau de télécommunication
Arrêté n°24-2699
08/07/2024
Permis de stationnement – RD 260 – Saint-Cernin – Stockage de bois et camion pour son chargement au lieu-dit Bois Grand – Réglementation du 09/07 au 30/07/2024 – Entreprise Soubrier
Arrêté n°24-2698
08/07/2024
Arrêté de déviation – RD 120 – Aurillac et Ytrac – Organisation du Tour de France – Réglementation du 11/07/2024 – Cd 15