Arrêtés réglementaires
Arrêté n°25-1970
27/06/2025
Arrêté de circulation – RD 17 – Lascelle – Organisation de la manifestation Cantal Tour Sport au lieu-dit Jaulhac – Réglementation du 08/07/2025 – Cd 15
Arrêté n°25-1969
27/06/2025
Arrêté de circulation – RD 319 – Maurs – Travaux d’électricité au lieu-dit Bois de L’Etang – Réglementation du 21/07 au 08/08/2025 – Entreprise SLR
Arrêté n°25-1968
27/06/2025
Arrêté de circulation – RD 13 – Val d’Arcomie – Organisation de la manifestation Cantal Tour Sport au lieu-dit Le Cheylé – Réglementation du 17/07/2025 – Cd 15
Arrêté n°25-1967
27/06/2025
Arrêté de circulation – RD 64 – Jussac – Travaux de reprise de tapis d’enrobé au lieu-dit Breisse – Réglementation du 30/06 au 01/07/2025 – Entreprise Bergheaud
Arrêté n°25-1966
27/06/2025
Arrêté de circulation – RD 52 – Crandelles – Travaux de reprise de tapis d’enrobé au lieu-dit Le Bourret – Réglementation du 30/06 au 01/07/2025 – Entreprise Bergheaud
Arrêté n°25-1965
27/06/2025
Arrêté de circulation – RD 909 – Coren – Travaux de rabotage de chaussée au lieu-dit Chadelat – Réglementation du 30/06 au 02/07/2025 – Entreprise Marquet
Arrêté n°25-1928
27/06/2025
Permission de voirie – RD 53 – Ayrens – Autorisation de rejet des eaux traitées issues du système d’assainissement autonome de la parcelle cadastrée n° 631 section P
Arrêté n°25-1927
27/06/2025
Arrêté de circulation – RD 559 – Saint-Jacques des Blats – Travaux raccordement au réseau d’eau potable au lieu-dit La Vixiere – Réglementation du 30/06 au 03/07/2025 – Entreprise SARL Bertrand TP
Arrêté n°25-1926
27/06/2025
Arrêté de circulation – RD 135 – Fontanges – Tournage d’une série télévisée – Réglementation du 02/07/2025 – DMLS FILMS
Arrêté n°25-1925
27/06/2025
Arrêté de circulation – RD 29 – Escorailles – Tournage d’une série télévisée – Réglementation du 03/07 au 04/07/2025 – DMLS FILMS
Arrêté n°25-1924
26/06/2025
Arrêté portant régularisation de la répartition des places de l’EHPAD du CH Henri MONDOR-Aurillac situé à AURILLAC (15000), dans le fichier national des établissements sanitaires et sociaux (FINESS) et modification de l’annexe FINESS de l’arrêté conjoint ARS n° 2019-14-0021 et Département du Cantal n° 19-2496
Arrêté n°25-1923
26/06/2025
Portant modification de l’autorisation de fonctionnement de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes EHPAD Résidence de Coissy situé à AURILLAC (15000) par :
– Transformation de 2 places d’hébergement permanent en 2 places d’hébergement temporaire ;
– Changement de dénomination de l’organisme gestionnaire en « EMEIS »
Arrêté n°25-1922
26/06/2025
Arrêté portant cessation partielle volontaire et définitive d’activité d’une capacité de 3 places d’hébergement permanent au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes public autonome (EHPAD) « EHPAD SAINTE ELISABETH » situé à CHAUDES AIGUES (15110)
Arrêté n°25-1921
26/06/2025
Arrêté portant transformation de 6 places d’hébergement permanent en 2 places d’hébergement temporaire et de 16 places d’hébergement permanent pour personnes âgées dépendantes en autant de places pour personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer ou de maladies apparentées, au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « EHPAD LE FLORET » situé à LAROQUEBROU (15150)
Arrêté n°25-1920
26/06/2025
Arrêté portant autorisation d’un Pôle d’activités et de soins adaptés (PASA) de 10 places et modification de la répartition des places au sein de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) « Le Château » situé à MONTSALVY (15120)
Arrêté n°25-1919
26/06/2025
Arrêté de circulation – RD 358 – Saint-Mamet La Salvetat – Travaux de maintenance Orange sur les antennes existantes au lieu-dit Vigouroux – Réglementation du 15/07/2025 – Entreprise Corberon Location
Arrêté n°25-1918
26/06/2025
Arrêté d’alignement – RD 922 et 46 – Jussac – Alignement parcelles n° 98 et 46 Section AD au lieu-dit Le Bourg – Cabinet Allo et Claveirole
Arrêté n°25-1917
26/06/2025
Arrêté de déviation – RD 25 et 45 – Saint-Santin de Maurs – Diverses animations pour la fête locale – Réglementation du 13/07/2025 – Comité des Fêtes
Arrêté n°25-1906
26/06/2025
Arrêté d’alignement – RD 58 – Arpajon-sur-Cère – Alignement parcelles n° BB 159 et BB 160 au lieu-dit Lotissement Doumaizette – Géomètre Allo et Claveirole
Arrêté n°25-1904
26/06/2025
Arrêté de circulation – RD 13 – Saint-Remy de Chaudes-Aigues et Saint-Urcize – Travaux d’enfouissement du réseau THD aux lieux-dits La Roche et Montfermier – Réglementation du 04/07 au 08/08/2025 – Entreprise ABVIDEOCOM