Arrêtés réglementaires

Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2024 du Foyer d’Accueil Médicalisé de l’ARCH à Aurillac et fixant le tarif applicable à compter du 1er mars 2024 pour l’hébergement temporaire et la dotation budgétaire globale pour l’hébergement temporaire et l’accueil de jour

Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’Unité de Soins de Longue Durée du Centre Hospitalier d’AURILLAC assurant des Soins Médico-Techniques Importants (SMTI) à compter du 1er mars 2024

Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD du Centre hospitalier d’AURILLAC à compter du 1er mars 2024

Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LA MAINADA à PIERREFORT à compter du 1er mars 2024

Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD DOCTEUR JEAN LIANDIER à VIC SUR CERE compter du 1er mars 2024

Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LES PRES VERTS à REILHAC à compter du 1er mars 2024

Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LA FORET à YTRAC à compter du 1er mars 2024

Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD HAUT MALLET à MASSIAC à compter du 1er mars 2024

Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LA VILLA SAINTE-MARIE à AURILLAC à compter du 1er mars 2024

Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD SAINT-JOSEPH à AURILLAC à compter du 1er mars 2024

Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LA SUMENE à YDES à compter du 1er mars 2024

Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LOUIS TAURANT à AURILLAC à compter du 1er mars 2024

Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD LA VIGIERE à SAINT-FLOUR à compter du 1er mars 2024

Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’Accueil de Jour le CLOS DES ALOUETTES (géré par le CCAS d’AURILLAC) à compter du 1er mars 2024

Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement et dépendance applicables à l’EHPAD PIERRE VALADOU au ROUGET à compter du 1er mars 2024

Arrêté portant autorisation d’un centre de ressources territorial (CRT) pour personnes âgées au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « EHPAD du CH de Condat-en-Féniers » situé à CONDAT (15190)

Arrêté de déviation – RD 48 – Neuvéglise sur Truyère -Travaux de réfection de voirie- Réglementation du 04/03 au 30/04/2024 – Entreprise Marquet

Arrêté de circulation – RD 58- Giou de Mamou – Raccordement d’un producteur photovoltaïque au lieu-dit “L’Hôpital” Réglementation du 18/03 au 05/04/2024 – Eiffage

Arrêté de circulation – RD 25- Saint Santin et Saint Constant-Fournoulès – Démolition d’un bâtiment- Réglementation du 04/03 au 08/03/2024 – Entreprise Lapierre

Arrêté portant renouvellement de l’autorisation délivrée à l’ADSEA du CANTAL pour le fonctionnement du SEAP à 15000 AURILLAC (anciennement dénommé Service de suite)