Arrêtés réglementaires
Arrêté n°26-0872
24/03/2026
Arrêté portant autorisation budgétaire et fixant les tarifs journaliers hébergement applicables à la résidence de l’Auzelaire de Mauriac à compter du 1er avril 2026
Arrêté n°26-0854
23/03/2026
Arrêté de déviation – RD 34 et 44 – Paulhac – Travaux d’aménagement de la traverse du bourg – Réglementation du 23/03 au 01/04/2026 – Entreprise Marquet
Arrêté n°26-0858
23/03/2026
Arrêté d’alignement – RD 38 – Jaleyrac – Alignement parcelle n° ZI 96 au lieu-dit Bouriannes – Géomètre Cyril Jourde
Arrêté n°26-0859
23/03/2026
Arrêté d’alignement – RD 236 – Saignes – Alignement parcelle n° A 77 – Géomètre Cyril Jourde
Arrêté n°26-0860
23/03/2026
Arrêté d’alignement – RD 12 – Saint-Vincent de Salers – Alignement parcelle n° AN 137 au lieu-dit Bombarre – Géomètre Cyril Jourde
Arrêté n°26-0837
20/03/2026
Arrêté de circulation – RD 12 – Saint-Pierre – Travaux de tranchée pour raccordement télécom – Réglementation du 26/03 au 02/04/2026 – Entreprise Beauval
Arrêté n°26-0838
20/03/2026
Arrêté de déviation – RD 59 – Crandelles – Réalisation de l’aménagement de voirie Rue des Rosiers – Réglementation du 23/03 au 30/03/2026 – Entreprise EATP
Arrêté n°26-0839
20/03/2026
Arrêté de circulation – RD 13 – Val d’Arcomie – Travaux sur le réseau électrique – Réglementation du 23/03 au 03/04/2026 – Entreprise Electrique
Arrêté n°26-0840
20/03/2026
Arrêté de circulation – RD 922 – Saint-Cernin – Elagage des arbres le long de la RD au lieu-dit Anjoigny – Réglementation du 23/03 au 17/04/2026 – Entreprise RMCL
Arrêté n°26-0847
20/03/2026
Arrêté de circulation – RD 19, 601 et 66 – Cassaniouze, Puycapel et Sénezergues – Manifestation sportive Prix Commune de Puycapel – Support championnat du Cantal le 14/05/2026 – Vélo Club Maursois
Arrêté n°26-0848
20/03/2026
Permission de voirie – RD 246 – Mandailles-Saint-Julien – Accès parcelle cadastrée n° 299 Section C au lieu-dit La Reveiladie Aubusson –
Arrêté n°26-0849
20/03/2026
Arrêté de circulation – RD 17 – Aurillac – Travaux d’électricité aux lieux-dits Pré Grand et Vernières – Réglementation du 30/03 au 11/04/2026 – Entreprise SLR pour Enedis
Arrêté n°26-0836
20/03/2026
Arrêté portant modification de la composition de l’équipe et de l’exercice des fonctions de direction de la micro-crèche «les petites Graines de Gentiane» située 13 rue du Docteur Mary -15400 Riom-ès-Montagnes gérée par la Communauté de Communes du Pays de Gentiane
Arrêté n°26-0846
20/03/2026
ARRÊTÉ portant autorisation de création d’un établissement d’accueil du jeune enfant expérimental «Crèche familiale de Marcolès» située Rue Trempe, 15220 Marcolès gérée par la communauté de Communes Châtaigneraie Cantalienne
Arrêté n°26-0853
20/03/2026
arrêté fixant la tarification horaire applicable, à compter du 1er avril 2026, au service autonomie à domicile géré par l’ASeD Aides et Services à Domicile du CANTAL
Arrêté n°26-0825
19/03/2026
Arrêté de circulation – RD 920 – Arpajon-sur-Cère – Travaux de tirage de fibre optique en bordure de chaussée au lieu-dit Lapradine – Réglementation du 07/04 au 17/04/2026 – Entreprise Constructel
Arrêté n°26-0826
19/03/2026
Arrêté de circulation – RD 53 – Ayrens – Travaux d’implantation de poteaux Orange et d’une chambre pour le passage de la fibre au lieu-dit Niac – Réglementation du 23/03 au 11/04/2026 – Entreprise Constructel
Arrêté n°26-0830
19/03/2026
Permission de voirie Régie Auvergne Numérique – RD 4, 48, 50 et 504 – Clavières, Chaliers et Lorcières – Déploiement d’un réseau de télécommunication Très Haut Débit – QLE 002 et 0003 Tronçons n° 4,5 6, 8 10, 11, 12 et 15 – Entreprise NGE
Arrêté n°26-0831
19/03/2026
Permission de voirie Régie Auvergne Numérique – RD 21, 26, 114, 126 et 309 – Joursac, Peyrusse et Sainte-Anastasie – Déploiement d’un réseau de télécommunication Très Haut Débit – KNE 00009 Tronçons n° 2, 9, 10, 11, 13, 14, 23, 31 et 33 – Entreprise NGE, 1
Arrêté n°26-0832
19/03/2026
Arrêté de circulation – RD 18 – Lacapelle-Viescamp – Travaux de raccordement d’un producteur photovoltaïque au lieu-dit Puechbroussou – Réglementation du 31/03 au 03/04/2026 – Entreprise SLR
