Arrêtés réglementaires

Aménagement de passages à petite faune, plantations de haies et alignements d’arbres sur le secteur du Puy et Plateau du Limon, Artense et Cézallier – Région Auvergne-Rhône-Alpes

Arrêté portant renouvellement de l’autorisation délivrée à l’ADSEA du CANTAL pour le fonctionnement du SEAP à 15000 AURILLAC (anciennement dénommé Service de suite)

Arrêté de circulation – RD 43 – Saint Illide – Pompage d’une fosse individuelle – Réglementation 08/03/2024 – Entreprise Potel

Arrêté de déviation – RD 48 – Care de Loubaresse – Val d’Arcomie -Travaux de réfection du PAN – Réglementation du 04/03 au 08/03/2024 – RSE

Arrêté de déviation – RD 308 – Yolet -Travaux au niveau du PAN n°173- Réglementation du 13/02 au 14/03/2024 – S2R pour la SNCF

Permission de voirie – RD 132 – Réseaux électriques au lieu-dit Les Landes -Le Rouget Pers – Enedis

Permission de voirie – RD 64 – Crandelles – Réseaux électriques au lieu-dit Le Bouyssou – Enedis

Permis de stationnement – RD 20 – Marcolès – Stockage de plastiques agricoles pour collecte à Lenseigne – Réglementation du 28/05 au 29/05/2024 – Communauté de Communes de la Châtaigneraie Cantalienne

Arrêté fixant le montant de la dotation à verser à l’ASED Aides et Services à Domicile du Cantal pour l’exercice 2024 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3ème du I de l’article L.314-2-1 du code de l’action sociale et des familles

Arrêté fixant le montant de la dotation supplémentaire à verser à l’ASeD Aides et Services à Domicile du CANTAL pour l’exercice 2023 au titre de la dotation qualité mentionnée au 3º du I de l’article L. 314-2-1 du code de l’action sociale et des familles

Arrêté permanent – RD 13, 74 et 350 – Anglards-de-Saint-Flour – Actualisation des arrêtés de circulation existants pour être en adéquation avec la signalisation existante sur le terrain – Cd 15

Arrêté de circulation – RD 680 – Saint Martin Valmeroux – Travaux d’électricité au lieu-dit La Retortillade – Réglementation du 26/02 au 08/03/2024 – Entreprise MCR pour Enedis

Permis de stationnement – RD 58 – Saint-Simon – Stockage de bois et camion pour son chargement – Réglementation du 22/02 au 25/05/2024 – Entreprise Agence Quercy Bureaux de Figeac Alliance Forêts Bois

Arrêté de circulation – RD 990 – Arpajon-sur-Cère – Création d’un poteau incendie Avenue Jean Ferrat – Réglementation du 04/03 au 08/03/2024 – CABA

Permission de voirie – RD 990 – Arpajon-sur-Cère – Création d’un poteau incendie Avenue Jean Ferrat – CABA

Permission de voirie – RD 34 et 134 – Valuéjols – Réhabilitation des réseaux d’assainissement rues des Estives et du Puy de Bonnefond – ACDEAU pour la Commune de Valuéjols

Permission de voirie – RD 113 et 310 – Lastic – Raccordements d’eau à usage agricole – GAEC Tardieu

Arrêté de circulation – RD 926 – Roffiac – Travaux d’entretien au lieu-dit Auzolles-Bas – Réglementation du 26/02 au 15/03/2024 – Entreprise NGE

Arrêté de circulation – RD 990 – Neuvéglise sur Truyère – Travaux de raccordement producteur électrique au lieu-dit Chambernon – Réglementation du 22/02 au 01/03/2024 – Entreprise Electrique

Permission de voirie – RD 165 – Neuvéglsie sur Truyère – Raccordement AEP au lieu-dit Fraissinet