Arrêtés réglementaires
Arrêté n°24-3770
07/11/2024
Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2024 et fixant les prix de journée applicables à compter du 1er novembre 2024 au Foyer de vie de BOS DARNIS à Saint-Illide géré par l’ADSEA du Cantal
Arrêté n°24-3767
07/11/2024
Arrêté de déviation – RD 22 – Méallet – Travaux de réfection de chaussée suite à un glissement de terrain – Réglementation du 07/11 au 15/11/2024- Entreprise Bergheaud
Arrêté n°24-3766
07/11/2024
Permis de stationnement – RD 922 – Saint-Cernin – Stockage de bois et camion pour son chargement au lieu-dit Le Grand Tournant – Réglementation du 18/11 au 31/12/2024 – Entreprise Comptoir des Bois de Brive
Arrêté n°24-3765
07/11/2024
Arrêté de circulation – RD 861 – Omps – Travaux d’élagage d’arbres au lieu-dit La Boule Basse – Réglementation du 18/11 au 27/11/2024 – Entreprise Rocazel
Arrêté n°24-3763
07/11/2024
Arrêté de déviation – RD 44 – Saint-Flour – Travaux sur le réseau AEP entre Fraissinet et la zone de Montplain – Réglementation du 18/11 au 20/12/2024 – Entreprise Marquet
Arrêté n°24-3773
07/11/2024
Arrêté fixant le montant du financement 2024 en dotation globale relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer de vie BOS DARNIS à SAINT-ILLIDE géré par l’ADSEA du Cantal
Arrêté n°24-3772
07/11/2024
Arrêté fixant le montant du financement 2024 en dotation globale relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer d’hébergement d’Anjoigny à SAINT-CERNIN géré par l’ADSEA du Cantal
Arrêté n°24-3771
07/11/2024
Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2024 et fixant les prix de journée applicables à compter du 1er novembre 2024 au Foyer d’hébergement d’Anjoigny et au SAJMT à Saint-Cernin gérés par l’ADSEA du Cantal
Arrêté n°24-3762
06/11/2024
Arrêté de circulation – RD 253 – Ytrac – Travaux déplacement ouvrage HTA au lieu-dit Avenue du Golf – Réglementation du 02/12/2024 au 17/01/2025 – Entreprise Larren
Arrêté n°24-3761
06/11/2024
Permission de voirie – RD 8 – Vic sur Cère – Réseaux eau potable au lieu-dit Comblat le Pont – Entreprise Bertrand TP
Arrêté n°24-3759
06/11/2024
Permission de voirie – RD 20 – LACAPELLE DEL FRAISSE – Réseaux électriques au lieu-dit Lacaze – Enedis
Arrêté n°24-3758
06/11/2024
Arrêté de circulation – RD 228 – Ladinhac – Travaux d’aménagement BT au lieu-dit Montlogis – Réglementation du 12/11/2024 au 31/01/2025 – Entreprise Eiffage
Arrêté n°24-3746
05/11/2024
Arrêté de circulation – RD 60 – Girgols – Travaux d’extension BT au lieu-dit Bruel – Réglementation du 12/11 au 12/12/2024 – Entreprise Eiffage
Arrêté n°24-3745
05/11/2024
Arrêté de circulation – RD 20 – Lapeyrugue – Travaux d’enfouissement ligne HTA au lieu-dit Leucamp – Réglementation du 12/11 au 20/12/2024 – Société Larren
Arrêté n°24-3744
05/11/2024
Arrêté de circulation – RD 43 – Saint-Cernin – Travaux d’extension BT au lieu-dit La Merlie – Réglementation du 12/11 au 12/12/2024 – Entreprise Eiffage
Arrêté n°24-3743
05/11/2024
Arrêté de circulation – RD 23, 31, 39 et 139 – Neussargues en Pinatelle et Virargues – Travaux d’enfouissement du réseau HTA – Réglementation du 06/11 au 06/12/2024 – Entreprise MCR
Arrêté n°24-3750
05/11/2024
Décision du président – Emprunt Caisse d’Epargne
Arrêté n°24-3712
04/11/2024
Arrêté modifiant l’arrêté n°24-0227 du 30 janvier 2024 portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD de RAULHAC à compter du 1er février 2024
Arrêté n°24-3740
04/11/2024
Arrêté de circulation – RD 66- Vitrac – Travaux renforcement BT au lieu-dit Cayrou – Réglementation du 04/11 au 20/12/2024 – Entreprise Eiffage
Arrêté n°24-3736
04/11/2024
Arrêté de circulation – RD 8 et 859 – Vic sur Cère – Travaux de mise à niveau de 2 chambres Orange sous chaussée au lieu-dit Route de la Chapelle – Réglementation du 12/11 au 15/11/2024 – Entreprise Escotel
