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Arrêtés réglementaires

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Arrêté n°25-1475
19/05/2025
Arrêté de circulation – RD 31 et 34 – Celles – Travaux de tubage d’une cheminée au lieu-dit Beynac – Réglementation du 05/06 au 06/06/2025 – Entreprise Fontlong Chauffage SAS
Arrêté n°25-1492
19/05/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’unité de soins de longue durée de l’hôpital de MURAT assurant des soins médico-techniques importants (SMTI) à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1474
19/05/2025
Arrêté de circulation – RD 350 – Angalrds de Saint-Flour – Concours de Pêche au lieu-dit Baraque de la Plaine – Réglementation du 09/06/2025 – APE d’Anglards de Saint-Flour
Arrêté n°25-1491
19/05/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’unité de soins de longue durée de l’hôpital de MURAT assurant des soins médico-techniques importants (SMTI) à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1489
19/05/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’unité de soins de longue durée du Centre Hospitalier de MAURIAC assurant des soins médico-techniques importants (SMTI) à compter du 1er mai 2025.
Arrêté n°25-1488
19/05/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à l’EHPAD « PIERRE JARRY » à ALLANCHE à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1487
19/05/2025
ARRETE portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers dépendance applicables à l’EHPAD « PIERRE JARRY » à ALLANCHE à compter du 1er mai 2025
Arrêté n°25-1462
16/05/2025
Permission de voirie – RD 64 – Lacapelle-Viescamp – Branchement souterrain monophasé au lieu-dit Jalles – Entreprise Enedis
Arrêté n°25-1461
16/05/2025
Permis de stationnement – RD 32 – Glénat – Stationnement d’un camion pour son chargement au lieu-dit La Vialle Verte – Comptoir des Bois de Brive
Arrêté n°25-1460
16/05/2025
Permis de stationnement – RD 132 – Omps – Stationnement d’un camion pour son chargement au lieu-dit Le Peyrou – Comptoir des Bois de Brive
Arrêté n°25-1459
16/05/2025
Arrêté de déviation – RD 34 – Paulhenc – Travaux d’aménagement de la traverse du bourg – Réglementation du 19/05 au 23/05/2025 – Entreprise Eurovia
Arrêté n°25-1458
16/05/2025
Permis de stationnement – RD 417 – Saint-Julien de Toursac – Stationnement d’un camion pour son chargement au lieu-dit Les Estresses – Comptoir des Bois de Brive
Arrêté n°25-1467
16/05/2025
Arrêté de circulation – RD 37 – Saint-Martin Valmeroux – Travaux de raccordement électrique – Réglementation du 19/05 au 28/05/2025 – Entreprise Laube
Arrêté n°25-1466
16/05/2025
Arrêté de circulation – RD 678 – Saint-Amandin – Travaux d’entretien d’ouvrage d’art – Réglementation du 19/05 au 03/06/2025 – Entreprise STAM
Arrêté n°25-1465
16/05/2025
Arrêté de circulation – RD 12 – Le Falgoux et Le Vaulmier – Travaux de réfection de la RD 12 suite à enfouissement d’un réseau électrique – Réglementation du 19/05 au 13/06/2025 – Entreprise Bergheaud
Arrêté n°25-1464
16/05/2025
Arrêté de circulation – RD 63 – Riom ès Montagnes – Travaux de dépose d’un réseau d’alimentation en eau potable – Réglementation du 19/05 au 13/06/2025 – Entreprise Cymaro
Arrêté n°25-1439
15/05/2025
Arrêté de circulation – RD 680 – Ally – Travaux de réfection de chaussée – Réglementation du 21/05 au 28/05/2025 – Entreprise Bergheaud
Arrêté n°25-1445
15/05/2025
Arrêté fixant le montant de la dotation à verser à l’ASP (Association Service aux Personnes) pour l’exercice 2025 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L.314-2-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°25-1453
15/05/2025
Permission de voirie – RD 20 – Lacapelle Del Fraisse – Alignement parcelles 923 et 1140 Section A au lieu-dit Impasse du Toulaire – Cabinet Cros
Arrêté n°25-1452
15/05/2025
Arrêté de circulation – RD 120 – Aurillac – Travaux de pontage de fissures aux lieux-dits giratoires de Lascanaux et Montmèghe – Réglementation du 02/06 au 13/06/2025 – Entreprise Neovia