Arrêtés réglementaires
Arrêté n°26-1463
18/05/2026
Arrêté de circulation – RD 4 – Ruynes en Margeride- remplacement d’un poteau télécom – Réglementation du 18/05 au 06/06/2026 – EATECH
Arrêté n°26-1464
18/05/2026
Arrêté de circulation – RD 160 – Saint-Cernin – Travaux de remplacement d’un poteau télécom au lieu-dit Laubac – Réglementation du 19/05 au 06/06/2026 – EATECH
Arrêté n°25-1714
18/05/2026
Arrêté portant nomination des responsables de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations
Arrêté n°26-1465
18/05/2026
Arrêté de circulation – RD 35 – Fontanges – Travaux de réalisation de mur et pose de poste – Réglementation du 19/05 au 19/06/2026 – Entreprise Laube
Arrêté n°26-1432
13/05/2026
Permis de stationnement – RD 114 – Peyrusse – Dépôt de supports bois au lieu-dit Gourt – Réglementation du 01/06 au 01/12/2026 – Enedis
Arrêté n°26-1433
13/05/2026
Permission de voirie – RD 56 – Neuvéglise-sur-Truyère – Création d’un accès au lieu-dit Sanègre
Arrêté n°26-1435
13/05/2026
Arrêté de circulation – RD 44 – Paulhac – Travaux de renforcement de la chaussée – Réglementation du 13/05 au 12/06/2026 – Entreprise Marquet
Arrêté n°26-1431
13/05/2026
arrêté de composition de la CDAPH
Arrêté n°26-1436
13/05/2026
Arrêté portant retrait de l’arrêté n° 26-1104 portant les dépenses et des recettes prévisionnelles pour l’exercice 2026 et fixant le prix de journée applicable à compter du 1er avril 2026 du Foyer de vie de Louradou (VEZAC), géré par l’ACAP OLMET
Arrêté n°26-1437
13/05/2026
Portant création d’une Maison d’Enfant à Caractère Social d’urgence de portée départementale nommée Le relais des Haras et gérée par l’Association ITINOVA (RHONE) de 28 places destinées aux enfants de 3 à 17 ans révolus, confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance du Cantal
Arrêté n°26-1438
13/05/2026
Portant création d’un service de type TISF dédié à l’exercice des Droits de Visites Médiatisées en lieu neutre au bénéfice des enfants confiés à l’Aide Sociale à l’Enfance du Cantal nommé Théophile ROUSSEL et géré par l’ASeD CANTAL sis à AURILLAC
Arrêté n°26-1390
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 890 – Villedieu – Travaux de branchement Enedis – Réglementation du 08/06 au 10/07/2026 – Entreprise Constructel
Arrêté n°26-1406
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 49 – Cheylade – Travaux de forage pressiométrique et sondage géotechnique – Réglementation du 26/05/2026 – Entreprise Hydrogéotechnique
Arrêté n°26-1391
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 62 – Le Claux – Travaux de déploiement de la fibre au lieu-dit La Maurinie – Réglementation du 18/05 au 18/06/2026 – Entreprise System D15
Arrêté n°26-1407
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 990 annule et remplace l’AC 26-1273 du 29/04/2026 – Raulhac lieu-dit Pont du Goul – réalisation de joints de chaussées – Réglementation du 01/06/2026 au 05/06/2026 – Entreprise MATIERE
Arrêté n°26-1392
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 36 – Lugarde – Travaux d’installation de poteaux télécom – Réglementation du 18/05 au 18/06/2026 – Entreprise 3P-C
Arrêté n°26-1418
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 21, 221, 244, 344 et 655 – Charmensac, Molompize et Bonnac – Travaux de déploiement de la fibre optique – Réglementation du 19/05 au 26/06/2026 – Entreprise SNA Réseaux Télécom
Arrêté n°26-1393
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 436 – Saint-Saturnin – Travaux d’installation de poteaux télécom – Réglementation du 18/05 au 18/06/2026 – Entreprise 3P-C
Arrêté n°26-1419
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 45 – Saint-Santin de Maurs – Travaux pour la fibre au lieu-dit L’Etang – Réglementation du 25/05 au 06/06/2026 – Entreprise Constructel
Arrêté n°26-1394
12/05/2026
Arrêté de circulation – RD 21 – Saint-Saturnin – Travaux d’installation de poteaux télécom – Réglementation du 18/05 au 18/06/2026 – Entreprise 3P-C
