Accueil Le Conseil départemental Arrêtés réglementaires

Arrêtés réglementaires

Catégories
Arrêté n°23-3757
05/10/2023
Permission de voirie – RD 45 – Saint Santin de Maurs – Réseau eau potable au lieu-dit Route du Théron – Entreprise SAUR Sud Ouest Midi Pyrénées
Arrêté n°23-3744
04/10/2023
Arrêté de circulation – RD 3 – Saint Rémy de Chaudes Aigues – Travaux de raccordement électrique au lieu-dit La Roche Canilhac – Réglementation du 09/10 au 17/10/2023 – Entreprise Electrique
Arrêté n°23-3756
04/10/2023
Avis de la Commission d’Information et de Sélection relatif à l’extension de la pouponnière du Centre départemental de l’enfance et de la famille à 16 places
Arrêté n°23-3755
04/10/2023
Arrêté de déviation – RD 125 – Senezergues – Manifestation pour la fête de la noix – Réglementation du 08/10/2023 – Asssociation Sen’Noix Animations
Arrêté n°23-3741
03/10/2023
Arrêté de circulation – RD 358 – Sansac de Marmiesse – Travaux de reprise de mur au lieu-dit Guinou – Réglementation du 05/10 au 17/11/2023 – Entreprise SAS Jonchère et Fils
Arrêté n°23-3740
03/10/2023
Arrêté de circulation – RD 663 – Saint Constant Fournoulès – Travaux de voirie au lieu-dit Le Pont de Fabre – Réglementation du 07/11/2023 – Entreprise Colas
Arrêté n°23-3736
03/10/2023
Permission de voirie – RD 679 – Saint-Flour – Alignement de la parcelle n° 74p section AM et parcelle n° 47p section AK Avenue du Sailhant – SCP Allo Claveirole
Arrêté n°23-3734
03/10/2023
Permission de voirie – RD 679 – Saint-Flour – Alignement de la parcelle n° 207 section AI Avenue du Sailhant – SCP Allo Claveirole
Arrêté n°23-3732
03/10/2023
Permission de voirie – RD 679 – Saint-Flour – Alignement de la parcelle n° 206 section AI Avenue du Sailhant – SCP Allo Claveirole
Arrêté n°23-3731
03/10/2023
Permission de voirie – RD 679 – Saint-Flour – Alignement de la parcelle n° 149p section AI Avenue du Sailhant – SCP Allo Claveirole
Arrêté n°23-3730
03/10/2023
Permission de voirie – RD 679 – Saint-Flour – Alignement des parcelles n° 147 et 148 section AI Avenue du Sailhant – SCP Allo Claveirole
Arrêté n°23-3729
03/10/2023
Permission de voirie – RD 679 – Saint-Flour – Alignement des parcelles n° 143, 144 et 145 section AI Avenue du Sailhant – SCP Allo Claveirole
Arrêté n°23-3723
02/10/2023
Arrêté relatif aux modalités de paiement par le Département du Cantal des frais de séjours relevant de l’accueil en urgence à la Maison d’Enfants à Caractère Social de QUEZAC en 2023
Arrêté n°23-3721
02/10/2023
Décision de la Conférence des financeurs concernant le programme pluriannuel coordonné de financement des actions individuelles et collectives de prévention de la perte d’autonomie 2024-2028
Arrêté n°23-3724
02/10/2023
Arrêté modifiant la composition de la Commission Communale d’Aménagement Foncier de Virargues
Arrêté n°23-3720
02/10/2023
Arrêté de circulation – RD 453 – Naucelles – Branchement AEP au lieu-dit La Virade – Réglementation du 09/10 au 13/10/2023 – CABA
Arrêté n°23-3715
29/09/2023
Permission de voirie – RD 922 – Jussac – Réseaux AEP/EU au lieu-dit Avenue de La Prade – CABA
Arrêté n°23-3714
29/09/2023
Permission de voirie – RD 453 – Naucelles – Branchement AEP au lieu-dit La Virade – CABA
Arrêté n°23-3713
29/09/2023
Arrêté de circulation – RD 19 – Saint Constant Fournoulès – Travaux de renforcement BT au lieu-dit Les Baraques – Réglementation du 02/10 au 03/11/2023 – Entreprise MCR
Arrêté n°23-3700
29/09/2023
Arrêté de circulation – RD 205 – Saint Etienne de Chomeil – Travaux de réfection de chaussée – Réglementation du 02/10 au 06/10/2023 – Entreprise RMCL