Arrêtés réglementaires
Arrêté n°25-3000
07/10/2025
Permission de voirie – RD 28 – Leucamp – Travaux de réparation des fourreaux existants pour passage de câble au lieu-dit Le Roc – Entreprise RJ BAT
Arrêté n°25-3001
07/10/2025
Arrêté de circulation – RD 28 – Leucamp – Travaux de réparation de conduites de chambres au lieu-dit Le Roc – Réglementation du 08/10 au 07/11/2025 – Entreprise RJ BAT
Arrêté n°25-2556
06/10/2025
Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental aux Directeurs et Chefs de service du Pôle Ressources
Arrêté n°25-2967
06/10/2025
Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Le Clos des Alouettes » situé à Aurillac au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour
Arrêté n°25-2983
06/10/2025
Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « La Cère » situé à Arpajon-sur-Cère au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour
Arrêté n°25-1994
06/10/2025
Arrêté portant délégation de signature du Président – Pôle Appui Territorial
Arrêté n°25-2968
06/10/2025
Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Roger Jalenques » à Maurs au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour
Arrêté n°25-2984
06/10/2025
Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD du Centre Hospitalier situé à Condat au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour
Arrêté n°25-2969
06/10/2025
Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Pierre Valadou » situé au Rouget au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour
Arrêté n°25-2985
06/10/2025
Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Brun Vergeade » situé à Riom es Montagne au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour
Arrêté n°25-2957
06/10/2025
Arrêté portant délégation de signature du Président du Conseil départemental aux Directeurs et Chefs de service du Pôle Ressources
Arrêté n°25-2970
06/10/2025
Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « La Sumène » à Ydes au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour
Arrêté n°25-2971
06/10/2025
Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « La Mainada » situé à Pierrefort au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour
Arrêté n°25-2954
06/10/2025
Arrêté de circulation – RD 233 – Parlan – Travaux d’aménagement BT au lieu-dit La Croix Mazic – Réglementation du 06/10 au 21/11/2025 – Entreprise CDE pour le SDEC
Arrêté n°25-2972
06/10/2025
Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Jean Meyronneinc » situé à Saint Four au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour
Arrêté n°25-2955
06/10/2025
Arrêté de circulation – RD 122 – Anglards de Salers et Mauriac – Travaux sur réseaux AEP – Réglementation du 06/10 au 24/10/2025 – Entreprise Bergheaud
Arrêté n°25-2973
06/10/2025
Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD du « Docteur Jean Liandier » situé à Vic-sur-Cère au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour
Arrêté n°25-2956
06/10/2025
Permission de voirie – RD 20 – Roumégoux – Alignement au lieu-dit Montplaisir Sud – Parcelles 414, 415 et 1180 Section B – Géomètre Cros
Arrêté n°25-2974
06/10/2025
Arrêté portant modification du montant du forfait dépendance pour l’année 2025 et le montant des acomptes mensuels versés à l’EHPAD « Sainte Elisabeth » situé à Chaudes-Aigues au titre de l’hébergement temporaire et/ou prestation d’accueil de jour
Arrêté n°25-2961
06/10/2025
Arrêté de circulation – RD 523 et 679 – Sainte-Anastasie et Neussargues-Moissac – Travaux d’enfouissement d’un réseau électrique – Réglementation du 13/10 au 17/10/2025 – Entreprise Roux
