Arrêtés réglementaires
Arrêté n°24-0659
13/03/2024
Arrêté de déviation – RD 35 – Saint-Projet-de-Salers – Intervention sur une antenne de grande hauteur au moyen d’une nacelle sur PL – Réglementation du 14/03 au 15/03/2024 – Entreprise RMCL
Arrêté n°24-0658
13/03/2024
Arrêté de déviation – RD 679 – Saint-Flour – Travaux sur voie SNCF – Fermeture du PN 145 – Réglementation du 13/04 au 19/04, du 08/07 au 02/08 et du 12/08 au 31/08/2024 – Groupe Unifer
Arrêté n°24-0654
12/03/2024
Arrêté fixant le montant de la dotation supplémentaire à verser à la Fédération départementale des associations ADMR du Cantal pour l’exercice 2023 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L.314-2-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°24-0653
12/03/2024
Arrêté fixant le montant de la dotation à verser à la Fédération départementale des associations ADMR du Cantal pour l’exercice 2024 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3° du I de l’article L.314-2-1 du code de l’action sociale et des familles
Arrêté n°24-0656
12/03/2024
Arrêté de circulation – RD 990 – Vézac – Opération “J’aime la nature propre” de Roquetorte à Monteydou – Réglementation du 16/03/2024 – Associations communales de la Mairie de Vézac
Arrêté n°24-0652
12/03/2024
Permission de voirie – RD 439 – Laveissière – Alignement au lieu-dit Four à Chaux – Parcelle n° 262 Section OB
Arrêté n°24-0651
12/03/2024
Arrêté de circulation – RD 990 – Neuvéglise sur Truyère – Travaux de raccordement producteur électrique au lieu-dit Chambernon – Réglementation du 18/03 au 22/03/2024 – Entreprise Electrique
Arrêté n°24-0645
12/03/2024
Arrêté de circulation – RD 11 – Espinasse – Travaux de consolidation de murs de soutènement – Réglementation du 14/03 au 30/04/2024 – Entreprise Jonchère
Arrêté n°24-0644
12/03/2024
Arrêté de circulation Manifestation sportive – RD 17, 35, 42, 43, 58, 59, 60 et 246 – Aurillac, Saint-Simon, Velzic, Lascelles, Saint Cirgues de Jordanne, Mandailles Saint Julien, Laroquevieille, Marmanhac, Tournemire, Saint Projet de Salers et Girgols – Souvenir Antonin Magne – Réglementation du 11/05/2024 – Sprinter Club Aurillacois
Arrêté n°24-0643
11/03/2024
Arrêté de circulation Manifestation sportive – RD 12, 17, 22, 30, 35, 42, 135, 537 et 680 – Salers, Saint Paul de Salers, Saint Martin Valmeroux, Fontanges, Le Claux, Mandaille, Le Fau, Le Falgoux, Le Vaulmier, Saint Vincent de Salers, Anglards de Salers et Saint Bonnet de Salers – La Pastourelle – Réglementation du 18/02 au 19/05/2024 – Association La Pastourelle
Arrêté n°24-0637
11/03/2024
Arrêté de circulation Manifestation sportive – RD 35 – Saint-Simon – Coupe du Cantal UFOLEP – Réglementation du 28/04/2024 – Naucelles Team Cyclisme
Arrêté n°24-0636
11/03/2024
Arrêté de déviation – RD 617 – Boisset – Eboulement au lieu-dit Solignac – Réglementation du 11/03 jusqu’à l’enlèvement de l’éboulement – Cd 15
Arrêté n°24-0635
11/03/2024
Arrêté de circulation – RD 922 – Lanobre – Travaux de fonçage pour branchement Enedis – Réglementation du 11/03 au 11/04/2024 – Entreprise SMTC
Arrêté n°24-0631
08/03/2024
Arrêté de déviation – RD 20 – Saint Mamet La Salvetat – Travaux de raccordement réseaux rue Arsène Latour – Réglementation du 11/03 au 22/03/2024 – Entreprise Matière
Arrêté n°24-0628
08/03/2024
Arrêté de circulation Manifestation sportive – RD 16 et 48 – Neuvéglise sur Truyère – Couse cycliste Championnats du Cantal – Réglementation du 08/05/2024 – Vélo Club du Pays de Saint-Flour
Arrêté n°24-0627
08/03/2024
Permis de stationnement – RD 54 – Vic sur Cère – Stockage de bois et camion pour son chargement au lieu-dit Fontenille – Réglementation du 11/03 au 29/03/2024
Arrêté n°24-0626
08/03/2024
Arrêté fixant la composition du Comité Social Territorial
Arrêté n°24-0632
08/03/2024
Arrêté de déviation – RD 679 – Neussargues en Pinatelle – Travaux relatifs à la mise en oeuvre des couches de chaussée dans la traverse du bourg de Sainte-Anastasie – Réglementation du 11/03 au 12/03/2024 – Entreprise Marquet
Arrêté n°24-0620
07/03/2024
Arrêté portant décision d’autorisation budgétaire et fixant la dotation budgétaire globale annuelle pour l’exercice 2024 ainsi que le prix de journée applicable à compter du 1er Mars 2024 aux résidents des départements extérieurs du Service d’Accompagnement Médico Social pour Adultes Handicapés (S.A.M.S.A.H.) géré par l’ADAPEI du Cantal
Arrêté n°24-0619
07/03/2024
Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2024 et fixant le tarif applicable à compter du 1er mars 2024 du Foyer d’Accueil Médicalisé destiné à des adultes avec autisme ou troubles envahissants du développement, sis à ARON à AURILLAC, géré par l’ADAPEI
