Arrêtés réglementaires

Arrêté de circulation – RD 6 – Saint-Illide – Travaux de raccordement électrique au lieu-dit Le Bel Air – Réglementation du 17/03 au 20/03/2025 – Entreprise Ineo Réseaux Centre

Arrêté de circulation – RD 12 – Méallet – Travaux de réfection d’un mur au lieu-dit Montbrun – Réglementation du 18/02 au 11/04/2025 – Entreprise NGE

Arrêté de circulation – RD 27 et 678 – Pleaux – Travaux d’enfouissement électrique – Réglementation du 18/02 au 28/03/2025 – Entreprise ECRTP

Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental aux Directeurs et Chefs de service du Pôle Appui Territorial

DECISION DU PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL – BAIL A LOYER – MSD DE SAINT FLOUR – LOCAUX A USAGE DE BUREAUX

Décision du Président du Conseil départemental – Avenant à une convention d’occupation précaire d’un logement sur le site des Haras – Gil ALEYRANGUES

Arrêté portant désignation des membres permanents de la commission d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social mentionnée à l’article R313-1 du code de l’action sociale et des familles

Arrêté portant désignation des membres non permanents de la commission d’information et de sélection d’appel à projet social ou médico-social mentionnée à l’article R313-1 du Code de l’action sociale et des familles, pour la “création d’un dispositif global de 64 places de mesures d’Accompagnement Educatif en Milieu Ouvert Intensives avec Hébergement (AEMO-IH) sur le Département du Cantal (par création d’un ou de deux services)”

Arrêté portant cession de l’autorisation détenue par l’Association Cérébro Lésion Et Autres Handicaps (CLEAH) pour le fonctionnement de l’établissement d’accueil médicalisé (E.A.M.) « EAM JACQUES MONDAIN MONVAL » situé à PIERREFORT (15230) au profit de l’Association « Les Amis de Germenoy »

Arrêté portant consultation du public de Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement (P.P.B.E.) de 4° échéances du Conseil départemental dans le département du Cantal

Permission de voirie – RD 65 – Cézens – Création d’un accès au lieu-dit les Chazettes

Arrêté de circulation – RD 55 – La Trinitat – Travaux de raccordement d’un producteur électrique au lieu-dit La Gaye – Réglementation du 24/02 au 21/03/2025 – Entreprise Electrique

Permission de voirie – RD 14 – Coltines – Raccordement électrique au lieu-dit Chassagnette – GAEC Barrière Frères

Arrêté de déviation – RD 28 – Le Trioulou – Pose d’un transformateur Enedis avec grue au lieu-dit Fourcal – Réglementation du 21/02/2025 – Entreprise SLR pour le SDEC

Arrêté de déviation – RD 10 – Neuvéglise sur Truyère – Travaux de maintenance sur un poteau électrique entre Bennac et Ironde – Réglementation du 28/02/2025 – Entreprise Enedis

Arrêté de circulation – RD 926 – Roffiac, Andelat, Saint-Flour et Coren – Travaux d’entretien des ouvrages d’art du contournement de Saint-Flour – Réglementation du 24/02 au 07/03/2025 – Entreprise NGE

Arrêté de circulation – RD 16, 40, 44 et 57 – Roffiac, Tanavelle, Coltines, Les Ternes, Paulhac et Cussac – Travaux de remplacement de pylônes et câbles sur ligne très haute tension – Réglementation du 24/02 au 09/05/2025 – Entreprise Ineo RHT

Arrêté de circulation – RD 926 – Roffiac – Travaux de remplacement de pylônes et câbles sur ligne très haute tension au lieu-dit Mons – Réglementation du 24/02 au 28/02/2025 – Entreprise Ineo RHT

Arrêté de circulation – RD 909 – Saint-Flour – Travaux de renforcement du réseau électrique de la DIR – Réglementation du 17/02 au 21/02/2025 – Entreprise Electrique

Arrêté portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public – L’Amicale des joueurs du Rugby Club St Flour