Arrêtés réglementaires
Arrêté n°26-0131
19/01/2026
Arrêté de circulation – RD 123 – Vieillespesse – Travaux sur le réseau électrique au lieu-dit Le Soul – Réglementation du 13/04 au 17/04/2026 – Entreprise Enedis
Arrêté n°26-0122
16/01/2026
Permission de voirie – RD 64 – Jussac – Mise en place de colonnes de tri au lieu-dit Renhac – Aurillac Agglomération
Arrêté n°26-0123
16/01/2026
Arrêté de déviation – RD 47 – Trémouille – Travaux de réparations des murs de la route départementale – Réglementation du 19/01 au 27/02/2026 – Entreprise TPC
Arrêté n°26-0124
16/01/2026
Arrêté de déviation – RD 57 – Jou-sous-Monjou – Route fermée suite à un éboulement de terrain au lieu-dit Peyre – Réglementation du 19/01 jusqu’à la fin des travaux de stabilisation – Cd 15
Arrêté n°26-0125
16/01/2026
Permission de voirie Orange – RD 922 – Lanobre – Modification du réseau ATHD
Arrêté n°26-0112
16/01/2026
Arrêté portant rectification du prix de journée à compter du 1er janvier 2026 de l’arrêté n°25-3103 portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er octobre 2025 du Foyer de vie « Résidence Saint Nicolas » (BOISSET), géré par l’association « Résidence Saint Nicolas »
Arrêté n°26-0113
16/01/2026
Arrêté modifiant l’arrêté n°25-3114 portant autorisation des dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2025 et fixant la dotation globale annuelle ainsi que le prix de journée applicable à compter du 1er octobre 2025 aux résidents des départements extérieurs du Service d’Accompagnement à la Vie Sociale de l’ADSEA (SAINT-CERNIN)
Arrêté n°26-0114
16/01/2026
Arrêté fixant la valeur du GMP 2025 des EHPAD pour le département du Cantal
Arrêté n°26-0115
16/01/2026
Arrêté fixant le tarif journalier hébergement opposables aux bénéficiaires de l’Aide Sociale applicable à l’EHPAD « Les Maisonnées Cap Blanc » pour l’exercice 2026
Arrêté n°26-0116
16/01/2026
Arrêté fixant le tarif journalier hébergement opposable aux bénéficiaires de l’aide sociale départementale applicable à la MARPA Nostre Ostal gérée par le CCAS de la commune de SAINT-MARTIN-VALMEROUX pour l’exercice 2026
Arrêté n°26-0117
16/01/2026
Arrêté portant renouvellement de l’autorisation de fonctionnement du Foyer de vie Hilaire MALEYSSON situé à LAROQUEBROU, géré par l’association HANDI AIDE et mise à jour de la codification du fichier national des établissements sanitaires et sociaux de la nouvelle nomenclature des établissements et services sociaux et médico-sociaux accompagnant des personnes handicapées ou malades chroniques
Arrêté n°26-0118
16/01/2026
Permission de voirie – RD 358 – Commune de Saint-Mamet-La-Salvetat – Alignement au lieu-dit Le Tronc – Parcelle n° 36 Section E
Arrêté n°26-0119
16/01/2026
Arrêté de circulation – RD 680 – Saint-Martin Valmeroux – Raccordement électrique – Réglementation du 19/01 au 20/02/2026 – Entreprise Eiffage
Arrêté n°26-0120
16/01/2026
Arrêté de circulation – RD 21 – Saint-Saturnin – Raccordement électrique – Réglementation du 19/01 au 27/02/2026 – Entreprise Eiffage
Arrêté n°26-0092
15/01/2026
Arrêté de déviation – RD 763 et 663 – Saint-Constant Fournoulès – Prix d’ouverture de Saint-Constant Fournoulès le 22/02/2026 – Vélo Club Maursois
Arrêté n°26-0094
15/01/2026
Permission de voirie – RD 154 – Saint-Clément – Mise en place d’une clôture bois au lieu-dit Le Molinier –
Arrêté n°26-0098
15/01/2026
Permission de voirie Régie Auvergne Numérique – RD 39 et 57 – Brezons – Déploiement d’un réseau de télécommunication Très Haut Débit – Tronçons N) 16 et 25 – Entreprise NGE INFRANET
Arrêté n°26-0099
15/01/2026
Arrêté de circulation – RD 40 et 404 – Andelat – Travaux de sécurisation du village au lieu-dit Le Sailhant – Réglementation du 19/01 au 30/01/2026 – Entreprise Marquet
Arrêté n°26-0102
15/01/2026
Permission de voirie Orange – RD 37 – Sainte-Eulalie – Modification du réseau ATHD
Arrêté n°26-0105
15/01/2026
Permission de voirie – RD 114 – Ferrières-Saint-Mary – Raccordement d’un particulier au réseau électrique Le Bourg – Enedis
