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Arrêtés réglementaires

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Arrêté n°24-0810
03/04/2024
Arrêté de circulation – RD 61, 622 et 680 – Champs sur Tarentaine, Lanobre, Pleaux et Sainte Eulalie – Travaux d’hydro décapage des routes – Réglementation du 06/05 au 07/06/2024 – Entreprise Eurojoint
Arrêté n°24-0809
03/04/2024
Arrêté de circulation – RD 678 – Saint Amandin – Travaux d’enfouissement basse tension – Réglementation du 03/04 au 21/06/2024 – Entreprise Eiffage
Arrêté n°24-0808
03/04/2024
Arrêté permanent – RD 4, 48, 50 et 450 – Chaliers – Actualisation des arrêtés de circulation existants pour être en adéquation avec la signalisation existante sur le terrain – Cd 15
Arrêté n°24-0802
03/04/2024
Arrêté de circulation – Rd du département du Cantal – Audit des infrastructures existantes de télécommunication – Réglementation du 03/04 au 30/04/2024 – Entreprise NGE
Arrêté n°24-0801
03/04/2024
Arrêté de circulation Manifestation sportive- RD 18, 207 et 7 – Laroquebrou, Saint Gérons et Saint Etienne Cantalès – Grand Prix de Laroquebrou – Tour du Barrage de Nèpes – Réglementation du 23/06/2024 – ACVA
Arrêté n°24-0795
02/04/2024
Arrêté de circulation – RD 920 – Arpajon sur Cère – Travaux de nettoyage d’un radar au lieu-dit Cantournet – Réglementation du 15/04 au 19/04/2024 – Entreprise Ineo Infracom
Arrêté n°24-0787
02/04/2024
Arrêté de circulation – RD 340 – Andelat – Travaux de débroussaillage au lieu-dit Le Croisement – Réglementation du 04/04 au 05/04/2024 – Entreprise SAUPAGNA
Arrêté n°24-0780
29/03/2024
Arrêté de déviation – RD 17 – Lascelle – Réfection des joints de chaussée au lieu-dit Pont de Viers – Réglementation du 22/04 au 26/04/2024 – Entreprise Freyssinet pour le Cd 15
Arrêté n°24-0779
29/03/2024
Permission de voirie – RD 233 – Parlan – Réseaux électriques Le Bourg – Enedis
Arrêté n°24-0777
29/03/2024
Arrêté de circulation – RD 922 – Saint-Cernin – Travaux de sondage hydrogéotechnique au lieu-dit St Martin-de-Valois – Réglementation du 02/04 au 17/05/2024 – Entreprise Hydrogéotechnique
Arrêté n°24-0776
29/03/2024
Arrêté de circulation – RD 36 et 636 – Marcenat et Montgreleix – Travaux d’enfouissement haute tension – Réglementation du 02/04 au 28/06/2024 – Entreprise NTPL
Arrêté n°24-0775
29/03/2024
Arrêté de dérogation – RD 17 – Mandailles – Travaux d’électricité de la maison du site au Pas de Peyrol – Réglementation du 29/03 jusqu’à la réouverture du Pas de Peyrol – Syndicat Mixte du Puy Mary
Arrêté n°24-0774
29/03/2024
Permission de voirie – RD 622 – Champs sur Tarentaine – Réseau d’alimentation en eau potable au lieu-dit L’Etang à la Vergne – Syndicat des Eaux de la Haute Artense
Arrêté n°24-0784
29/03/2024
Arrêté de déviation – RD 909 – Vieillespesse – Travaux d’élagage – Réglementation du 02/04 au 05/04/2024 – Entreprise Rollin de Vabres
Arrêté n°24-0783
29/03/2024
Arrêté de dérogation – RD 17 – Mandailles – Travaux de sécurisation de falaises – Circulation PL – Réglementation du 29/03 jusqu’à la fin des travaux – STAM
Arrêté n°24-0782
29/03/2024
Arrêté de dérogation – RD 17 – Mandailles – Travaux de sécurisation de falaises – Circulation VL – Réglementation du 29/03 jusqu’à la fin des travaux – STAM
Arrêté n°24-0781
29/03/2024
Arrêté de déviation – RD 57 – Polminhac – Réfection des joints de chaussée au lieu-dit Pont de Clavières – Réglementation du 22/04 au 26/04/2024 – Entreprise Freyssinet pour le Cd 15
Arrêté n°24-0770
28/03/2024
Arrêté portant : – modification de la programmation autorisée par l’arrêté ARS n°2023-14-0058 et Départemental n°23-1770 du 18 avril 2023 ; – programmation de la transmission des évaluations de la qualité des établissements et services médico-sociaux relevant du d) de l’article L. 313-3 du code de l’action sociale et des familles pour les années 2024 à 2028, conformément aux articles L. 312-8 et D. 312-204 du même code, pour le secteur des personnes âgées du département du Cantal
Arrêté n°24-0769
28/03/2024
Permission de voirie – RD 922 – Lanobre – Réseau électrique au lieu-dit rue du Péage – Enedis
Arrêté n°24-0768
28/03/2024
Arrêté de circulation – Rd du département du Cantal – Audit des infrastructures existantes de télécommunication – Réglementation du 03/04 au 30/04/2024 – Entreprise NGE