Arrêtés réglementaires

Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant le tarif applicable à compter du 1er octobre 2025 du Foyer d’Accueil Médicalisé pour personnes handicapées vieillissantes de ST FLOUR, géré par l’ADAPEI du CANTAL

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en dotation globale relatifs à l’extension des revalorisations salariales « Ségur » à certains professionnels de l’Association ADSEA

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en DG relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer d’Hébergement LES ORGUES à ST FLOUR géré par l’ADAPEI

Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant le tarif applicable à compter du 1er octobre 2025 du Foyer d’hébergement d’ARON à AURILLAC géré par l’ADAPEI du CANTAL

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant le tarif applicable à compter du 1er octobre 2025 du Foyer d’Accueil Médicalisé destiné à des adultes avec autisme ou troubles envahissants du développement, sis à ARON à AURILLAC, géré par l’ADAPEI

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en dotation globale relatifs à l’extension des revalorisations salariales « Ségur » à certains professionnels de l’Association HANDI AIDE

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en DG relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer d’Hébergement de L’OISELET à MAURIAC géré par l’ADAPEI

Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 du Foyer d’Hébergement de Tronquières et de l’Unité de Vie à Temps Partiel « Les Olympiades » (AURILLAC) gérés par l’ADAPEI.

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant les prix de journée applicables à compter du 1er octobre 2025 au Foyer d’Accueil Médicalisé LA DEVEZE géré par l’Association Les BRUYERES, situé à PAULHENC

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en dotation globale relatifs à l’extension des revalorisations salariales « Ségur » à certains professionnels de l’Association Les Amis de CLEAH

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en DG relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer d’Hébergement de TRONQUIERES à AURILLAC géré par l’ADAPEI

Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant le tarif applicable à compter du 1er octobre 2025 du Foyer d’hébergement de l’OISELET et de l’Unité de vie à temps partiel (MAURIAC) gérés par l’ADAPEI du CANTAL

Arrêté portant autorisation les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant le tarif applicable au 1er octobre 2025 du Foyer de vie de l’OSTALET au ROUGET, géré par l’association HANDI-AIDE

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en dotation globale relatifs à l’extension des revalorisations salariales « Ségur » à certains professionnels de l’Association Les BRUYERES

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en DG relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer d’Hébergement d’ARON à AURILAC géré par l’ADAPEI

Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 du Foyer d’Hébergement des ORGUES et de l’Unité de Vie à Temps Partiel (ST-FLOUR) gérés par l’ADAPEI

Arrêté portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant les prix de journée applicables à compter du 1er octobre 2025 au Service d’Accompagnement à la Vie Sociale à PAULHENC géré par l’association LES BRUYERES

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en dotation globale relatifs à l’extension des revalorisations salariales « Ségur » à certains professionnels de l’Association AGCA EAM G. CHAMPSAUR

Arrêté fixant le montant du financement 2025 en DG relatif à la revalorisation salariale dans le cadre de la réforme Ségur versé au Foyer de vie LOURADOU à VEZAC géré par ACAP

Arrêté autorisant les dépenses et les recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 du Foyer d’Hébergement d’ANJOIGNY (SAINT-CERNIN) et des mesures du Service d’accompagnent de jour à mi-temps (SAJMT) gérés par l’ADSEA