Arrêtés réglementaires
Arrêté n°24-0721
20/03/2024
Arrêté de déviation – RD 239 – Albepierre-Bredons et Laveissenet – Compétition automobile, trial 4×4 aux lieux-dits Le Champeix et La Devèze – Réglementation du 25/05 au 26/05/2024 – Club du 4×4 d’Albepierre
Arrêté n°24-0720
20/03/2024
Arrêté de déviation – RD 622 – Champs sur Tarentaine – Travaux de réalisation d’aqueducs et de curage des fossés – Réglementation du 21/03 au 08/04/2024 – Centre routier d’Artense
Arrêté n°24-0719
20/03/2024
Arrêté de circulation – RD 920 – Arpajon sur Cère – Travaux de nettoyage d’un radar au lieu-dit Cantournet – Réglementation du 25/03 au 29/03/2024 – Entreprise Ineo Infracom
Arrêté n°24-0716
19/03/2024
Arrêté portant modification de la programmation autorisée par arrêté conjoint ARS Cd du 18 avril 2023 et portant programmation des évaluations de la qualité des ESSMS relavant du d) du L 313-3 du CASF pour les années 2024 à 2028 pour le secteur des personnes en situation de handicap du département du Cantal
Arrêté n°24-0715
19/03/2024
Arrêté de déviation – RD 35 – Saint-Projet-de-Salers – Intervention sur une antenne de grande hauteur au moyen d’une nacelle sur PL – Réglementation du 20/03 au 22/03/2024 – Entreprise RMCL
Arrêté n°24-0714
19/03/2024
Permission de voirie Orange – RD 20 – Roumégoux – Raccordement d’un particulier au lieu-dit Le Poteau
Arrêté n°24-0713
19/03/2024
Arrêté de circulation – RD 921 – Neuvéglise sur Truyère – Travaux de remplacement d’un appui Orange – Réglementation du 26/03 au 29/03/2024 – Entreprise Escotel
Arrêté n°24-0717
19/03/2024
Décision de solliciter une subvention à l’Agence de l’eau Adour-Garonne pour l’Assistance technique du Conseil départemental du Cantal aux collectivités / milieux aquatiques : CATER-ZH – Année 2024
Arrêté n°24-0696
18/03/2024
Arrêté de circulation – RD 42 -Saint-Chamant- Travaux d’enfouissement de réseau BT- Réglementation du 19 au 22/03/ 2024 – Entreprise MCR
Arrêté n°24-0695
18/03/2024
Arrêté de circulation – RD 120, 653 et 2 – Laroquebrou et Montvert – Travaux d’entretien du PPP – Réglementation du 19/03 au 19/04 2024 – Entreprise Eurovia
Arrêté n°24-0694
18/03/2024
Arrêté de déviation – RD 47 – Trémouille – Purge d’une falaise – Réglementation du 18/03 au 19/03/2024 – MURMUR et NATURE
Arrêté n°24-0700
18/03/2024
Arrêté de circulation – RD 28 – Saint Constant Fournoulès au lieu-dit “Moulin de Chaules” – Travaux de raccordement électrique – Réglementation du 21/03 au 10/05/2024 – Entreprise Larren
Arrêté n°24-0699
18/03/2024
Arrêté de circulation – RD 57 – Jou sous Monjou au lieu-dit “Prax-Sud – Travaux de raccordement électrique – Réglementation du 19/03 au 07/05/2024 – Entreprise Larren
Arrêté n°24-0698
18/03/2024
Permission de voirie – RD 120 – Saint-Paul-des-Landes – Alignement dans le bourg – Parcelle n° 183 Section AC
Arrêté n°24-0697
18/03/2024
Arrêté de circulation – RD 465 – Jabrun – Travaux de raccordement électrique – Réglementation du 12/06 au 17/07/ 2024 – Entreprise Eiffage
Arrêté n°24-0687
15/03/2024
Arrêté fixant le montant de la dotation supplémentaire à verser à la SAS ADOM Aurillac pour l’exercice 2023 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L. 314-2-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°24-0686
15/03/2024
Arrêté fixant le montant de la dotation supplémentaire à verser à la SAS ZENADOM15 pour l’exercice 2023 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L. 314-2-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°24-0684
15/03/2024
Arrêté fixant le montant de la dotation supplémentaire à verser à l’ASP (Association Service aux Personnes) pour l’exercice 2023 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L. 314-2-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°24-0675
14/03/2024
Arrêté permanent – RD 13, 50, 250 et 801 – Vabres – Actualisation des arrêtés de circulation existants pour être en adéquation avec la signalisation existante sur le terrain – Cd 15
Arrêté n°24-0668
14/03/2024
Arrêté de déviation – RD 14 – Valuéjols – Travaux d’aménagement de la chaussée et des trottoirs – Réglementation du 18/03 au 31/05/2024 – Cd 15
